ENTREPRISE Travaux de menuiserie métallique et serrurerie › Calvados ›
SNM-SOCIETE NOUVELLE DE METALLERIE
423 622 190SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/07/1999
275 Rue Verte, 14790 Mouen
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes CABINET KRIBS › (nouvel onglet)
- Président LT INVEST › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes AUDICOMPTES (SARL)
- Commissaire aux comptes COLLIN JJ SARL (SARL)
- Président Emmanuel NOYELLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/05/2017
- Gérant Emmanuel NOYELLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/08/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CABINET KRIBS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LT INVEST › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Emmanuel NOYELLE › (nouvel onglet) · gérant · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 17/07/2023
Dirigeants · 1
- 17/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/08/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/11/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/05/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 06/08/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Menuiserie métallique ; serrurerie → Travaux de menuiserie métallique et serrurerie INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 27/06/2007 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 17/11/2006 dénomination HOLDING E.S.R. → SNM-SOCIETE NOUVELLE DE METALLERIE INSEE, Sirene
- 17/11/2006 activité Administration d'entreprises → Menuiserie métallique ; serrurerie INSEE, Sirene
- 27/09/2006 siège 12 Rue Dauguerre, 14540 Grentheville → 275 Rue Verte, 14790 Mouen INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 09/07/1999 dénomination HOLDING E.S.R. INSEE, Sirene
- 09/07/1999 siège 12 Rue Dauguerre, 14540 Grentheville INSEE, Sirene
- 09/07/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2023 · 15.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (44)
dernier : 380 k€, 23/06/2026
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23/06/2026
SA D'HLM BSB - LES FOYERS › (nouvel onglet)
380 k€
marché · Lot n° 07 : SERRURERIE - METALLERIE
marché · 380 k€
Lot n° 07 : SERRURERIE - METALLERIE
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26/05/2026
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
133 k€
marché · Reconstruction et restructuration collège C. Marot de Douvres-La-Délivrande MAPA Lots 04, 06, 07, 09, 14 et 18 - LOT 09 METALLERIE
marché · 133 k€
Reconstruction et restructuration collège C. Marot de Douvres-La-Délivrande MAPA Lots 04, 06, 07, 09, 14 et 18 - LOT 09 METALLERIE
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26/03/2026
CAEN LA MER HABITAT › (nouvel onglet)
152 k€
marché · Avenant 1 Marché 2024 5565 SNM - Soliers - ZAC du parc - Construction de 22 logements intermédiaires et de 6 logements individuels - Lot 7 Serrurerie Métallerie - Base + Avenant -…
marché · 152 k€
Avenant 1 Marché 2024 5565 SNM - Soliers - ZAC du parc - Construction de 22 logements intermédiaires et de 6 logements individuels - Lot 7 Serrurerie Métallerie - Base + Avenant -…
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17/02/2026
GIE GRAND OUEST › (nouvel onglet)
142 k€
marché · Consultation Marché de travaux - Lot Serrurerie - Réhabilitation de 85 logements collectifs à IFS.
marché · 142 k€
Consultation Marché de travaux - Lot Serrurerie - Réhabilitation de 85 logements collectifs à IFS.
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31/12/2025
CAEN LA MER HABITAT › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Marché 2025 5702 SNM - Construction de 6 logements à Mondeville - Lot 5 Serrurerie
marché · 70 k€
Marché 2025 5702 SNM - Construction de 6 logements à Mondeville - Lot 5 Serrurerie
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04/12/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Création d'un pôle sportif d'excellence au Centre Sportif de Normandie à Houlgate (14) - Lot n°5 Métallerie (ASAP)
marché · 57 k€
Création d'un pôle sportif d'excellence au Centre Sportif de Normandie à Houlgate (14) - Lot n°5 Métallerie (ASAP)
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22/10/2025
INOLYA › (nouvel onglet)
83 k€
marché · Bellengreville et#8211; pl. Pasteur construction de 13 logements individuels et de 22 logements intermédiaires: Lot 7 : serrurerie
marché · 83 k€
Bellengreville et#8211; pl. Pasteur construction de 13 logements individuels et de 22 logements intermédiaires: Lot 7 : serrurerie
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15/10/2025
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
101 k€
marché · Réhabilitation des blocs sanitaires de 3 collèges du Département du Calvados - CHARPENTE METALLIQUE
marché · 101 k€
Réhabilitation des blocs sanitaires de 3 collèges du Département du Calvados - CHARPENTE METALLIQUE
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16/09/2025
CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
106 k€
marché · CHARPENTE METALLIQUE - RENFORCEMENT
marché · 106 k€
CHARPENTE METALLIQUE - RENFORCEMENT
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16/09/2025
CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
106 k€
marché · Rénovation et extension du gymnase de La Haye-Pesnel
marché · 106 k€
Rénovation et extension du gymnase de La Haye-Pesnel
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22/07/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
147 k€
marché · montant porté à 147 k€ le 22/07/2025 · groupement de 3 titulaires · Menuiseries extérieures - serrurerie
marché · porté à 147 k€ le 22/07/2025 · groupement de 3 titulaires
Menuiseries extérieures - serrurerie
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08/07/2025
CC SEULLES TERRE ET MER › (nouvel onglet)
61 k€
marché · 2 avenants · MARCHE DE CONSTRUCTION D UN POLE PERISCOLAIRE A FONTENAY-LE-PESNEL - LOT 07 METALLERIE
marché · 61 k€ (2 avenants)
MARCHE DE CONSTRUCTION D UN POLE PERISCOLAIRE A FONTENAY-LE-PESNEL - LOT 07 METALLERIE
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01/04/2025
INOLYA › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché de services d'astreinte dépannages sur le patrimoine d'inolya: Lot 4 : Serrurerie
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Marché de services d'astreinte dépannages sur le patrimoine d'inolya: Lot 4 : Serrurerie
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20/03/2025
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE ROUEN METROPOLE › (nouvel onglet)
189 k€
marché · Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan) - Appareil élévateur (relance suite à lot classé sans suite)
marché · 189 k€
Travaux de construction d'un bâtiment sur le site de l'IFA Marcel Sauvage (76 - Mont-Saint-Aignan) - Appareil élévateur (relance suite à lot classé sans suite)
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28/02/2025
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
365 k€
marché · METALLERIE-SERRURERIE - Relance des travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAEN du fait de la déclaration sans suite en date du 24 juillet 2024.
marché · 365 k€
METALLERIE-SERRURERIE - Relance des travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Moulin à CAEN du fait de la déclaration sans suite en date du 24 juillet 2024.
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23/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux pour l’entretien des bâtiments et des installations techniques pour les établissements parties du GHT Normandie Centre - Serrurerie CHU CAEN NORMANDIE "hors tour" et EPSM …
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
Travaux pour l’entretien des bâtiments et des installations techniques pour les établissements parties du GHT Normandie Centre - Serrurerie CHU CAEN NORMANDIE "hors tour" et EPSM …
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21/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux pour l’entretien des bâtiments et des installations techniques pour les établissements parties du GHT Normandie Centre - Serrurerie CHU CAEN NORMANDIE "tour"
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Travaux pour l’entretien des bâtiments et des installations techniques pour les établissements parties du GHT Normandie Centre - Serrurerie CHU CAEN NORMANDIE "tour"
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21/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de serrurerie pour la tour Côte de Nacre du CHU de Caen
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Travaux de serrurerie pour la tour Côte de Nacre du CHU de Caen
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13/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
700 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de serrurerie pour le CHU de Caen hors tour Côte de Nacre et l'EPSM de Caen
Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)
Travaux de serrurerie pour le CHU de Caen hors tour Côte de Nacre et l'EPSM de Caen
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23/12/2024
CAEN LA MER HABITAT › (nouvel onglet)
44 k€
marché · Marché 5636 SNM - Travaux de renforcement de 20 balcons - Jardins de Vaucelles - 34 et 36 Boulevard Lyautey à Caen - Lot 2 Serrureries
marché · 44 k€
Marché 5636 SNM - Travaux de renforcement de 20 balcons - Jardins de Vaucelles - 34 et 36 Boulevard Lyautey à Caen - Lot 2 Serrureries
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26/11/2024
COMMUNE DE CAEN › (nouvel onglet)
124 k€
marché · Métallerie
marché · 124 k€
Métallerie
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26/11/2024
COMMUNE DE OUISTREHAM › (nouvel onglet)
330 k€
marché · montant porté à 330 k€ le 28/09/2026 · POLE RAQUETTES - LOT 5 - SNM
marché · porté à 330 k€ le 28/09/2026
POLE RAQUETTES - LOT 5 - SNM
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26/11/2024
COMMUNE DE OUISTREHAM › (nouvel onglet)
319 k€
marché · TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION POUR LA CRÉATION D'UN PÔLE RAQUETTES A OUISTREHAM: Lot 5: Charpente - Métallerie - Serrurerie
marché · 319 k€
TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION POUR LA CRÉATION D'UN PÔLE RAQUETTES A OUISTREHAM: Lot 5: Charpente - Métallerie - Serrurerie
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12/11/2024
COMMUNE DE THUE ET MUE › (nouvel onglet)
404 k€
marché · montant porté à 404 k€ le 02/07/2026 · groupement de 2 titulaires · CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE BARDAGE
marché · porté à 404 k€ le 02/07/2026 · groupement de 2 titulaires
CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE BARDAGE
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10/10/2024
COMMUNE DE CAEN › (nouvel onglet)
94 k€
marché · Lot 7- Serrurerie
marché · 94 k€
Lot 7- Serrurerie
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18/09/2024
CAEN PRESQU'ILE › (nouvel onglet)
151 k€
marché · 1 avenant · 8010 - Travaux de restauration des fermes et de 3 pylônes métalliques
marché · 151 k€ (1 avenant)
8010 - Travaux de restauration des fermes et de 3 pylônes métalliques
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17/09/2024
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
1 388 €
marché · Travaux de restructuration et d'extension de l'espace restauration de la cité mixte André Maurois DEAUVILLE – Relance lot 5- Suite infructueux
marché · 1 388 €
Travaux de restructuration et d'extension de l'espace restauration de la cité mixte André Maurois DEAUVILLE – Relance lot 5- Suite infructueux
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03/07/2024
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON › (nouvel onglet)
74 k€
marché · montant porté à 74 k€ le 28/10/2024 · Tx thermiques GS-Métallerie
marché · porté à 74 k€ le 28/10/2024
Tx thermiques GS-Métallerie
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22/05/2024
INOLYA › (nouvel onglet)
93 k€
marché · Verson ECO QUARTIER; rue de la bragarde - travaux de construction de 15 logements: Lot 7 : métallerie
marché · 93 k€
Verson ECO QUARTIER; rue de la bragarde - travaux de construction de 15 logements: Lot 7 : métallerie
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13/05/2024
INOLYA › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · St aubin sur mer et#8211; rue barthust - construction de 21 logements : Lot 7 : serrurerie et#8211, métallerie
marché · 1,2 M€
St aubin sur mer et#8211; rue barthust - construction de 21 logements : Lot 7 : serrurerie et#8211, métallerie
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06/05/2024
COMMUNE DE CABOURG › (nouvel onglet)
243 k€
marché · CHARPENTE METALLIQUE
marché · 243 k€
CHARPENTE METALLIQUE
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03/05/2024
COMMUNE DE CABOURG › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché subséquent · groupement de 13 titulaires · Réhabilitation du Garden Tennis
marché subséquent · 2,4 M€ · groupement de 13 titulaires
Réhabilitation du Garden Tennis
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26/04/2024
CDC HABITAT › (nouvel onglet)
93 k€
marché · RENOVATION DES 6 HALLS D’IMMEUBLE AU 1701-1702-1703-1705-1706-1707, GRANDE DELLE 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - MENUISERIES EXTERIEURES ACIER SERRURERIE
marché · 93 k€
RENOVATION DES 6 HALLS D’IMMEUBLE AU 1701-1702-1703-1705-1706-1707, GRANDE DELLE 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - MENUISERIES EXTERIEURES ACIER SERRURERIE
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21/11/2023
CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
42 k€
marché · montant porté à 42 k€ le 22/02/2024 · Travaux de renforcement « charpente » au Nautile - lot no1 « renforcement de charpente »
marché · porté à 42 k€ le 22/02/2024
Travaux de renforcement « charpente » au Nautile - lot no1 « renforcement de charpente »
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12/10/2023
COMMUNE DE DEAUVILLE › (nouvel onglet)
333 k€
marché · montant porté à 333 k€ le 07/11/2025 · groupement de 3 titulaires · LOT 4 MENUISERIES EXT ALU SERRURERIE
marché · porté à 333 k€ le 07/11/2025 · groupement de 3 titulaires
LOT 4 MENUISERIES EXT ALU SERRURERIE
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20/09/2022
COMMUNE DE CORMELLES LE ROYAL › (nouvel onglet)
87 k€
marché · montant porté à 87 k€ le 08/03/2024 · LOT3 - METALLERIE PLANCHER
marché · porté à 87 k€ le 08/03/2024
LOT3 - METALLERIE PLANCHER
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28/03/2022
COMMUNE DE OUISTREHAM › (nouvel onglet)
46 k€
marché · groupement de 2 titulaires · COSEC - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES - SNM
marché · 46 k€ · groupement de 2 titulaires
COSEC - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES - SNM
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06/11/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
191 k€
acte de sous-traitance · Lot 3 - Gros oeuvre - Clos et couvert - Aménagements intérieurs
acte de sous-traitance · 191 k€
Lot 3 - Gros oeuvre - Clos et couvert - Aménagements intérieurs
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04/12/2025
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · 2024SGT144 Restructuration et extension du château de Bénouville - Lot 3 Charpente couverture bardage bois
acte de sous-traitance · 40 k€
2024SGT144 Restructuration et extension du château de Bénouville - Lot 3 Charpente couverture bardage bois
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23/10/2025
COMMUNE DE FLERS › (nouvel onglet)
5 536 €
acte de sous-traitance · PES TRAVAUX DE VEGETALISATION DE LA COUR
acte de sous-traitance · 5 536 €
PES TRAVAUX DE VEGETALISATION DE LA COUR
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05/09/2025
COMMUNE DE CAEN › (nouvel onglet)
36 k€
acte de sous-traitance · Maçonnerie pierres de taille - VRD
acte de sous-traitance · 36 k€
Maçonnerie pierres de taille - VRD
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14/03/2025
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
3 988 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REPARATION DE MACONNERIE ET D ENDUITS DE FACADE STATION DES MONTS BINETS
acte de sous-traitance · 3 988 €
TRAVAUX DE REPARATION DE MACONNERIE ET D ENDUITS DE FACADE STATION DES MONTS BINETS
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04/02/2025
MANCHE HABITAT › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · Travaux de remplacement complet de 2 ascenseurs dans le cadre de l'amélioration de l'accessibilité pour les personnes avec handicaps
acte de sous-traitance · 25 k€
Travaux de remplacement complet de 2 ascenseurs dans le cadre de l'amélioration de l'accessibilité pour les personnes avec handicaps
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26/08/2024
COMMUNE DE SAVIGNE L'EVEQUE › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · Travaux de construction de la nouvelle station d'épuration de Savigné l'Évêque
acte de sous-traitance · 63 k€
Travaux de construction de la nouvelle station d'épuration de Savigné l'Évêque
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 44.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 07/11/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/11/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 25/04/2017 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 04/04/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2022
Total du bilan
- 2017 : 2,1 M€
- 2020 : 2,6 M€
- 2022 : 3,4 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2022 · 3 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
275 Rue Verte, 14790 Mouen
siège · SIRET 423 622 190 00035 · menuiserie · depuis 27/09/2006
-
450 Rue du Sault de la Mare, 14790 Verson
SIRET 423 622 190 00043 · menuiserie · depuis 01/07/2025
Les 1 323 autres entreprises du métier « menuiserie » · Calvados (14) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (14)
dernier : acte, 10/07/2023
- 10/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/2017 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Répartition des parts · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2017 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2015 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2014 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2007 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2006 Changement de dénomination — En celle de snm societe nouvelle de metallerie Transformation de la forme juridique — Snm societe nouvelle de metallerie · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2006 Transfert du siège social — A mouen 14790 275 rue verte Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2001 Transfert du siège social — Grentheville 12 rue daguerre Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/1999 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.