CYTHELIA ENERGY

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2025 · 23.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
2. RGE RGE · 2 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/09/2026 INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES › (nouvel onglet)
   marché · Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’installations photovoltaïques

   marché · 31 k€

   Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’installations photovoltaïques

   31 k€
2. 09/07/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ETUDES DE FAISABILITE RELATIVES AUX ENERGIES RENOUVELABLES LOT n°1 ETUDES DE FAISABILITÉ ET DE DIMENSIONNEMENT POUR UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   ETUDES DE FAISABILITE RELATIVES AUX ENERGIES RENOUVELABLES LOT n°1 ETUDES DE FAISABILITÉ ET DE DIMENSIONNEMENT POUR UNE INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION

   100 k€
3. 04/07/2025 CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la création d'ombrières photovoltaïques sur le parc de stationnements du centre aquatique de Saint-Lô

   marché · 31 k€ · groupement de 3 titulaires

   Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la création d'ombrières photovoltaïques sur le parc de stationnements du centre aquatique de Saint-Lô

   31 k€
4. 02/04/2025 LEA - LES ENERGIES DE L'AIN › (nouvel onglet)
   marché · Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux de fourniture et pose d’une installation photovoltaïque sur la toiture de l’Espace PERDTEMPS de la commune de GEX (01170)

   marché · 16 k€

   Missions de maîtrise d’œuvre pour les travaux de fourniture et pose d’une installation photovoltaïque sur la toiture de l’Espace PERDTEMPS de la commune de GEX (01170)

   16 k€
5. 28/01/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DE SEINE-ET-MARNE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · accompagnement mise en place opérations autoconsomm collective

   marché · 250 k€ · groupement de 2 titulaires

   accompagnement mise en place opérations autoconsomm collective

   250 k€
6. 28/01/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DE SEINE-ET-MARNE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · études faisa photovoltaique

   marché · 250 k€ · groupement de 2 titulaires

   études faisa photovoltaique

   250 k€
7. 13/12/2024 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Mission d¿études de faisabilité pour le développement d¿installations solaires photovoltaïques sur le territoire de la Haute-Savoie

   Accord cadre · 221 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Mission d¿études de faisabilité pour le développement d¿installations solaires photovoltaïques sur le territoire de la Haute-Savoie

   221 k€
8. 13/12/2024 SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MISSION D'ÉTUDES DE FAISABILITÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT D'INSTALLATIONS SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE

   Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

   MISSION D'ÉTUDES DE FAISABILITÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT D'INSTALLATIONS SOLAIRES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE-SAVOIE

   221 k€
9. 18/11/2024 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ETUDE POTENTIEL SOLAIRE DES TOITURES DES BATIMENTS DU TERRITOIRE CUD ET HEBERGEMENT DES DONNEES

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   ETUDE POTENTIEL SOLAIRE DES TOITURES DES BATIMENTS DU TERRITOIRE CUD ET HEBERGEMENT DES DONNEES

   60 k€
10. 23/10/2024 COMMUNE DE SEEZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA SECURISATION DES ESPACES PUBLICS Y COMPRIS LA REPRISE DES RESEAUX SECS ET HUMIDES

    marché · 255 k€ · groupement de 5 titulaires

    MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA SECURISATION DES ESPACES PUBLICS Y COMPRIS LA REPRISE DES RESEAUX SECS ET HUMIDES

    255 k€
11. 26/08/2024 UGECAM HAUTS DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Etude d'éblouissement pour l'installation d'une centrale photovoltaïque à l'ESRP-ESPO "La Mollière"

    marché · 2 300 €

    Etude d'éblouissement pour l'installation d'une centrale photovoltaïque à l'ESRP-ESPO "La Mollière"

    2 300 €
12. 09/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · 2024 LOT 2.4 BC / PERIODE 3 / PIENR

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    2024 LOT 2.4 BC / PERIODE 3 / PIENR

    75 k€
13. 09/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · 2024 LOT 1.4 BC / PERIODE 3 / PIENR

    Accord cadre · 78 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    2024 LOT 1.4 BC / PERIODE 3 / PIENR

    78 k€
14. 07/05/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · Elaboration et maintenance d’un cadastre solaire du territoire de la CCDSV.

    marché · 32 k€

    Elaboration et maintenance d’un cadastre solaire du territoire de la CCDSV.

    32 k€
15. 25/04/2024 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MISSION AMO PREALABLE MISE EN PLACE PROJET SOLARISATION COLLEGE ET BAT CD59

    marché · 58 k€ · groupement de 2 titulaires

    MISSION AMO PREALABLE MISE EN PLACE PROJET SOLARISATION COLLEGE ET BAT CD59

    58 k€
16. 17/04/2024 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · AMO POUR LA DEFINITION D'UN PLAN DE SOLARISATION DES LYCEES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    Accord cadre · 370 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    AMO POUR LA DEFINITION D'UN PLAN DE SOLARISATION DES LYCEES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    370 k€
17. 12/04/2024 SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 66 k€ le 17/11/2025 · groupement de 2 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT L INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE NOUVEAU CENTRE DE TRI

    marché · porté à 66 k€ le 17/11/2025 · groupement de 2 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT L INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE NOUVEAU CENTRE DE TRI

    66 k€
18. 12/04/2024 SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre concernant l'installation de panneaux photovoltaïques sur le nouveau centre de tri

    marché · 62 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre concernant l'installation de panneaux photovoltaïques sur le nouveau centre de tri

    62 k€
19. 08/03/2024 REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage - Étude d'avant-projet détaillé (APD) pour le déploiement d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de la Régie des Transports de l'Ain

    marché · 16 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage - Étude d'avant-projet détaillé (APD) pour le déploiement d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de la Régie des Transports de l'Ain

    16 k€
20. 08/03/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Cadastre énergétique

    Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)

    Cadastre énergétique

    38 k€
21. 01/12/2023 ACTION LOGEMENT IMMOBILIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Identification des potentialités de production photovoltaïque et d'autoconsommation sur l'ensemble du patrimoine locatif appartenant aux filiales immobilières d'Action Logement Im…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Identification des potentialités de production photovoltaïque et d'autoconsommation sur l'ensemble du patrimoine locatif appartenant aux filiales immobilières d'Action Logement Im…

    100 k€
22. 10/10/2023 DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 142 k€ le 15/04/2024 · PRESTATIONS DE CONCEPTION DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE D UN OUTIL DE CADASTRE SOLAIRE SUR LE DEPARTEMENT DES LANDES

    marché · porté à 142 k€ le 15/04/2024

    PRESTATIONS DE CONCEPTION DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE D UN OUTIL DE CADASTRE SOLAIRE SUR LE DEPARTEMENT DES LANDES

    142 k€
23. 11/10/2022 CC DU BASSIN D'AUBENAS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Mission daccompagnement à la Création dune structure local

    marché · 47 k€ · groupement de 3 titulaires

    Mission daccompagnement à la Création dune structure local

    47 k€
24. 04/07/2022 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MISE A DISPOSITION D'UN CADASTRE SOLAIRE MODE SAAS ET MAINTENANCE

    marché · 60 k€ (1 avenant)

    MISE A DISPOSITION D'UN CADASTRE SOLAIRE MODE SAAS ET MAINTENANCE

    60 k€
25. 11/03/2022 COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · groupement de 3 titulaires · V22096G - LOT 2 - ETUDES TECHNIQUES DE PREFAISABILITE SUR LES SITES IDENTIFIES, SUR TOITURES ET OMBRIERES DE PARKING

    marché subséquent · 203 k€ (6 avenants) · groupement de 3 titulaires

    V22096G - LOT 2 - ETUDES TECHNIQUES DE PREFAISABILITE SUR LES SITES IDENTIFIES, SUR TOITURES ET OMBRIERES DE PARKING

    203 k€
26. 11/03/2022 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · groupement de 3 titulaires · M22096G - LOT2 - ETUDES TECHNIQUES DE PREFAISABILITE SUR LES SITES IDENTIFIES, SUR TOITURES ET OMBRIERES DE PARKING

    marché subséquent · 203 k€ (5 avenants) · groupement de 3 titulaires

    M22096G - LOT2 - ETUDES TECHNIQUES DE PREFAISABILITE SUR LES SITES IDENTIFIES, SUR TOITURES ET OMBRIERES DE PARKING

    203 k€
27. 04/04/2025 HYDREAULYS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ETUDE POUR L'INSTALLATION AU SOL D'UNE CENTRALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE A PARTIR DE L'ENERGIE SOLAIRE - STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES CARR…

    acte de sous-traitance · 4 200 €

    MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ETUDE POUR L'INSTALLATION AU SOL D'UNE CENTRALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE A PARTIR DE L'ENERGIE SOLAIRE - STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES CARR…

    4 200 €
28. 13/02/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD-CADRE MISSIONS D?ASSISTANCE AU REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, SUR LES ASPECTS ADMINISTRATIFS, CONTRACTUELS ET STRATEGIQUES AU BENEFICE DU GHT

    acte de sous-traitance · 25 k€

    ACCORD-CADRE MISSIONS D?ASSISTANCE AU REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, SUR LES ASPECTS ADMINISTRATIFS, CONTRACTUELS ET STRATEGIQUES AU BENEFICE DU GHT

    25 k€
29. 01/12/2022 GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA RD1006 ENTRE LA GARATTE ET LA TROUSSE SUR LES COMMUNES DE BARBERAZ ET LA RAVOIRE

    acte de sous-traitance · 4 500 €

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA RD1006 ENTRE LA GARATTE ET LA TROUSSE SUR LES COMMUNES DE BARBERAZ ET LA RAVOIRE

    4 500 €
30. 30/05/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMO SOLARISATION

    acte de sous-traitance · 8 125 €

    AMO SOLARISATION

    8 125 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

1. Zone de Savoie Technolac Ii - Batiment 14 Allee Lac de Tignes, 73290 La Motte-Servolex

   siège · CYTHELIA ENERGY · SIRET 393 290 937 00068 · ingénierie et études techniques · depuis 16/09/2021

2. 24-26 24 Avenue Vladimir Ilitch Lenine, 94110 Arcueil

   SIRET 393 290 937 00084 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2024

Les 926 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Savoie (73) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 17/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 17/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 27/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 05/07/2022 Nomination d'un dirigeant
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 12/10/2021 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 14/09/2020 à compter du 01/09/2020
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 17/07/2019 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 01/08/2018 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 04/12/2015 Changement de dénomination
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 18/01/2013 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 10/01/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 16/11/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 07/09/2012 Cabinet ROSTAN AUDIT ET CONSEIL,l représenté par Mr Nicolas BOVE, 173 rue Emile Romanet 73000 CHAMBERY
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 07/09/2012 Cabinet ROSTAN AUDIT ET CONSEIL,l représenté par Mr Nicolas BOVE, 173 rue Emile Romanet 73000 CHAMBERY
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 31/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 31/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 31/12/2010 entre M. Olivier-Jean RIGAUD d'une part et M. Alain RICAUD d'autre part.
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 31/12/2010 entre M. Olivier-Jean RIGAUD d'une part et M. Alain RICAUD d'autre part.
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 21/06/2010 Rachat de titres par la société
    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 21/06/2010 Rachat de titres par la société
    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 21/06/2010 Rachat de titres par la société
    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 21/06/2010 Rachat de titres par la société
    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre l'indivision successorale de M. Pierre ROUBEAU d'une part et M. Alain RICAUD et M. Guillaume NIZERY d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 10/07/2008 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 18/03/2008 Transfert du siège social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 26/10/1998 Transfert du siège social
    Ancien siège : BOURGOIN JALLIEU (38300), Le Rivet, 5 allée du Levant. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Ancien siège : BOURGOIN JALLIEU (38300), Le Rivet, 5 allée du Levant. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 01/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 06/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 03/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 03/10/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 20/12/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 31.