ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Ain ›
ETS SERVIGNAT
545 820 094SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1958
930 Avenue Leon Blum, 01500 Amberieu-en-Bugey
Dirigeants et associés
- Président SERMIC › (nouvel onglet)
- Directeur général Jean-Claude VANHOLDER › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 31/12/2025
- Commissaire aux comptes Daniel CECCALDI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/10/2015
- Commissaire aux comptes AUDIT CONTROLE (SARL)
- Président Jean SERVIGNAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/07/2010
- Directeur général Nicolas SERVIGNAT › (nouvel onglet) (55 ans) · selon le BODACC du 22/07/2010
- Administrateur Jean SERVIGNAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/07/2010
- Directeur général Dominique SERVIGNAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/10/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ADN BATIMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats GESEC - GROUPEMENT D'ENTREPRISES SANITAIRE - ELECTRICITE - CLIMATIQUE - COUVERTURE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SERMIC › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Daniel CECCALDI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Dominique SERVIGNAT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Jean SERVIGNAT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean SERVIGNAT › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean-Claude VANHOLDER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Nicolas SERVIGNAT › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 31/12/2025
Dirigeants · 2
- 31/12/2025 changement de dirigeant départ du directeur général : Jean-Claude VANHOLDER › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 27/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Installation d'équipements thermiques et de climatisation → Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Installation d'équipements thermiques et de climatisation INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination SERVIGNAT INSTALL SANIT CHAUF → ETS SERVIGNAT INSEE, Sirene
- 01/01/1958 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1958 dénomination SERVIGNAT INSTALL SANIT CHAUF INSEE, Sirene
- 01/01/1958 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1958 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 780 k€, 30/06/2026
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30/06/2026
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
780 k€
marché · 1 avenant · RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES CHARPAK A GEX 11 LOTS LOT N 9 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
marché · 780 k€ (1 avenant)
RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES CHARPAK A GEX 11 LOTS LOT N 9 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
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30/06/2026
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
780 k€
marché · Rénovation énergétique du collège de Gex (11 lots) - Chauffage - ventilation - plomberie
marché · 780 k€
Rénovation énergétique du collège de Gex (11 lots) - Chauffage - ventilation - plomberie
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24/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation de travaux de plomberie et sanitaire dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone Est
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Réalisation de travaux de plomberie et sanitaire dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone Est
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24/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · REALISATION DE TRAVAUX DE PLOMBERIE ET SANITAIRE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L'AIN 2 LOTS LOT N 1 ZONE EST
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
REALISATION DE TRAVAUX DE PLOMBERIE ET SANITAIRE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L'AIN 2 LOTS LOT N 1 ZONE EST
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24/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · REALISATION DE TRAVAUX DE PLOMBERIE ET SANITAIRE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L'AIN 2 LOTS LOT N 2 ZONE OUEST
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
REALISATION DE TRAVAUX DE PLOMBERIE ET SANITAIRE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L'AIN 2 LOTS LOT N 2 ZONE OUEST
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24/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation de travaux de plomberie et sanitaire dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone Ouest
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Réalisation de travaux de plomberie et sanitaire dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone Ouest
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16/06/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - zone ouest
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - zone ouest
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16/06/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION ET CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT N 1 ZONE OUEST
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION ET CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT N 1 ZONE OUEST
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16/06/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION ET CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT N 2 ZONE EST
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX SUR LES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION ET CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT N 2 ZONE EST
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16/06/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone est
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain (2 lots) - Zone est
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21/03/2025
COMMUNE DE MEZERIAT › (nouvel onglet)
211 k€
marché · 4 avenants · TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DES FETES - LOT 11 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
marché · 211 k€ (4 avenants)
TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DES FETES - LOT 11 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
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11/03/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
460 k€
marché · Reconstruction de la demi-pension, de deux logements et restructuration intérieure partielle au collège Roger Vailland à PONCIN (16 lots) - Chauffage – ventilation – climatisation…
marché · 460 k€
Reconstruction de la demi-pension, de deux logements et restructuration intérieure partielle au collège Roger Vailland à PONCIN (16 lots) - Chauffage – ventilation – climatisation…
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11/03/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
470 k€
marché · montant porté à 470 k€ le 13/08/2026 · RECONSTRUCTION DE LA DEMI PENSION DE DEUX LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION INTERIEURE PARTIELLE AU COLLEGE ROGER VAILLAND A PONCIN LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION PLOMBERIE…
marché · porté à 470 k€ le 13/08/2026
RECONSTRUCTION DE LA DEMI PENSION DE DEUX LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION INTERIEURE PARTIELLE AU COLLEGE ROGER VAILLAND A PONCIN LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION PLOMBERIE…
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18/02/2025
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
299 k€
marché · 1 avenant · REHABILITATION PISCINE LOT17
marché · 299 k€ (1 avenant)
REHABILITATION PISCINE LOT17
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18/02/2025
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · montant porté à 1,4 M€ le 26/10/2026 · REHABILITATION PISCINE LOT16
marché · porté à 1,4 M€ le 26/10/2026
REHABILITATION PISCINE LOT16
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11/02/2025
COMMUNE DE LAGNIEU › (nouvel onglet)
123 k€
marché · DOJO lot no10 Chauffage ventilation plomberie
marché · 123 k€
DOJO lot no10 Chauffage ventilation plomberie
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10/02/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
372 k€
marché · Construction du centre d'incendie et de secours de l'EST GESSIEN (14 lots) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
marché · 372 k€
Construction du centre d'incendie et de secours de l'EST GESSIEN (14 lots) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
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24/12/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
22 k€
marché · 1 avenant · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
marché · 22 k€ (1 avenant)
Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation
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24/06/2024
COMMUNE DE SAINT-ANDRE-DE-CORCY › (nouvel onglet)
222 k€
marché · montant porté à 222 k€ le 22/11/2024 · CHAUFFAGE ELECTRIQUE - CHAUFFERIE
marché · porté à 222 k€ le 22/11/2024
CHAUFFAGE ELECTRIQUE - CHAUFFERIE
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31/05/2024
COMMUNE D INJOUX GENISSIAT › (nouvel onglet)
111 k€
marché · montant porté à 111 k€ le 15/07/2026 · Extension Salle Polyvalente Injoux lot 11
marché · porté à 111 k€ le 15/07/2026
Extension Salle Polyvalente Injoux lot 11
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25/04/2024
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
217 k€
marché · montant porté à 217 k€ le 27/08/2026 · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRE
marché · porté à 217 k€ le 27/08/2026
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRE
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09/04/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
49 k€
marché · montant porté à 49 k€ le 16/06/2026 · Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - Chauffage - LOT 10 Ventilation - Plomberie
marché · porté à 49 k€ le 16/06/2026
Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - Chauffage - LOT 10 Ventilation - Plomberie
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09/04/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
49 k€
marché · 1 avenant · Chauffage - Ventilation - Plomberie
marché · 49 k€ (1 avenant)
Chauffage - Ventilation - Plomberie
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08/04/2024
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
84 k€
marché · VIRIGNIN (01300) "Foyer d'hébergement & SAJ ADAPEI de l'Ain" - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité d'un ERP sur 2 bâtiments et Réhabilitation…
marché · 84 k€
VIRIGNIN (01300) "Foyer d'hébergement & SAJ ADAPEI de l'Ain" - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité d'un ERP sur 2 bâtiments et Réhabilitation…
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04/04/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
58 k€
marché · Réfection de la distribution de chauffage dans deux collèges (2 lots) - Collège de Brou
marché · 58 k€
Réfection de la distribution de chauffage dans deux collèges (2 lots) - Collège de Brou
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04/04/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
58 k€
marché · montant porté à 58 k€ le 17/01/2025 · REFECTION DE LA DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE DANS DEUX COLLEGES 2 LOTS LOT N 2 COLLEGE DE BROU
marché · porté à 58 k€ le 17/01/2025
REFECTION DE LA DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE DANS DEUX COLLEGES 2 LOTS LOT N 2 COLLEGE DE BROU
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29/11/2022
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
117 k€
marché · montant porté à 117 k€ le 30/01/2026 · REHABILITATION DU SITE DE CORBIOLI A AMBERIEU EN BUGEY 11 LOTS LOT N 11 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
marché · porté à 117 k€ le 30/01/2026
REHABILITATION DU SITE DE CORBIOLI A AMBERIEU EN BUGEY 11 LOTS LOT N 11 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE
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10/10/2022
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
453 k€
marché · montant porté à 453 k€ le 06/03/2025 · TRAVAUX DE REFECTION DE LA DISTRIBUTION ET DE L EMISSION DE CHAUFFAGE DU COLLEGE DE JASSANS RIOTTIER
marché · porté à 453 k€ le 06/03/2025
TRAVAUX DE REFECTION DE LA DISTRIBUTION ET DE L EMISSION DE CHAUFFAGE DU COLLEGE DE JASSANS RIOTTIER
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17/01/2022
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
27,9 M€
marché · montant porté à 27,9 M€ le 07/10/2026 · groupement de 13 titulaires · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE ET D UN GYMNASE A ORNEX
marché · porté à 27,9 M€ le 07/10/2026 · groupement de 13 titulaires
MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE ET D UN GYMNASE A ORNEX
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02/07/2020
METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon Lot 7 bis - Chauffage (Multi-attributaire) - Titulaire : SERVIGNAT
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon Lot 7 bis - Chauffage (Multi-attributaire) - Titulaire : SERVIGNAT
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26/03/2019
SOCIETE VILLEURBANNAISE D'URBANISME › (nouvel onglet)
90 k€
marché · MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DE BOUCLAGE D'EAU CHAUDE SANITAIRE D'UN IMMEUBLE DE 200 LOGEMENTS COLLECTIFS
marché · 90 k€
MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DE BOUCLAGE D'EAU CHAUDE SANITAIRE D'UN IMMEUBLE DE 200 LOGEMENTS COLLECTIFS
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—
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
234 k€
marché · Cité des Douanes de FERNEY VOLTAIRE - Travaux d'ECS et Chauffage
marché · 234 k€
Cité des Douanes de FERNEY VOLTAIRE - Travaux d'ECS et Chauffage
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26/10/2026
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
108 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 108 k€ · MS2 Tx raccordement Groupe Scolaire Jean-Jaurès et résidences 2 et 4 rue Hélène Boucher au réseau de chaleur de LCSL
acte de sous-traitance · porté à 108 k€
MS2 Tx raccordement Groupe Scolaire Jean-Jaurès et résidences 2 et 4 rue Hélène Boucher au réseau de chaleur de LCSL
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13/03/2026
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
8 513 €
acte de sous-traitance · REHABILITATION PISCINE LOT19
acte de sous-traitance · 8 513 €
REHABILITATION PISCINE LOT19
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 34.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 2,1 M€
- 2017 : 2,7 M€
- 2018 : 2,3 M€
- 2019 : 2,5 M€
- 2020 : 3,4 M€
- 2021 : 3,0 M€
- 2022 : 2,7 M€
- 2023 : 2,9 M€
- 2024 : 2,4 M€
- 2025 : 2,6 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 2,1 %
- 2017 : 0,4 %
- 2018 : 3,6 %
- 2019 : 4,4 %
- 2020 : 2,5 %
- 2021 : 2,3 %
- 2023 : 4,3 %
- 2024 : 2,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
930 Avenue Leon Blum, 01500 Amberieu-en-Bugey
siège · SIRET 545 820 094 00039 · plomberie-chauffage · depuis 17/01/1997
Les 1 296 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : tenue de l'assemblée, 07/01/2026
- 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/04/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/09/2015 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2015 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2010 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/04/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 15.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.