TCHASSAGNE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2009 → 2026 · 5.

1. Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 13/08/2026 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de restauration hydroécomorphologique de la Rize à Vaulx-en-Velin - 2 lots

   marché · 67 k€

   Travaux de restauration hydroécomorphologique de la Rize à Vaulx-en-Velin - 2 lots

   67 k€
2. 05/08/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE › (nouvel onglet)
   marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · Aménagements contre les inondations de l'Emeil et de la Galaure à ST BARTHELEMY DE VALS

   marché · 2,3 M€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

   Aménagements contre les inondations de l'Emeil et de la Galaure à ST BARTHELEMY DE VALS

   2,3 M€
3. 31/07/2026 SYNDICAT DE LA RIVIERE D'AIN AVAL ET DE SES AFFLUENTS › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de restauration écologique des marais d’Heyriat à Sonthonnax-la Montagne (01)

   marché · 177 k€

   Travaux de restauration écologique des marais d’Heyriat à Sonthonnax-la Montagne (01)

   177 k€
4. 27/07/2026 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · TOSSIAT - MARCHE TRVX- RESTAURATION REYSSOUZE

   marché · 82 k€ · groupement de 2 titulaires

   TOSSIAT - MARCHE TRVX- RESTAURATION REYSSOUZE

   82 k€
5. 01/06/2026 FED DEPART ASS PECHE PISCICULT › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement de la lône de Mogneneins

   marché · 147 k€

   Aménagement de la lône de Mogneneins

   147 k€
6. 01/06/2026 FED DEPART ASS PECHE PISCICULT › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement de la lône de Mogneneins

   marché · 10 k€

   Aménagement de la lône de Mogneneins

   10 k€
7. 18/05/2026 SYNDICAT MIXTE DOUBS-LOUE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 53 k€ le 07/09/2026 · groupement de 2 titulaires · RESTAURATION DE LA HTE CUISANCE A ARBOIS

   marché · porté à 53 k€ le 07/09/2026 · groupement de 2 titulaires

   RESTAURATION DE LA HTE CUISANCE A ARBOIS

   53 k€
8. 05/02/2026 ROANNAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · CREATION ET RENFORCEMENT DE HAIES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION CENTRE AQUALUDIQUE

   marché · 61 k€

   CREATION ET RENFORCEMENT DE HAIES DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION CENTRE AQUALUDIQUE

   61 k€
9. 05/02/2026 ROANNAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · TRAVAUX DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES LIÉES AUX PROJETS D'AMÉNAGEMENT PORTÉS PAR ROANNAIS AGGLOMÉRATION

   marché · 61 k€

   TRAVAUX DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES LIÉES AUX PROJETS D'AMÉNAGEMENT PORTÉS PAR ROANNAIS AGGLOMÉRATION

   61 k€
10. 14/11/2025 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · REHABILITATION D'UNE PEUPLERAIE A BEREZIAT

    marché · 153 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    REHABILITATION D'UNE PEUPLERAIE A BEREZIAT

    153 k€
11. 11/08/2025 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · CONFORTEMENT DE LA BERGE - STEP DE MORILLON - LOT No2-GENIE VEGETAL

    marché · 77 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    CONFORTEMENT DE LA BERGE - STEP DE MORILLON - LOT No2-GENIE VEGETAL

    77 k€
12. 21/07/2025 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE AU DROIT DE DEUX OUVRAGES DU FORON DU REPOSOIR : SEUIL DE LA SCIERIE ET SEUIL DES ENNEIGEURS - COMMUNE DU REPOSOIR (74)

    marché · 162 k€ · groupement de 2 titulaires

    RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE AU DROIT DE DEUX OUVRAGES DU FORON DU REPOSOIR : SEUIL DE LA SCIERIE ET SEUIL DES ENNEIGEURS - COMMUNE DU REPOSOIR (74)

    162 k€
13. 07/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restauration de la continuité écologique du Moiron sous le pont de la RD2

    marché · 68 k€

    Travaux de restauration de la continuité écologique du Moiron sous le pont de la RD2

    68 k€
14. 01/07/2025 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · groupement de 2 titulaires · RESTAURATION CONTINUITE ECO SEUIL CHANTEMERLE ST DIDIER

    marché · 238 k€ (7 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RESTAURATION CONTINUITE ECO SEUIL CHANTEMERLE ST DIDIER

    238 k€
15. 01/07/2025 SYNDICAT DE LA RIVIERE D'AIN AVAL ET DE SES AFFLUENTS › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché de travaux concerne des travaux de terrassement et végétalisation pour la restauration du lit mineur de l’Oignin et de son espace de bon fonctionnement dans la p…

    marché · 721 k€

    Le présent marché de travaux concerne des travaux de terrassement et végétalisation pour la restauration du lit mineur de l’Oignin et de son espace de bon fonctionnement dans la p…

    721 k€
16. 16/06/2025 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX RESTAURATION DEYSSE

    marché · 462 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    TRAVAUX RESTAURATION DEYSSE

    462 k€
17. 30/05/2025 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PLANTATION DE HAIES RESTAURATION ET CREATION DE MARES SUR LA BASSE REYSSOUZE

    marché · 213 k€ · groupement de 2 titulaires

    PLANTATION DE HAIES RESTAURATION ET CREATION DE MARES SUR LA BASSE REYSSOUZE

    213 k€
18. 20/05/2025 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · Exécution de travaux de plantation de haies, de création de mares, de restauration de mares (curage, végétalisation, raccordement pluviales) et d'aménagement de berge. Les projets…

    marché · 213 k€

    Exécution de travaux de plantation de haies, de création de mares, de restauration de mares (curage, végétalisation, raccordement pluviales) et d'aménagement de berge. Les projets…

    213 k€
19. 19/12/2024 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne des travaux commandés dans le cadre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien 2022-2026 (PPRE) Ces travaux comportent : ▪ La gestion d’e…

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne des travaux commandés dans le cadre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien 2022-2026 (PPRE) Ces travaux comportent : ▪ La gestion d’e…

    80 k€
20. 19/12/2024 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 85 k€ le 05/08/2026 · PPRE RESTAUTATION DES BERGES

    marché · porté à 85 k€ le 05/08/2026

    PPRE RESTAUTATION DES BERGES

    85 k€
21. 18/11/2024 SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 147 k€ le 10/07/2025 · groupement de 2 titulaires · Travaux restauration morpho-écologique ruisseau Grande Rivière - Lot 2 Terrassement, végétalisation et génie écologique

    marché · porté à 147 k€ le 10/07/2025 · groupement de 2 titulaires

    Travaux restauration morpho-écologique ruisseau Grande Rivière - Lot 2 Terrassement, végétalisation et génie écologique

    147 k€
22. 18/11/2024 SYNDICAT MIXTE OUVERT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'YZERON DU RATIER ET DU CHARBONNIERES (SAGYRC) › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restauration morpho-écologique du ruisseau de la grande rivière dans le parc lacroix laval à marcy l'etoile: Lot 2 : Travaux de terrassement, végétalisation et génie éc…

    marché · 135 k€

    Travaux de restauration morpho-écologique du ruisseau de la grande rivière dans le parc lacroix laval à marcy l'etoile: Lot 2 : Travaux de terrassement, végétalisation et génie éc…

    135 k€
23. 26/06/2024 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 RENATURATION REYSSOUZE A PONT DE VAUX

    marché · 129 k€

    LOT 2 RENATURATION REYSSOUZE A PONT DE VAUX

    129 k€
24. 25/06/2024 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · LOT 2 TRAVAUX REYDECA RESTAU REYSSOUZE DEBETONISATION CANAL LOEZE

    marché · 741 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    LOT 2 TRAVAUX REYDECA RESTAU REYSSOUZE DEBETONISATION CANAL LOEZE

    741 k€
25. 20/06/2024 SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux de restauration du Torrenchin dans sa traversee de Vindry-sur-Turdine.

    marché · 731 k€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux de restauration du Torrenchin dans sa traversee de Vindry-sur-Turdine.

    731 k€
26. 13/06/2024 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 63 k€ le 27/02/2025 · groupement de 2 titulaires · PLAGE DE DEPOT ET PIEGE A CORPS FLOTTANTS SUR L'UGINE - LOT2 : GENIE VEGETAL

    marché · porté à 63 k€ le 27/02/2025 · groupement de 2 titulaires

    PLAGE DE DEPOT ET PIEGE A CORPS FLOTTANTS SUR L'UGINE - LOT2 : GENIE VEGETAL

    63 k€
27. 15/05/2024 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 505 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires · RD1075-PROTECTION DE BERGES-SITE 6-7-8-10-11 LOT 1 SITE 6-7-8

    marché · porté à 505 k€ le 01/01/2022 · groupement de 2 titulaires

    RD1075-PROTECTION DE BERGES-SITE 6-7-8-10-11 LOT 1 SITE 6-7-8

    505 k€
28. 15/05/2024 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · groupement de 2 titulaires · RD1075-PROTECTION DE BERGES-SITE 6-7-8-10-11 LOT 3 SITE 11

    marché · 111 k€ (7 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RD1075-PROTECTION DE BERGES-SITE 6-7-8-10-11 LOT 3 SITE 11

    111 k€
29. 15/05/2024 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de protection de la berge rive droite de l'Isère au droit du quai Charpenay à Grenoble et La Tronche

    marché · 101 k€

    Travaux de protection de la berge rive droite de l'Isère au droit du quai Charpenay à Grenoble et La Tronche

    101 k€
30. 13/03/2024 EPAGE DE LA BOURBRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 8 : travaux environnementaux

    marché · 134 k€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 8 : travaux environnementaux

    134 k€
31. 18/01/2024 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU REVILLON

    marché · 43 k€ · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DU REVILLON

    43 k€
32. 15/11/2023 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 25/04/2024 · TRAVAUX ZH BAUCHES ET NANT DU BACHET

    marché · porté à 62 k€ le 25/04/2024

    TRAVAUX ZH BAUCHES ET NANT DU BACHET

    62 k€
33. 03/10/2023 SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA REYSSOUZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 329 k€ le 22/06/2026 · groupement de 3 titulaires · TRAVAYX DE RESTAURATION DU DEVORAH A BOURG EN BRESSE

    marché · porté à 329 k€ le 22/06/2026 · groupement de 3 titulaires

    TRAVAYX DE RESTAURATION DU DEVORAH A BOURG EN BRESSE

    329 k€
34. 23/05/2023 COMMUNE DE BLETTERANS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché - Travaux de reboisement du Plan de Relance Lot 1 : travaux de préparation de la végétation Lot 2 : Travaux de plantation et dégagement

    marché · 70 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marché - Travaux de reboisement du Plan de Relance Lot 1 : travaux de préparation de la végétation Lot 2 : Travaux de plantation et dégagement

    70 k€
35. 28/08/2021 SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,7 M€ le 11/05/2026 · groupement de 4 titulaires · CCVT/ TVX NOM+FIER - AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES CRUES CENTENNALES TR6

    marché · porté à 2,7 M€ le 11/05/2026 · groupement de 4 titulaires

    CCVT/ TVX NOM+FIER - AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES CRUES CENTENNALES TR6

    2,7 M€
36. 15/03/2021 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,8 M€ le 10/07/2024 · groupement de 7 titulaires · TRX CONFORTEMENT SYST ENDIGUEMENT SAMOENS CRUES DU CLEVIEUX ET DU GIFFRE

    marché · porté à 3,8 M€ le 10/07/2024 · groupement de 7 titulaires

    TRX CONFORTEMENT SYST ENDIGUEMENT SAMOENS CRUES DU CLEVIEUX ET DU GIFFRE

    3,8 M€
37. 24/03/2026 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 2 : Ouvrages d'art et génie civil

    acte de sous-traitance · 20 k€

    Lot 2 : Ouvrages d'art et génie civil

    20 k€
38. 26/09/2025 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE L'ARVE SUR L'ESPACE BORNE-PONT DE BELLECOMBE / ACTIONS AVA_01 ET AVA_02

    acte de sous-traitance · 17 k€

    RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE L'ARVE SUR L'ESPACE BORNE-PONT DE BELLECOMBE / ACTIONS AVA_01 ET AVA_02

    17 k€
39. 28/07/2025 SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · travaux de restauration ecologique de la Turdine a Tarare ouest

    acte de sous-traitance · 28 k€

    travaux de restauration ecologique de la Turdine a Tarare ouest

    28 k€
40. 04/09/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 44 k€ · RETABLISSEMENT CONTINUITE ECOLOGIQUE FORMANS ET MORBIER

    acte de sous-traitance · porté à 44 k€

    RETABLISSEMENT CONTINUITE ECOLOGIQUE FORMANS ET MORBIER

    44 k€
41. 22/04/2024 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues

    acte de sous-traitance · 173 k€

    Lot 1 : Terrassement et construction douvrages de protection contre les crues

    173 k€
42. 03/04/2024 COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX ZH DES CHASSETTES

    acte de sous-traitance · 10 k€

    TRAVAUX ZH DES CHASSETTES

    10 k€
43. 06/02/2023 EPAGE DE LA BOURBRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 3 : Terrassements pour ouvrages de protection hydraulique

    acte de sous-traitance · 14 k€

    Lot 3 : Terrassements pour ouvrages de protection hydraulique

    14 k€
44. 01/01/2022 DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RD1091 - Pont de Gavet sur la commune de Livet-et-Gavet Démolition et reconstruction du pont

    acte de sous-traitance · 209 k€

    RD1091 - Pont de Gavet sur la commune de Livet-et-Gavet Démolition et reconstruction du pont

    209 k€
45. 06/09/2021 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 9 415 € · TRX CONFORTEMENT DE LA CHATELAINE ANNEMASSE-GAILLARD-ETREMBIERES

    acte de sous-traitance · porté à 9 415 €

    TRX CONFORTEMENT DE LA CHATELAINE ANNEMASSE-GAILLARD-ETREMBIERES

    9 415 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 460 Chemin de 460 Chemin de L'eperon, 01160 Saint-Martin-du-Mont

   siège · SIRET 514 525 583 00019 · services agricoles · depuis 01/10/2009

   1 exploitant avant

   1. 01/10/2009date approchée

      Thierry Chassagne › (nouvel onglet) → vers TCHASSAGNE › (nouvel onglet)
      non publié

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 564 autres entreprises du métier « services agricoles » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 21/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 21/07/2026 Transformation de la forme juridique
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 25/06/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 24/06/2026 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 22/08/2018 Modification des statuts
   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 22/08/2018 Modification des statuts
   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 18/02/2010 Augmentation du capital social
   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 18/02/2010 Augmentation du capital social
   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 18/02/2010 Augmentation du capital social
   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 18/02/2010 Augmentation du capital social
    Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    Apport à la société TCHASSAGNE du 26/01/2010 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Apport en nature · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 18/01/2010 sur les apports effectués par M. CHASSAGNE
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 02/09/2009 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.