ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DE MORRIENNE

402 052 344Société civile immobilièreactive depuis 20/07/1995

1 Rue du Tertre, 25580 Etalans

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (38)

38 mandats

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 09/11/2012

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle Siège · du 20/07/1995 au 27/06/2012 16 ans 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans Siège · depuis le 27/06/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 20/07/1995 31 ans Immatriculation20/07/1995

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2012 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans

    siège · SIRET 402 052 344 00023 · location de biens immobiliers · depuis 27/06/2012

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 30/01/2025

  1. 30/01/2025 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/10/2012 ETALANS 1 RUE DU TERTRE
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/08/1995 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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