ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI DONZELOT
392 217 717Société civile immobilièreactive depuis 26/07/1993
1 Rue du Tertre, 25580 Etalans
Dirigeants et associés
- Gérant Bernard VIEILLE › (nouvel onglet) (75 ans)
- Associé Sebastien VIEILLE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé Frederic VIEILLE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Rôle non publié Alain VIEILLE › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (29)
29 mandats
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 25/10/2012
Dirigeants · 1
- 25/10/2012 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 27/06/2012 siège 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle → 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 26/07/1993 siège 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle INSEE, Sirene
- 26/07/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2012 · 6.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Rue du Tertre, 25580 Etalans
siège · SIRET 392 217 717 00025 · location de biens immobiliers · depuis 27/06/2012
Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : statuts mis à jour, 13/01/2026
- 13/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2025 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2012 ETALANS 1 RUE DU TERTRE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/1993 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.