ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DONZELOT

392 217 717Société civile immobilièreactive depuis 26/07/1993

1 Rue du Tertre, 25580 Etalans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bernard VIEILLE › (nouvel onglet) (75 ans)
  2. Associé Sebastien VIEILLE › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Associé Frederic VIEILLE › (nouvel onglet) (52 ans)
  4. Rôle non publié Alain VIEILLE › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (29)

29 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 25/10/2012

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle Siège · du 26/07/1993 au 27/06/2012 18 ans 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans Siège · depuis le 27/06/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 26/07/1993 33 ans Immatriculation26/07/1993
Dirigeants · 1
Bernard VIEILLE
gérant gérant Bernard VIEILLEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2012 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans

    siège · SIRET 392 217 717 00025 · location de biens immobiliers · depuis 27/06/2012

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : statuts mis à jour, 13/01/2026

  1. 13/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/01/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/01/2025 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/10/2012 ETALANS 1 RUE DU TERTRE Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/08/1993 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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