BTP SERVICES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2023 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
4. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 29/04/2024 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 862 k€ le 26/06/2025 · groupement de 3 titulaires · TX AMENAGEMENT RUES P DESCHANEL ET SAINT MARTIN

   marché · porté à 862 k€ le 26/06/2025 · groupement de 3 titulaires

   TX AMENAGEMENT RUES P DESCHANEL ET SAINT MARTIN

   862 k€
2. 30/09/2026 COMMUNE DE BRETEUIL › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · CUISINE LOT 14 VRD

   acte de sous-traitance · 1 625 €

   CUISINE LOT 14 VRD

   1 625 €
3. 23/09/2026 COMMUNE DE CHARLEVAL › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · MARCHE HALLE LOT12 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

   acte de sous-traitance · 2 520 €

   MARCHE HALLE LOT12 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

   2 520 €
4. 18/09/2026 COMMUNE DE BIEVRES › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Réabilitation du bâtiment La Grange aux fraises - VRD

   acte de sous-traitance · non publié

   Réabilitation du bâtiment La Grange aux fraises - VRD

   non publié
5. 02/09/2026 COMMUNE DE NONANCOURT › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · Travaux rue Hippolyte Lozier

   acte de sous-traitance · 30 k€

   Travaux rue Hippolyte Lozier

   30 k€
6. 22/07/2026 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · MS21 REQUALIFICATION DE LA PLACE JAMMY SCHMIDT - SECURISATION DES ABORDS DE L ECOLE LAUNAY ET CREATION D ACCES VERS L AVENUE JEAN ROSTAND A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX DE VOIRIES DE R…

   acte de sous-traitance · 9 100 €

   MS21 REQUALIFICATION DE LA PLACE JAMMY SCHMIDT - SECURISATION DES ABORDS DE L ECOLE LAUNAY ET CREATION D ACCES VERS L AVENUE JEAN ROSTAND A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX DE VOIRIES DE R…

   9 100 €
7. 21/07/2026 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · MS19 REQUALIFICATION DU PARC KENNEDY - BOULODROME EXTERIEUR - LIAISON TRANS OISE - CHEMINEMENTS ET RESEAUX DIVERS A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX D ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS COURANTS DE…

   acte de sous-traitance · 4 000 €

   MS19 REQUALIFICATION DU PARC KENNEDY - BOULODROME EXTERIEUR - LIAISON TRANS OISE - CHEMINEMENTS ET RESEAUX DIVERS A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX D ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS COURANTS DE…

   4 000 €
8. 20/07/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · montant porté à 108 k€ · LOT 1 TRAVAUX D'ENTRETIEN INFERIEURS A 100 000€ HT SECTEUR SUD TRAVAUX DE REFECTION ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE

   acte de sous-traitance · porté à 108 k€

   LOT 1 TRAVAUX D'ENTRETIEN INFERIEURS A 100 000€ HT SECTEUR SUD TRAVAUX DE REFECTION ET D'ENTRETIEN DE VOIRIE

   108 k€
9. 15/07/2026 COMMUNE DE MONTATAIRE › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · requalification des espaces publics des Martinets 2ème tranche des travaux - lot 1 : Voirie terrassement y compris tranchée

   acte de sous-traitance · 48 k€

   requalification des espaces publics des Martinets 2ème tranche des travaux - lot 1 : Voirie terrassement y compris tranchée

   48 k€
10. 26/06/2026 COMMUNE DE JOUY EN JOSAS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 8 811 €

    VRD

    8 811 €
11. 24/06/2026 COMMUNE DE LA CHAPELLE DU NOYER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES PENDANTS ET AMORCE RUE DES CHAMPS GUIGNIERS

    acte de sous-traitance · 12 k€

    TRAVAUX DE VOIRIE RUE DES PENDANTS ET AMORCE RUE DES CHAMPS GUIGNIERS

    12 k€
12. 17/06/2026 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 1 Travaux d'entretien courant et requalification des espaces publics

    acte de sous-traitance · 15 k€

    Lot 1 Travaux d'entretien courant et requalification des espaces publics

    15 k€
13. 05/06/2026 COMMUNE DE VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 15 - VRD / ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 1 690 €

    LOT 15 - VRD / ESPACES VERTS

    1 690 €
14. 27/05/2026 COMMUNE DE VILLERS ECALLES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 1 661 € · AMENAGEMENT MARE AUX BOEUFS

    acte de sous-traitance · porté à 1 661 €

    AMENAGEMENT MARE AUX BOEUFS

    1 661 €
15. 12/05/2026 COMMUNE D'ECQUETOT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD79 Route de Pont de l'Arche

    acte de sous-traitance · 5 280 €

    RD79 Route de Pont de l'Arche

    5 280 €
16. 11/05/2026 COMMUNE DE LOUPLANDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RENATURATION COURS ECOLE LOT 1

    acte de sous-traitance · 1 672 €

    RENATURATION COURS ECOLE LOT 1

    1 672 €
17. 06/05/2026 COMMUNE DE FORMERIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE VRD ESPACES VERTS ET CLOTURES

    acte de sous-traitance · 2 621 €

    EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE VRD ESPACES VERTS ET CLOTURES

    2 621 €
18. 21/04/2026 COMMUNE DE LE LESME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CHEMINEMENT PIETON GUERNANVILLE

    acte de sous-traitance · 22 k€

    CHEMINEMENT PIETON GUERNANVILLE

    22 k€
19. 17/04/2026 COMMUNE DE FORMERIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DE LA RUE GEORGES CLEMENCEAU POUR ACCES A LA MASION MEDICALE

    acte de sous-traitance · 3 158 €

    AMENAGEMENT DE LA RUE GEORGES CLEMENCEAU POUR ACCES A LA MASION MEDICALE

    3 158 €
20. 09/04/2026 COMMUNE DE VERNOUILLET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 193 k€

    VRD

    193 k€
21. 09/04/2026 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie Réseaux Divers

    acte de sous-traitance · 2 458 €

    Voirie Réseaux Divers

    2 458 €
22. 08/04/2026 COMMUNE DE BEAUMONT LES AUTELS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de sécurité rue Emmeline

    acte de sous-traitance · 12 k€

    Aménagement de sécurité rue Emmeline

    12 k€
23. 31/03/2026 CC SOMME SUD-OUEST › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE 22-2025 TRAVAUX VRD ESPACE VERT REHAB ET EXTENSION ECOLE MOLLIENS

    acte de sous-traitance · 2 380 €

    MARCHE 22-2025 TRAVAUX VRD ESPACE VERT REHAB ET EXTENSION ECOLE MOLLIENS

    2 380 €
24. 17/02/2026 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 4 134 € · MS14 REQUALIFICATION DE VOIERIE - RUE DE LA BELLE MOULEUSE A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX D ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS COURANTS DE VOIERIES DE REVETENEMENT ET DE SIGNALISATION HORIZONTA…

    acte de sous-traitance · porté à 4 134 €

    MS14 REQUALIFICATION DE VOIERIE - RUE DE LA BELLE MOULEUSE A BEAUVAIS LOT 1 TRAVAUX D ENTRETIEN ET TRAVAUX NEUFS COURANTS DE VOIERIES DE REVETENEMENT ET DE SIGNALISATION HORIZONTA…

    4 134 €
25. 29/01/2026 COMMUNE DE DAMMARIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de la rue de Mignères

    acte de sous-traitance · 21 k€

    Aménagement de la rue de Mignères

    21 k€
26. 26/01/2026 CC DES FORETS DU PERCHE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · NOUVEAU BATIMENT ZA DES MOURGLOIRES - LOT 1 - VRD

    acte de sous-traitance · 6 852 €

    NOUVEAU BATIMENT ZA DES MOURGLOIRES - LOT 1 - VRD

    6 852 €
27. 16/12/2025 COMMUNE DE BLANGY SUR BRESLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Renaturation de la cour d'école du groupement scolaire Charles Fréchon

    acte de sous-traitance · 23 k€

    Renaturation de la cour d'école du groupement scolaire Charles Fréchon

    23 k€
28. 15/12/2025 CTRE COM ACTION SOCIALE PONT DE L'ARCHE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES PINS A PONT DE L'ARCHE (27) LOT 16 VRD

    acte de sous-traitance · 4 532 €

    TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES PINS A PONT DE L'ARCHE (27) LOT 16 VRD

    4 532 €
29. 03/12/2025 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 16 k€ · M25325S - MS076 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DE BELLE CROIX A OLIVET

    acte de sous-traitance · porté à 16 k€

    M25325S - MS076 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE DE BELLE CROIX A OLIVET

    16 k€
30. 21/11/2025 COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 23 k€ · 2024 ACBC TRAVAUX VOIRIE

    acte de sous-traitance · porté à 23 k€

    2024 ACBC TRAVAUX VOIRIE

    23 k€
31. 12/11/2025 CC PLATEAU DE CAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DU PEM DE MOTTEVILLE - REAMENAGEMENT DE LA GARE DE MOTTEVILLE

    acte de sous-traitance · 13 k€

    TRAVAUX DU PEM DE MOTTEVILLE - REAMENAGEMENT DE LA GARE DE MOTTEVILLE

    13 k€
32. 31/10/2025 COMMUNE DE VAL DE REUIL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marché subséquent 1 :Aménagement de la voie de l'equerre

    acte de sous-traitance · 16 k€

    Marché subséquent 1 :Aménagement de la voie de l'equerre

    16 k€
33. 23/10/2025 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 1 690 € · TRAVAUX ECLAIRAGE - BEL AIR - BOUYGUES

    acte de sous-traitance · porté à 1 690 €

    TRAVAUX ECLAIRAGE - BEL AIR - BOUYGUES

    1 690 €
34. 30/09/2025 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · réalisation d'une bretelle d'accès vers la zone d'activité Porte Sud sur la Commune de Vernouillet

    acte de sous-traitance · 11 k€ (1 avenant)

    réalisation d'une bretelle d'accès vers la zone d'activité Porte Sud sur la Commune de Vernouillet

    11 k€
35. 29/09/2025 COMMUNE DE BARENTIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DEMOLITION, TERRASSEMENTS, VOIRIE RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 22 k€

    DEMOLITION, TERRASSEMENTS, VOIRIE RESEAUX DIVERS

    22 k€
36. 25/09/2025 COMMUNE DE VERNON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 54 k€ · VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · porté à 54 k€

    VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    54 k€
37. 19/09/2025 COMMUNE DE BRETEUIL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ASSAINISSEMENT EN TRAVERSE ET AMENAGEMENT PLACE DE L EGLISE RD 567 CINTRAY

    acte de sous-traitance · 4 400 €

    ASSAINISSEMENT EN TRAVERSE ET AMENAGEMENT PLACE DE L EGLISE RD 567 CINTRAY

    4 400 €
38. 12/09/2025 COMMUNE DE SAINT SATURNIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 19 k€ · CONSTRUCTION MAIRIE - VRD EUROVIA - LOT No1

    acte de sous-traitance · porté à 19 k€

    CONSTRUCTION MAIRIE - VRD EUROVIA - LOT No1

    19 k€
39. 12/09/2025 COMMUNE DE POISVILLIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DE SECURITE RUE FORTE MAISON

    acte de sous-traitance · 6 886 €

    AMENAGEMENT DE SECURITE RUE FORTE MAISON

    6 886 €
40. 09/09/2025 COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Enfouissement des réseaux

    acte de sous-traitance · 50 k€

    Enfouissement des réseaux

    50 k€
41. 09/09/2025 COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Requalification des rues

    acte de sous-traitance · 50 k€

    Requalification des rues

    50 k€
42. 02/09/2025 COMMUNE DE CREIL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD- ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 18 k€

    VRD- ESPACES VERTS

    18 k€
43. 11/08/2025 COMMUNE DE OUARVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie et trottoirs rue de Chartres - Tranche 2

    acte de sous-traitance · 1 057 €

    Voirie et trottoirs rue de Chartres - Tranche 2

    1 057 €
44. 11/08/2025 COMMUNE DE OUARVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Réfection des allées du cimetière

    acte de sous-traitance · 2 438 €

    Réfection des allées du cimetière

    2 438 €
45. 11/08/2025 COMMUNE DE FORMERIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DE TROTTOIRS RUE MARECHAL JOFFRE ET PLACE DU 8 MAI

    acte de sous-traitance · 5 810 €

    AMENAGEMENT DE TROTTOIRS RUE MARECHAL JOFFRE ET PLACE DU 8 MAI

    5 810 €
46. 08/08/2025 COMMUNE DE MEZIDON VALLEE D'AUGE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE 2025 TX 03 RD138 AMENAGEMENT DE TRAVERSE PERCY EN AUG

    acte de sous-traitance · 7 248 €

    MARCHE 2025 TX 03 RD138 AMENAGEMENT DE TRAVERSE PERCY EN AUG

    7 248 €
47. 08/08/2025 COMMUNE DE MEZIDON VALLEE D'AUGE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE 2025 TX 03 RD138 AMENAGEMENT DE TRAVERSE PERCY EN AUG

    acte de sous-traitance · 7 248 €

    MARCHE 2025 TX 03 RD138 AMENAGEMENT DE TRAVERSE PERCY EN AUG

    7 248 €
48. 06/08/2025 PARIS SUD AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot n°1 : Travaux de VRD

    acte de sous-traitance · 169 k€

    Lot n°1 : Travaux de VRD

    169 k€
49. 31/07/2025 CA AGGLO DU PAYS DE DREUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 346 k€

    VRD

    346 k€
50. 22/07/2025 CC DE L'OISE PICARDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REFECTION DU PARKING COMPLEXE SPORTIF DE BRETEUIL CCOP

    acte de sous-traitance · 14 k€

    REFECTION DU PARKING COMPLEXE SPORTIF DE BRETEUIL CCOP

    14 k€
51. 16/07/2025 COMMUNE DE POISVILLIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de sécurité rue de la Forte Maison

    acte de sous-traitance · 6 886 €

    Aménagement de sécurité rue de la Forte Maison

    6 886 €
52. 11/07/2025 COMMUNE DE NEUVILLE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Reprise des trottoirs en enrobé et création de caniveaux à Armonville le Sablon - NEUVILLE SAINT DENIS

    acte de sous-traitance · 3 132 €

    Reprise des trottoirs en enrobé et création de caniveaux à Armonville le Sablon - NEUVILLE SAINT DENIS

    3 132 €
53. 10/07/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · MS08-TRAVAUX REQUALIFICATION RUE TETARD Travaux d’entretien et travaux neufs courants de voirie, d’ouvrages divers et de clôtures — lot 1 - Accord cadre à marché…

    acte de sous-traitance · 17 k€ (1 avenant)

    MS08-TRAVAUX REQUALIFICATION RUE TETARD Travaux d’entretien et travaux neufs courants de voirie, d’ouvrages divers et de clôtures — lot 1 - Accord cadre à marché…

    17 k€
54. 30/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LONDINIERES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LHOTELLIER VRD MM

    acte de sous-traitance · 7 500 €

    LHOTELLIER VRD MM

    7 500 €
55. 25/06/2025 COMMUNE DE VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD56 - ASSAINISSEMENT EN TRAVERSE ET AMGT CHEMINEMENT PIETON

    acte de sous-traitance · 2 628 €

    RD56 - ASSAINISSEMENT EN TRAVERSE ET AMGT CHEMINEMENT PIETON

    2 628 €
56. 23/06/2025 COMMUNE DE BREZOLLES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 93 k€ · VRD ASSAINISSEMENT MOBILIER SIGNALISATION

    acte de sous-traitance · porté à 93 k€

    VRD ASSAINISSEMENT MOBILIER SIGNALISATION

    93 k€
57. 27/05/2025 COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU STADE CARRINGTON LOT 13 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 14 k€

    CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU STADE CARRINGTON LOT 13 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    14 k€
58. 27/05/2025 COMMUNE DE LE MESNIL SIMON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Reprise de bordures rue du Marronnier et réaménagement du chemin de Nantilly

    acte de sous-traitance · 2 090 €

    Reprise de bordures rue du Marronnier et réaménagement du chemin de Nantilly

    2 090 €
59. 26/05/2025 COMMUNE DE PANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 17 k€ · LOT 1 VRD TRVX ENFOUISSEMENT RESEAUX ET AMENAGEMENT RUE DU MOULIN

    acte de sous-traitance · porté à 17 k€

    LOT 1 VRD TRVX ENFOUISSEMENT RESEAUX ET AMENAGEMENT RUE DU MOULIN

    17 k€
60. 25/05/2025 CA DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VRD OFFRE VARIANTE PAREMENT EN MELEZE DE L'ABRIS VELO

    acte de sous-traitance · 27 k€

    LOT 1 VRD OFFRE VARIANTE PAREMENT EN MELEZE DE L'ABRIS VELO

    27 k€
61. 16/05/2025 COMMUNE DES GRANDES VENTES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot n° 1 - Terrassements, genie civil et signalisation

    acte de sous-traitance · non publié

    Lot n° 1 - Terrassements, genie civil et signalisation

    non publié
62. 09/05/2025 COMMUNE DE MEUDON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT JARDIN DU MUSEE ART ET HISTOIRE RESEAUX ET REVETEMENTS COUR ENTREE

    acte de sous-traitance · 15 k€

    AMENAGEMENT JARDIN DU MUSEE ART ET HISTOIRE RESEAUX ET REVETEMENTS COUR ENTREE

    15 k€
63. 22/04/2025 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Lot 1 : Terrassement et VRD

    acte de sous-traitance · 113 k€ (1 avenant)

    Lot 1 : Terrassement et VRD

    113 k€
64. 10/04/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS04-TVX REQUALIFICATION DE LA RUE JULES MICHELET

    acte de sous-traitance · 10 k€

    MS04-TVX REQUALIFICATION DE LA RUE JULES MICHELET

    10 k€
65. 25/03/2025 COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RESEAUX ET DE REQUALIFICATION DES RUES DEMUSOIS, J MOULIN, GOUNOD ET D LECLERC

    acte de sous-traitance · 49 k€

    RESEAUX ET DE REQUALIFICATION DES RUES DEMUSOIS, J MOULIN, GOUNOD ET D LECLERC

    49 k€
66. 05/03/2025 CA DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REQUALIFICATION DE LA PLACE CHANTAL LEBLANC

    acte de sous-traitance · 70 k€

    REQUALIFICATION DE LA PLACE CHANTAL LEBLANC

    70 k€
67. 05/03/2025 LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de la Rue à l'Aumône

    acte de sous-traitance · 23 k€

    Aménagement de la Rue à l'Aumône

    23 k€
68. 30/01/2025 COMMUNE DE LIEVIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 2 ASSAINISSEMENT VOIRIE SIGNALISATION

    acte de sous-traitance · 67 k€ (1 avenant)

    LOT 2 ASSAINISSEMENT VOIRIE SIGNALISATION

    67 k€
69. 30/01/2025 CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS60-TVX ZAC SAINT MATHURIN

    acte de sous-traitance · 21 k€

    MS60-TVX ZAC SAINT MATHURIN

    21 k€
70. 03/01/2025 COMMUNE DE LOUVILLE LA CHENARD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'EGLISE LOT1 VOIRIE RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 46 k€

    AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'EGLISE LOT1 VOIRIE RESEAUX DIVERS

    46 k€
71. 09/12/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION DU PLATEAU TECHNIQUE SANTE A AMIENS LOT 14

    acte de sous-traitance · 3 562 €

    CONSTRUCTION DU PLATEAU TECHNIQUE SANTE A AMIENS LOT 14

    3 562 €
72. 05/12/2024 COMMUNE D ACHERES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN

    acte de sous-traitance · 9 180 €

    CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN

    9 180 €
73. 04/12/2024 COMMUNE DE CLOYES LES TROIS RIVIERES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Renforcement des réseaux AEP sur la commune de Cloyes les Trois Rivières - Programme 2024 - 2025

    acte de sous-traitance · 1 647 €

    Renforcement des réseaux AEP sur la commune de Cloyes les Trois Rivières - Programme 2024 - 2025

    1 647 €
74. 03/12/2024 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS03-AV-W-CHURCHILL-AMENAGEMENT-PISTES CYCLABLE-TRANCHE 3

    acte de sous-traitance · 4 984 €

    MS03-AV-W-CHURCHILL-AMENAGEMENT-PISTES CYCLABLE-TRANCHE 3

    4 984 €
75. 24/10/2024 COMMUNE DE SAINT VICTOR DE BUTHON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - Travaux d amenagement des espaces publics du c ur de village de Saint-Victor-de-Buthon

    acte de sous-traitance · 5 152 €

    LOT 1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - Travaux d amenagement des espaces publics du c ur de village de Saint-Victor-de-Buthon

    5 152 €
76. 14/10/2024 CA DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REAMENAGEMENT DES RUES ST PIERRE ET CORDERIES DANS LA COMMUNE DE ST VALERY SUR SOMME

    acte de sous-traitance · 4 600 €

    REAMENAGEMENT DES RUES ST PIERRE ET CORDERIES DANS LA COMMUNE DE ST VALERY SUR SOMME

    4 600 €
77. 11/10/2024 COMMUNE DE THURY SOUS CLERMONT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 34 k€ · Travaux d'aménagements de voiries et trottoirs sur RD 55 et RD 89

    acte de sous-traitance · porté à 34 k€

    Travaux d'aménagements de voiries et trottoirs sur RD 55 et RD 89

    34 k€
78. 10/10/2024 COMMUNE DE VILLERS ECALLES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU BOIS BENARD ET LOTISSEMENT HENRI DUNAND

    acte de sous-traitance · 52 k€

    TRAVAUX AMENAGEMENT RUE DU BOIS BENARD ET LOTISSEMENT HENRI DUNAND

    52 k€
79. 24/09/2024 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 000 € · Travaux entretien aménagement Voirie

    acte de sous-traitance · porté à 5 000 €

    Travaux entretien aménagement Voirie

    5 000 €
80. 16/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 9 855 € · CRÉATION D’UNE NOUVELLE SORTIE SUR LA ZONE DU MESNIL ROUX

    acte de sous-traitance · porté à 9 855 €

    CRÉATION D’UNE NOUVELLE SORTIE SUR LA ZONE DU MESNIL ROUX

    9 855 €
81. 16/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CRÉATION D’UNE NOUVELLE SORTIE SUR LA ZONE DU MESNIL ROUX

    acte de sous-traitance · 14 k€

    CRÉATION D’UNE NOUVELLE SORTIE SUR LA ZONE DU MESNIL ROUX

    14 k€
82. 27/08/2024 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 10 k€ · VRD ESPACES VERTS EQUIP SPORTIFS LOT 8A

    acte de sous-traitance · porté à 10 k€

    VRD ESPACES VERTS EQUIP SPORTIFS LOT 8A

    10 k€
83. 23/08/2024 COMMUNE DE VAL DE REUIL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 185 k€ · LOT 1 VRD

    acte de sous-traitance · porté à 185 k€

    LOT 1 VRD

    185 k€
84. 14/08/2024 CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX PONT DE LA BRECHE VILLERS SAINT PAUL

    acte de sous-traitance · 21 k€

    TRAVAUX PONT DE LA BRECHE VILLERS SAINT PAUL

    21 k€
85. 08/08/2024 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX COEUR DE VILLE

    acte de sous-traitance · 58 k€

    TRAVAUX COEUR DE VILLE

    58 k€
86. 31/07/2024 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 8 743 € · AMENAGEMENT VEGETALISATION DE LA COUR DE RECREATION BASTIE

    acte de sous-traitance · porté à 8 743 €

    AMENAGEMENT VEGETALISATION DE LA COUR DE RECREATION BASTIE

    8 743 €
87. 05/07/2024 COMMUNE DE OUARVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie et trottoirs rue de Chartres - Tranche 1

    acte de sous-traitance · 1 773 €

    Voirie et trottoirs rue de Chartres - Tranche 1

    1 773 €
88. 05/07/2024 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MS02-TRX PARKING PISCINE A-BELLIER

    acte de sous-traitance · 12 k€

    MS02-TRX PARKING PISCINE A-BELLIER

    12 k€
89. 19/06/2024 COMMUNE DE DARNETAL › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 9 405 € · Travaux de déminéralisation de la cour d?école élémentaire Jules Ferry

    acte de sous-traitance · porté à 9 405 €

    Travaux de déminéralisation de la cour d?école élémentaire Jules Ferry

    9 405 €
90. 19/06/2024 CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD TRVX CYCLABLE RTE CROISSY LE VESINET

    acte de sous-traitance · 85 k€

    VRD TRVX CYCLABLE RTE CROISSY LE VESINET

    85 k€
91. 17/06/2024 CA DE LA BAIE DE SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SECTEUR EST

    acte de sous-traitance · 28 k€

    LOT 1 TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SECTEUR EST

    28 k€
92. 12/06/2024 COMMUNE DE CIRES LES MELLO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 7 298 € · Travaux de requalification de la rue de Maysel

    acte de sous-traitance · porté à 7 298 €

    Travaux de requalification de la rue de Maysel

    7 298 €
93. 03/06/2024 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Voirie ? Terrassements ? Mobiliers ? Signalisation

    acte de sous-traitance · 7 722 € (1 avenant)

    Voirie ? Terrassements ? Mobiliers ? Signalisation

    7 722 €
94. 23/04/2024 DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Collège Emile Verhaeren à BONSECOURS - Gros travaux 2019-2021 : végétalisation de la cour

    acte de sous-traitance · non publié

    Collège Emile Verhaeren à BONSECOURS - Gros travaux 2019-2021 : végétalisation de la cour

    non publié
95. 21/03/2024 COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ANRU LES ACACIAS / LA LONDE / LES OISEAUX - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE DES ACACIAS

    acte de sous-traitance · 11 k€

    ANRU LES ACACIAS / LA LONDE / LES OISEAUX - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE DES ACACIAS

    11 k€
96. 19/03/2024 COMMUNE DE CORMEILLES EN VEXIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement parking Le Clos Voirin

    acte de sous-traitance · 31 k€

    Aménagement parking Le Clos Voirin

    31 k€
97. 14/03/2024 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 6 834 € · Travaux d'aménagement d'une liaison douce le long de la rd 613 sur les communes de Thue et Mue et Rots

    acte de sous-traitance · porté à 6 834 €

    Travaux d'aménagement d'une liaison douce le long de la rd 613 sur les communes de Thue et Mue et Rots

    6 834 €
98. 01/03/2024 COMMUNE DE GAMACHES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux VRD Genie Civil Eclairage et Mobilier

    acte de sous-traitance · 59 k€

    Travaux VRD Genie Civil Eclairage et Mobilier

    59 k€
99. 19/02/2024 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 340 € · LOT 17 - VRD : TOUT LE DEPARTEMENT

    acte de sous-traitance · porté à 5 340 €

    LOT 17 - VRD : TOUT LE DEPARTEMENT

    5 340 €
100. 01/02/2024 COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 47 k€ · LOT 1 - VRD RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET ALIMENTATION EAU POTABLE

     acte de sous-traitance · porté à 47 k€

     LOT 1 - VRD RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET ALIMENTATION EAU POTABLE

     47 k€
101. 15/01/2024 COMMUNE DE CHATEAUNEUF EN THYMERAIS › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · RUE DU POINT DU JOUR

     acte de sous-traitance · 14 k€

     RUE DU POINT DU JOUR

     14 k€
102. 15/01/2024 COMMUNE DE CHATEAUNEUF EN THYMERAIS › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · RUE DU POINT DU JOUR

     acte de sous-traitance · 14 k€

     RUE DU POINT DU JOUR

     14 k€
103. 09/01/2024 COMMUNE DE VILLIERS LE BEL › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · Terrassements, Voirie, Assainissement et réseaux divers (hors Eclairage)

     acte de sous-traitance · 33 k€

     Terrassements, Voirie, Assainissement et réseaux divers (hors Eclairage)

     33 k€
104. 21/12/2023 COMMUNE DE DARNETAL › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · AMENAGEMENT DU JARDIN TRAVERSANT - LOT1

     acte de sous-traitance · 13 k€

     AMENAGEMENT DU JARDIN TRAVERSANT - LOT1

     13 k€
105. 04/12/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 46 k€ · AMENAGEMENT DE LA RUE ARTHUR PAPAVOINE ET DE LA PLACE DE LA MAIRIE, 27100 LE VAUDREUIL - LOT 1

     acte de sous-traitance · porté à 46 k€

     AMENAGEMENT DE LA RUE ARTHUR PAPAVOINE ET DE LA PLACE DE LA MAIRIE, 27100 LE VAUDREUIL - LOT 1

     46 k€
106. 30/10/2023 COMMUNE DE MONTESSON › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · LOT 1 VRD ESPACE VERTS

     acte de sous-traitance · 5 120 €

     LOT 1 VRD ESPACE VERTS

     5 120 €
107. 18/09/2023 CC DE L'OISE PICARDE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 4 050 € · TRAVAUX EXTENSION DU PARC BELLE ASSISE

     acte de sous-traitance · porté à 4 050 €

     TRAVAUX EXTENSION DU PARC BELLE ASSISE

     4 050 €
108. 04/08/2023 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · LOT 1 : TRAVAUX RENFORCEMENTS STRUCTURELS ET RENOV CHAUSSEES SECTEURS SUD OUEST ET NORD OUEST

     acte de sous-traitance · 8 320 €

     LOT 1 : TRAVAUX RENFORCEMENTS STRUCTURELS ET RENOV CHAUSSEES SECTEURS SUD OUEST ET NORD OUEST

     8 320 €
109. 10/07/2023 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · 1 avenant · BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX D AMENAGEMENTS URBAINS SECTEUR AMU 3

     acte de sous-traitance · 50 k€ (1 avenant)

     BUS NOUVELLE GENERATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN TRAVAUX D AMENAGEMENTS URBAINS SECTEUR AMU 3

     50 k€
110. 03/07/2023 COMMUNE DE JOUY › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · OP 2408 - COLAS - AMENAGEMENT SECURITE AV DIGUE - TRAVAUX - TITULAIRE

     acte de sous-traitance · 3 494 €

     OP 2408 - COLAS - AMENAGEMENT SECURITE AV DIGUE - TRAVAUX - TITULAIRE

     3 494 €
111. 30/06/2023 COMMUNE DE PETIT-CAUX › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · Travaux entretien aménagement Voirie

     acte de sous-traitance · 5 000 €

     Travaux entretien aménagement Voirie

     5 000 €
112. 17/05/2023 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 54 k€ · TRAVAUX TERRASSEMENT VOIRIE - BEL AIR - COLAS IDFN

     acte de sous-traitance · porté à 54 k€

     TRAVAUX TERRASSEMENT VOIRIE - BEL AIR - COLAS IDFN

     54 k€
113. 27/04/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REFECTION ET D'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LES COMMUNES ADHERENTES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE - LOT 2 : AMENAGEMENT DES VOIRIES

     acte de sous-traitance · 47 k€

     TRAVAUX DE REFECTION ET D'ENTRETIEN DES VOIRIES SUR LES COMMUNES ADHERENTES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE - LOT 2 : AMENAGEMENT DES VOIRIES

     47 k€
114. 20/04/2023 COMMUNE DE ROISSY EN FRANCE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · VRD - ESPACES VERTS

     acte de sous-traitance · 3 750 €

     VRD - ESPACES VERTS

     3 750 €
115. 09/03/2023 COMMUNE DE PONT DE L ARCHE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 8 612 € · CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL STRUCTURANT LOT 16 AMENAGEMENTS EXTERIEURS

     acte de sous-traitance · porté à 8 612 €

     CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL STRUCTURANT LOT 16 AMENAGEMENTS EXTERIEURS

     8 612 €
116. 23/02/2023 COMMUNE DE DIEPPE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 17 k€ · TRAVAUX VOIRIE - RUE MME RENE COTY - COLAS

     acte de sous-traitance · porté à 17 k€

     TRAVAUX VOIRIE - RUE MME RENE COTY - COLAS

     17 k€
117. 29/11/2022 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 12 k€ · AC_TX_VOIRIE_LOT1 MOINS DE 150 000 ? HT

     acte de sous-traitance · porté à 12 k€

     AC_TX_VOIRIE_LOT1 MOINS DE 150 000 ? HT

     12 k€
118. 06/07/2022 COMMUNE DE FERRIERES EN BRAY › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · Restructuration Route Neuve-Rue Félix Faure

     acte de sous-traitance · 51 k€

     Restructuration Route Neuve-Rue Félix Faure

     51 k€
119. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D UN TOURNE A GAUCHE ENTRE LA RD901 ET LE HAMEAU DE COURROY A MILLY-SUR-THERAIN

     acte de sous-traitance · 3 812 €

     AMENAGEMENT D UN TOURNE A GAUCHE ENTRE LA RD901 ET LE HAMEAU DE COURROY A MILLY-SUR-THERAIN

     3 812 €
120. 21/12/2021 COMMUNE DE SAINT LUPERCE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · REQUALIFICATION DANS DEUX HAMEAUX LOULAPPE ET BUTTE DE VILLEBON

     acte de sous-traitance · 8 090 €

     REQUALIFICATION DANS DEUX HAMEAUX LOULAPPE ET BUTTE DE VILLEBON

     8 090 €
121. 17/12/2021 COMMUNE D'ECOMMOY › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · montant porté à 9 025 € · Travaux de voirie communale 2022-2025

     acte de sous-traitance · porté à 9 025 €

     Travaux de voirie communale 2022-2025

     9 025 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 121.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Rue Alice Milliat, 27950 Saint-Marcel

   siège · SIRET 498 758 721 00068 · travaux publics · depuis 05/05/2023

Les 83 autres entreprises du métier « travaux publics » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 09/05/2023 Transfert du siège social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 11/04/2022 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 27/11/2017 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 27/04/2015 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 22/10/2014 entre Mr BALIKCI BARIS CARDOSO KEVIN les cédants et mr BALIKCI HASAN le cessionnaire
   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 22/10/2014 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Entre mr BALIKCI BARIS CARDOSO KEVIN les cédants et mr BALIKCI HASAN le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Entre mr BALIKCI BARIS CARDOSO KEVIN les cédants et mr BALIKCI HASAN le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 08/02/2013 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 30/01/2013 ENTRE LES SOUSSIGNES: MR BAKIKCHI HASAN LE CEDANT ET MR BALIKCI BARIS le CESSIONNAIRE
   Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 02/05/2011 Transfert du siège social
   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 02/05/2011 Transfert du siège social
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 25/06/2007 Statuts mis à jour
    Constitution de la société

    Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. —date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.