CARS PHILIBERT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1961 → 2026 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/08/2026 COMMUNE DE DARDILLY › (nouvel onglet)
   marché · TRANSPORT COLLECTIF ENFANCE JEUNESSE

   marché · 18 k€

   TRANSPORT COLLECTIF ENFANCE JEUNESSE

   18 k€
2. 28/07/2026 COMMUNE D EYBENS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Prestations de transports pour les écoles et les services de la Commune et du CCAS d'Eybens / lot transports scolaires

   Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

   Prestations de transports pour les écoles et les services de la Commune et du CCAS d'Eybens / lot transports scolaires

   75 k€
3. 17/06/2026 COMMUNE DE SEYSSINET PARISET › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT D’ENFANTS SCOL PERISCOL EXTRASCOL PAR AUTOCARS

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   TRANSPORT D’ENFANTS SCOL PERISCOL EXTRASCOL PAR AUTOCARS

   150 k€
4. 03/06/2026 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS EN VILLE

   Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

   TRANSPORTS EN VILLE

   48 k€
5. 27/04/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   marché · Transport des enfants participant à la manifestation Rando Glières 2026

   marché · 1 419 €

   Transport des enfants participant à la manifestation Rando Glières 2026

   1 419 €
6. 25/02/2026 COMMUNE DE LA TRONCHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires et extra-scolaires en autocar / LOT 1 Prestation de ramassage scolaire

   Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

   Transports scolaires et extra-scolaires en autocar / LOT 1 Prestation de ramassage scolaire

   25 k€
7. 25/02/2026 COMMUNE DE LA TRONCHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires et extra-scolaires en autocar / LOT 2 Prestations de transport scolaire et transports extra-scolaires

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   Transports scolaires et extra-scolaires en autocar / LOT 2 Prestations de transport scolaire et transports extra-scolaires

   40 k€
8. 25/02/2026 COMMUNE DE LA TRONCHE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires et extra-scolaire en autocar sur la commune de La Tronche / LOT n°1 : Prestation de ramassage scolaire

   Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

   Transports scolaires et extra-scolaire en autocar sur la commune de La Tronche / LOT n°1 : Prestation de ramassage scolaire

   25 k€
9. 11/12/2025 COMMUNE DE MONTLUEL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MARCHE DE TRANSPORT POUR LA VILLE DE MONTLUEL 2026-2029

   Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)

   MARCHE DE TRANSPORT POUR LA VILLE DE MONTLUEL 2026-2029

   76 k€
10. 26/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 05 ALSH Balcon de Belledonne

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Lot 05 ALSH Balcon de Belledonne

    160 k€
11. 25/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Transports à destination des accueils de loisirs sans hébergement intercommunaux

    160 k€
12. 31/07/2025 COMMUNE DE SAINT EGREVE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT PAR AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS ACTIVITE SPORTIVES, CULTURELLE, SCOLAIRES ET LOISIRS

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT PAR AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS ACTIVITE SPORTIVES, CULTURELLE, SCOLAIRES ET LOISIRS

    600 k€
13. 28/07/2025 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports par car -Lot 3 - Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (3ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon)

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Transports par car -Lot 3 - Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (3ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon)

    1,8 M€
14. 25/07/2025 COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports scolaires

    Accord cadre · 1 000 € (montant maximum)

    Transports scolaires

    1 000 €
15. 18/07/2025 COMMUNE DE SAINT DIDIER AU MONT D OR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marche de transport navette piscine scolaires et voyages occasionnels

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Marche de transport navette piscine scolaires et voyages occasionnels

    60 k€
16. 11/07/2025 COMMUNE DE SAINT EGREVE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT DES PERSONNES

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT DES PERSONNES

    600 k€
17. 13/06/2025 SPL M TAG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 2 - Navettes des dimanches et jours fériés

    30 k€
18. 13/06/2025 SPL M TAG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    Accord cadre · 410 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Navettes bus de substitution des lignes de tramway du réseau M RESO - lot : 1 - Navettes du lundi au samedi

    410 k€
19. 12/06/2025 COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 8 CARS PHILLIBERT

    Accord cadre · 516 k€ (montant maximum)

    LOT 8 CARS PHILLIBERT

    516 k€
20. 23/04/2025 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPO AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS-LOT4:NAVETTE MUNICIPALE

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    MISE A DISPO AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS-LOT4:NAVETTE MUNICIPALE

    70 k€
21. 23/04/2025 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION D'AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS - LOT4 : NAVETTE MUNICIPALE

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    MISE A DISPOSITION D'AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS - LOT4 : NAVETTE MUNICIPALE

    70 k€
22. 10/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY › (nouvel onglet)
    marché · Mise en place d'un service de Transport à la Demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy (CCSLA).

    marché · 490 k€

    Mise en place d'un service de Transport à la Demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy (CCSLA).

    490 k€
23. 03/03/2025 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE › (nouvel onglet)
    marché · TRANSPORT PAR CAR ANNEE 2025-2026

    marché · 20 k€

    TRANSPORT PAR CAR ANNEE 2025-2026

    20 k€
24. 27/02/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    marché · Exécution de services de transport public non urbain de personnes par autocars sur le territoire de Loire Forez agglomération

    marché · 115 k€

    Exécution de services de transport public non urbain de personnes par autocars sur le territoire de Loire Forez agglomération

    115 k€
25. 27/02/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    marché · LOT2-LIGNE32 ST BONNET LE CHATEAU-MONTBRISON

    marché · 2,3 M€

    LOT2-LIGNE32 ST BONNET LE CHATEAU-MONTBRISON

    2,3 M€
26. 30/01/2025 COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN › (nouvel onglet)
    marché · Transports sorties CCAS

    marché · 100 k€

    Transports sorties CCAS

    100 k€
27. 31/12/2024 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS- LOT1:RAMASSAGE ECOLES CS SPORTS

    Accord cadre · 230 k€ (montant maximum)

    AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS- LOT1:RAMASSAGE ECOLES CS SPORTS

    230 k€
28. 31/12/2024 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AUTOCARS AVEC CHAUFEURS LOT2:SORTIES DE MOINS DE 100KM

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    AUTOCARS AVEC CHAUFEURS LOT2:SORTIES DE MOINS DE 100KM

    130 k€
29. 31/12/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AUTOCARS AVEC CHAUFEURS LOT2:SORTIES DE MOINS DE 100KM

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

    AUTOCARS AVEC CHAUFEURS LOT2:SORTIES DE MOINS DE 100KM

    520 k€
30. 29/10/2024 COMMUNE DE SAINT MARTIN D HERES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MISE A DISPO AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR ET NAVETTES

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    MISE A DISPO AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR ET NAVETTES

    150 k€
31. 25/10/2024 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    480 k€
32. 25/10/2024 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS D'ENFANTS ET D'ADOLESCENTS ORGANISES PAR LE SERVICE EDUC

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS D'ENFANTS ET D'ADOLESCENTS ORGANISES PAR LE SERVICE EDUC

    40 k€
33. 25/10/2024 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    160 k€
34. 25/10/2024 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE

    12 k€
35. 25/10/2024 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS D'ENFANTS ORGANISES PAR LE SERVICE EDUCATION DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS D'ENFANTS ORGANISES PAR LE SERVICE EDUCATION DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

    120 k€
36. 08/07/2024 SPL M TAG › (nouvel onglet)
    marché · 2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 3 : Ligne Flexo 59 Gières Gare-Universités <=> Venon le Chap…

    marché · 1,6 M€

    2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 3 : Ligne Flexo 59 Gières Gare-Universités <=> Venon le Chap…

    1,6 M€
37. 08/07/2024 SPL M TAG › (nouvel onglet)
    marché · 2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 2 : Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montfleur…

    marché · 3,3 M€

    2024-reguliers-00 Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024 Lot n° 2 : Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montfleur…

    3,3 M€
38. 03/07/2024 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché · EXPLOITATION D'UNE LIGNE URBAINE ET D'UN TRANSPORT A LA DEMANDE ZONAL SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM

    marché · 2,1 M€

    EXPLOITATION D'UNE LIGNE URBAINE ET D'UN TRANSPORT A LA DEMANDE ZONAL SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM

    2,1 M€
39. 03/07/2024 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché · 202407 EXPLOITATION LIGNE URBAINE ET TRANSPORT A LA DEMANDE

    marché · 2,1 M€

    202407 EXPLOITATION LIGNE URBAINE ET TRANSPORT A LA DEMANDE

    2,1 M€
40. 19/06/2024 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports cantine et navettes scolaires - PRESTATION DE TRANSPORTS DE PERSONNES SCOLAIRES ET AUTRES POUR LA COMMUNE DE PONTCHARRA – 38530

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Transports cantine et navettes scolaires - PRESTATION DE TRANSPORTS DE PERSONNES SCOLAIRES ET AUTRES POUR LA COMMUNE DE PONTCHARRA – 38530

    17 k€
41. 19/06/2024 COMMUNE DE PONTCHARRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Transports en ville - PRESTATION DE TRANSPORTS DE PERSONNES SCOLAIRES ET AUTRES POUR LA COMMUNE DE PONTCHARRA – 38530

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    Transports en ville - PRESTATION DE TRANSPORTS DE PERSONNES SCOLAIRES ET AUTRES POUR LA COMMUNE DE PONTCHARRA – 38530

    28 k€
42. 15/01/2024 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché · 202317 SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE VERS LES ETS SPORTIFS

    marché · 40 k€

    202317 SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE VERS LES ETS SPORTIFS

    40 k€
43. 11/01/2024 AUVERGNE-RHONE-ALPES TOURISME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 4 - Prestation de transport de personnes en minibus

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 4 - Prestation de transport de personnes en minibus

    300 k€
44. 11/01/2024 AUVERGNE-RHONE-ALPES TOURISME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 3 ; Prestation de transport groupe de personnes en Autocar

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 3 ; Prestation de transport groupe de personnes en Autocar

    300 k€
45. 11/01/2024 AUVERGNE-RHONE-ALPES TOURISME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 5 : - Prestation de transport de personne en VTC

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Lot 5 : - Prestation de transport de personne en VTC

    100 k€
46. 11/05/2023 CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · PHILIBERT_Exploitation d'un service TAD

    marché · 349 k€ (4 avenants)

    PHILIBERT_Exploitation d'un service TAD

    349 k€
47. 11/10/2022 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · TRANSPORTS REGULIERS

    marché subséquent · 300 k€ (6 avenants)

    TRANSPORTS REGULIERS

    300 k€
48. 07/10/2022 COMMUNE D ECULLY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 9 avenants · groupement de 2 titulaires · TRANSPORTS OCCASIONNELS

    marché subséquent · 152 k€ (9 avenants) · groupement de 2 titulaires

    TRANSPORTS OCCASIONNELS

    152 k€
49. 18/07/2022 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · LOT 4 Bis - GROISY-ANNECY

    marché · 3,1 M€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    LOT 4 Bis - GROISY-ANNECY

    3,1 M€
50. 18/07/2022 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LOT 3 : GROISY

    marché subséquent · 3,8 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    LOT 3 : GROISY

    3,8 M€
51. 18/07/2022 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · LOT 5 : TALLOIRES ANNECY

    marché subséquent · 2,0 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    LOT 5 : TALLOIRES ANNECY

    2,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 51.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 30.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 24-26 24 Avenue Barthelemy Thimonnier, 69300 Caluire-et-Cuire

   siège · SIRET 961 505 591 00019 · transport de voyageurs

2. la Lechere Est 11 Rue Lucien Rosengart, 01500 Amberieu-en-Bugey

   SIRET 961 505 591 00084 · transport de voyageurs · depuis 01/07/1990

3. 400 Rue de la Charollaise, 01440 Viriat

   SIRET 961 505 591 00134 · transport de voyageurs · depuis 02/11/1995

4. Zi du Plan, 38140 Renage

   SIRET 961 505 591 00159 · transport de voyageurs · depuis 01/06/1996

5. 74370 Villaz

   SIRET 961 505 591 00175 · transport de voyageurs · depuis 01/10/1998

6. Zi Sud Avenue Benoit Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon

   LAFOND VOYAGES · SIRET 961 505 591 00183 · transport de voyageurs · depuis 31/12/1999

7. le Cudray, 74210 Faverges-Seythenex

   SIRET 961 505 591 00191 · transport de voyageurs · depuis 01/09/2000

8. Route du Berthiand, 01460 Nurieux-Volognat

   SIRET 961 505 591 00209 · transport de voyageurs · depuis 01/01/2001

9. 1 Route des Grands Bois, 74370 Villaz

   SIRET 961 505 591 00217 · transport de voyageurs · depuis 01/09/2001

10. les Communaux, 42160 Andrezieux-Boutheon

    SIRET 961 505 591 00225 · transport de voyageurs · depuis 01/06/2001

Les 4 autres établissements ›

Les 264 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 14.

1. 03/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 03/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 26/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 01/10/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts

   Modification des statuts

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 09/08/2024 Renouvellement d'un mandat
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 17/05/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 28/02/2020 Fusion
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 16/09/2019 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 02/05/2019 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 01/09/2016 Fusion
    Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 18/05/2016 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 19/01/2016 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 24/01/2003 Fusion
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 17/10/2002 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 27/09/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 24/09/2002 Fusion
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17. 15/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 23/05/2002 Transformation de la forme juridique
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19. 17/05/2002 Transformation de la forme juridique
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20. 03/12/2001 Fusion
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21. 03/09/2001 Autre opération sur le capital
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22. 08/08/2001 Fusion
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23. 02/08/2001 Rapport du commissaire aux apports
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24. 19/07/2001 Fusion
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25. 07/11/2000 Modification de l'exercice social
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26. 17/04/2000 Autre modification relative aux dirigeants
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27. 07/04/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 07/06/1999 Fusion
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29. 02/03/1999 Fusion
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30. 23/02/1999 Fusion
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31. 08/02/1999 Rapport du commissaire aux apports
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32. 08/04/1998 Modification des statuts
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33. 19/09/1996 Fusion
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34. 15/07/1996 Fusion
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35. 15/07/1996 Fusion
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36. 05/04/1996 Rapport du commissaire aux apports
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37. 09/06/1995 Fusion
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38. 13/03/1995 Fusion
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39. 15/02/1995 Fusion
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40. 17/11/1994 Rapport du commissaire aux apports
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41. 20/04/1993 Modification de l'objet social
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42. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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Source : INPI, actes · n = 42.