ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI A PAS DE LOUP
402 013 353Société civile immobilièreactive depuis 20/07/1995
1 Rue du Tertre, 25580 Etalans
Dirigeants et associés
- Gérant Bernard VIEILLE › (nouvel onglet) (75 ans)
- Associé Sebastien VIEILLE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Associé Sylvie VIEILLE › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé Laetitia VIEILLE › (nouvel onglet) (49 ans)
- Associé Jérémy VIEILLE › (nouvel onglet) (32 ans)
- Associé Agnès VIEILLE › (nouvel onglet) (73 ans)
- Associé Christelle MINARY › (nouvel onglet) (54 ans)
- Autre Anny JOLIDUC › (nouvel onglet) (73 ans)
- Autre Alain VIEILLE › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (33)
33 mandats
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- mandats Sebastien VIEILLE › (nouvel onglet) · associé
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- mandats Anny JOLIDUC › (nouvel onglet) · autre
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- mandats ECOCHANVRE › (nouvel onglet) · via Sebastien VIEILLE
- mandats Sylvie VIEILLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Bernard VIEILLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Laetitia VIEILLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Alain VIEILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jérémy VIEILLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Agnès VIEILLE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Christelle MINARY › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 02/02/2025
- 02/02/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/10/2012 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2011 siège 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle → 1 Rue du Tertre, 25580 Etalans INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 20/07/1995 siège 6 Rue des Noyers, 25620 Mamirolle INSEE, Sirene
- 20/07/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2025 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Rue du Tertre, 25580 Etalans
siège · SIRET 402 013 353 00022 · location de biens immobiliers · depuis 30/06/2011
Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : acte · type non publié, 30/01/2025
- 30/01/2025 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/09/2012
ETALANS 1 rue du tertre
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/09/2012
ETALANS 1 rue du tertre
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/09/2012
ETALANS 1 rue du tertre
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/08/1995
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 8.