ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes › Rhône ›

TOTALENERGIES PROXI SUD EST

554 500 199SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1955

42 Cours Suchet, 69002 Lyon

500 à 999 Effectif salariés · 2024
751,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
19,9 M€ EBE
9,0 M€ Résultat net
36,7 M€ Capitaux propres
1,3 M€ Dettes financières trésorerie 1,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Ada EZE › (54 ans)
  2. Personne morale ERNST & YOUNG et Autres ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (107)

104 opérations · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 21/06/2026

Dénomination
LES FILS CHARVET LES FILS CHARVET Dénomination · du 01/01/1955 au 01/01/1995 40 ans CHARVET CHARVET Dénomination · du 01/01/1995 au 02/05/2013 18 ans CHARVET LA MURE BIANCO CHARVET LA MURE BIANCO Dénomination · du 02/05/2013 au 01/11/2021 8 ans TOTALENERGIES PROXI SUD EST TOTALENERGIES PROXI SUD EST Dénomination · depuis le 01/11/2021 4 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/04/1981 45 ans
Activité
Commerce de détail de charbons et combustibles Commerce de détail de charbons et combustibles Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerces de détail de charbons et combustibles Commerces de détail de charbons et combustibles Activité · du 01/01/2008 au 27/07/2009 1 an Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes Activité · du 27/07/2009 au 03/10/2016 7 ans Commerces de détail de charbons et combustibles Commerces de détail de charbons et combustibles Activité · du 03/10/2016 au 01/09/2017 11 mois Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes Activité · depuis le 01/09/2017 9 ans
Siège
7 Rue de L'artisanat, 42390 Villars 7 Rue de L'artisanat, 42390 Villars Siège · du 01/04/1981 au 01/09/2014 33 ans 42 Cours Suchet, 69002 Lyon 42 Cours Suchet, 69002 Lyon Siège · depuis le 01/09/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1955 71 ans Immatriculation01/01/1955

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1955 → 2026 · 23.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des entreprises du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers · code 1408
  2. RGE RGE · 4 qualifications
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (166)

dernier : 100 k€, 17/09/2026

  1. 17/09/2026 COMMUNE DE VEDENE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS LOT 1 GAZOLE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS LOT 1 GAZOLE

    100 k€
  2. 17/09/2026 COMMUNE DE VEDENE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants

    100 k€
  3. 18/08/2026 COMMUNE DE DIGNE LES BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants/ Lot n° 2 : Gazole

    Accord cadre · 690 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants/ Lot n° 2 : Gazole

    690 k€
  4. 18/08/2026 COMMUNE DE DIGNE LES BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants/ Lot n° 1 : Sans Plomb 98

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants/ Lot n° 1 : Sans Plomb 98

    60 k€
  5. 15/07/2026 CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CARBURANT EN VRAC OM

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CARBURANT EN VRAC OM

    60 k€
  6. 23/06/2026 CA VICHY COMMUNAUTE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANTS REMPLISSAGE CUVE

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANTS REMPLISSAGE CUVE

    140 k€
  7. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)

    Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    29 k€
  8. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    25 k€
  9. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    13 k€
  10. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 1 TERRITOIRE BASSIN CHAMBERIEN ET COMBE DE SAVOIE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 1 TERRITOIRE BASSIN CHAMBERIEN ET COMBE DE SAVOIE

    100 k€
  11. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 2 TERRITOIRE DES DEUX LACS

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 2 TERRITOIRE DES DEUX LACS

    68 k€
  12. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 3 TERRITOIRE DE LA MAURIENNE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 3 TERRITOIRE DE LA MAURIENNE

    160 k€
  13. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    Accord cadre · 8 121 € (montant maximum)

    Fourniture de fioul domestique au profit des services du Département de la Savoie

    8 121 €
  14. 09/06/2026 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 4 TERRITOIRES TARENTAISE ET ALBERTVILLE UGINE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE FIOUL DOMESTIQUE LOT 4 TERRITOIRES TARENTAISE ET ALBERTVILLE UGINE

    160 k€
  15. 02/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de GNR

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fournitures de GNR

    80 k€
  16. 02/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Achat de cartes accréditives carburants multi-enseignes et livraison de GNR

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Achat de cartes accréditives carburants multi-enseignes et livraison de GNR

    80 k€
  17. 21/05/2026 COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET DE GASOIL NON ROUTIER (GNR) Relance de la procédure ST2601

    35 k€
  18. 21/05/2026 COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL ET DE GNR

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL ET DE GNR

    105 k€
  19. 11/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes

    480 k€
  20. 11/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURN FUEL DOMESTIQUE / GAZOIL NON ROUTIER ET GNR MONTAGNE

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    FOURN FUEL DOMESTIQUE / GAZOIL NON ROUTIER ET GNR MONTAGNE

    120 k€
  21. 26/02/2026 CC SERRE-PONCON ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANT LOT 2 Livraison de gasoil

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANT LOT 2 Livraison de gasoil

    1,0 M€
  22. 26/02/2026 CC SERRE-PONCON ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANT LOT 3 Livraison de GNR

    Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANT LOT 3 Livraison de GNR

    216 k€
  23. 25/02/2026 CA GAP-TALLARD-DURANCE ›
    marché subséquent · MS 26 LOT 1 FOURNITURE DE CARBURANTS MARS 2026

    marché subséquent · 100 k€

    MS 26 LOT 1 FOURNITURE DE CARBURANTS MARS 2026

    100 k€
  24. 25/02/2026 COMMUNE DE GAP ›
    Accord cadre · montant maximum · MS 30 LOT 1 FOURNITURES DE CARBURANT MARS 2026

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    MS 30 LOT 1 FOURNITURES DE CARBURANT MARS 2026

    100 k€
  25. 17/02/2026 COMMUNE DE NIMES ›
    Accord cadre · montant maximum · Approvisionnement en fioul domestique et en gazole non routier pour différents sites de la Ville de Nîmes.

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Approvisionnement en fioul domestique et en gazole non routier pour différents sites de la Ville de Nîmes.

    60 k€
  26. 05/02/2026 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE ›
    marché · La présente consultation concerne la fourniture et livraison de fuel domestique et GNR (Gazole non routier) pour les village vacances de Guébriant et Jean-Franco. - Fourniture e…

    marché · 300 k€

    La présente consultation concerne la fourniture et livraison de fuel domestique et GNR (Gazole non routier) pour les village vacances de Guébriant et Jean-Franco. - Fourniture e…

    300 k€
  27. 05/02/2026 DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE ›
    marché · La présente consultation concerne la fourniture et livraison de fuel domestique et GNR (Gazole non routier) pour les village vacances de Guébriant et Jean-Franco. - Fourniture e…

    marché · 300 k€

    La présente consultation concerne la fourniture et livraison de fuel domestique et GNR (Gazole non routier) pour les village vacances de Guébriant et Jean-Franco. - Fourniture e…

    300 k€
  28. 01/01/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Fourniture de gazole et carburants en vrac - Zone sud _LOT n°4

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Fourniture de gazole et carburants en vrac - Zone sud _LOT n°4

    1,5 M€
  29. 01/01/2026 DEPARTEMENT DE LA LOIRE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Fourniture de gazole et carburants en vrac - Zone nord_LOT n°5

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Fourniture de gazole et carburants en vrac - Zone nord_LOT n°5

    1,3 M€
  30. 31/12/2025 COMMUNE DE TIGNES ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de combustibles, carburants et AD Blue pour le compte du groupement de commandes constitué par la Commune de Tignes

    Accord cadre · 6,8 M€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de combustibles, carburants et AD Blue pour le compte du groupement de commandes constitué par la Commune de Tignes

    6,8 M€
  31. 31/12/2025 COMMUNE DE TIGNES ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET AD BLUE

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET AD BLUE

    3,4 M€
  32. 30/12/2025 COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE ›
    Accord cadre · montant maximum · Achat et livraison de gazole non routier pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Achat et livraison de gazole non routier pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs

    60 k€
  33. 15/12/2025 PAYS D'ORANGE EN PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · APPROVISIONNEMENT CARBURANTS EN CITERNE (GAZOLE ET GNR) POUR LE POP

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    APPROVISIONNEMENT CARBURANTS EN CITERNE (GAZOLE ET GNR) POUR LE POP

    4,8 M€
  34. 11/12/2025 S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS ›
    marché · Fourniture GNR

    marché · 192 k€

    Fourniture GNR

    192 k€
  35. 11/12/2025 S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la fourniture de fioul (GNR) sur le site de l’installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) de Chagny, exploité par le SMET 71

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la fourniture de fioul (GNR) sur le site de l’installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) de Chagny, exploité par le SMET 71

    200 k€
  36. 04/12/2025 CC BIEVRE ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburant sur sites spécifiques

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburant sur sites spécifiques

    120 k€
  37. 03/12/2025 COMMUNE DE FAVERGES-SEYTHENEX ›
    marché · Fourniture et livraison du fuel domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux et du carburant destiné à l'alimentation des véhicules de la Commune de Faverges-Seythenex …

    marché · non publié

    Fourniture et livraison du fuel domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux et du carburant destiné à l'alimentation des véhicules de la Commune de Faverges-Seythenex …

    non publié
  38. 28/11/2025 LES VERSANTS D'AIME ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POUR COVA ET CIAS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POUR COVA ET CIAS

    200 k€
  39. 26/11/2025 DEPARTEMENT DE L ALLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de gazole, de GNR et d'essence sans plomb en vrac Lot 4 secteur Montluçon

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Fourniture de gazole, de GNR et d'essence sans plomb en vrac Lot 4 secteur Montluçon

    1,3 M€
  40. 26/11/2025 DEPARTEMENT DE L ALLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de gazole, de GNR et d'essence sans plomb en vrac Lot 2 secteur Moulins

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Fourniture de gazole, de GNR et d'essence sans plomb en vrac Lot 2 secteur Moulins

    1,6 M€
  41. 04/11/2025 COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX ›
    marché subséquent · Fourniture et livraison de Gasoil non routier (GNR) en cuve pour la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux

    marché subséquent · 20 k€

    Fourniture et livraison de Gasoil non routier (GNR) en cuve pour la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux

    20 k€
  42. 22/10/2025 COMMUNE DE BOZEL ›
    marché · 1 avenant · FOURNITURE DE COMBUSTIBLE

    marché · 90 k€ (1 avenant)

    FOURNITURE DE COMBUSTIBLE

    90 k€
  43. 13/10/2025 SAVOIE DECHETS ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DIVERS CARBURANTS POUR LES SITES DE SAVOIE DECHETS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE DIVERS CARBURANTS POUR LES SITES DE SAVOIE DECHETS

    400 k€
  44. 11/10/2025 SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE (S.B.A.) ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE GASOIL

    Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE GASOIL

    3,6 M€
  45. 25/09/2025 COMMUNE D AIX LES BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Fioul domestique

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Fioul domestique

    200 k€
  46. 24/09/2025 COMMUNE DE BEAUNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Approvisionnement d'essence additivée en contenants de 5 litres

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    Approvisionnement d'essence additivée en contenants de 5 litres

    75 k€
  47. 24/09/2025 COMMUNE DE BEAUNE ›
    Accord cadre · montant maximum · Approvisionnement en gazole non routier en vrac sur site

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    Approvisionnement en gazole non routier en vrac sur site

    85 k€
  48. 22/08/2025 COMMUNE D'ANNECY ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE GRANULES BOIS PELLETS POUR CHAUDIERES

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE GRANULES BOIS PELLETS POUR CHAUDIERES

    320 k€
  49. 11/07/2025 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fourniture de carburants en station-service 24h24

    marché subséquent · 45 k€

    Fourniture de carburants en station-service 24h24

    45 k€
  50. 10/07/2025 COMMUNE DE VIRIAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant 2 temps

    Accord cadre · 2 392 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant 2 temps

    2 392 €
  51. 10/07/2025 COMMUNE DE VIRIAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant gazole non routier en …

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant gazole non routier en …

    13 k€
  52. 10/07/2025 COMMUNE DE VIRIAT ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant gazole en cuve

    Accord cadre · 7 519 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture et la livraison de carburants et l'approvisionnement en carburant en station-service - Fourniture et livraison de carburant gazole en cuve

    7 519 €
  53. 26/06/2025 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE ›
    marché · FOURNITURE DE FUEL POUR LES BATIMENTS ET ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE

    marché · 60 k€

    FOURNITURE DE FUEL POUR LES BATIMENTS ET ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE

    60 k€
  54. 26/06/2025 COMMUNE DE AIME-LA-PLAGNE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE FUEL BATIMENTS ET ENGINS PUBLICS

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE FUEL BATIMENTS ET ENGINS PUBLICS

    180 k€
  55. 12/06/2025 CC DU MASSIF DU VERCORS ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE FIOUL, GNR ET CARBURANTS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE FIOUL, GNR ET CARBURANTS

    2,0 M€
  56. 11/06/2025 COMMUNE DE VILLARD DE LANS ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants - Lot 2 : Gazole non routier (GNR)

    Accord cadre · 176 k€ (montant maximum)

    Marché de fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants - Lot 2 : Gazole non routier (GNR)

    176 k€
  57. 11/06/2025 CC DU MASSIF DU VERCORS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants-Lot 2 Gazole non routier

    Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants-Lot 2 Gazole non routier

    46 k€
  58. 11/06/2025 CC DU MASSIF DU VERCORS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants-Lot 2 Gazole non routier

    Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier (GNR) et carburants-Lot 2 Gazole non routier

    46 k€
  59. 11/06/2025 COMMUNE DE AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Gazole Non Routier (G.N.R.)

    Accord cadre · 217 k€ (montant maximum)

    Fourniture de Gazole Non Routier (G.N.R.)

    217 k€
  60. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de granulés bois en vrac pour les bâtiments municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de granulés bois en vrac pour les bâtiments municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    140 k€
  61. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    400 k€
  62. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants et combustibles pour la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants et combustibles pour la commune de La Plagne Tarentaise

    280 k€
  63. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants et combustibles (fioul domestique) pour les bâtiments municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants et combustibles (fioul domestique) pour les bâtiments municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    280 k€
  64. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de granulés bois en vrac pour la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de granulés bois en vrac pour la commune de La Plagne Tarentaise

    140 k€
  65. 21/05/2025 COMMUNE DE LA PLAGNE TARENTAISE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants en vrac pour les véhicules et engins municipaux de la commune de La Plagne Tarentaise

    1,6 M€
  66. 15/05/2025 COMMUNE D YZEURE ›
    Accord cadre · montant maximum · Gazole pour stockage dans citerne hors-sol

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Gazole pour stockage dans citerne hors-sol

    50 k€
  67. 15/05/2025 COMMUNE D YZEURE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de carburants pour les services municipaux : Lot 4 : Gazole pour stockage dans citerne hors-sol

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Fourniture de carburants pour les services municipaux : Lot 4 : Gazole pour stockage dans citerne hors-sol

    50 k€
  68. 13/05/2025 SIVOM DU LOUHANNAIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · fourniture de gasoil livre au SIVOM 2025-2029

    Accord cadre · 988 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    fourniture de gasoil livre au SIVOM 2025-2029

    988 k€
  69. 13/05/2025 SIVOM DU LOUHANNAIS ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Marché pour la fourniture de gasoil livré au SIVOM du Louhannais à Branges

    marché · 803 k€ · groupement de 3 titulaires

    Marché pour la fourniture de gasoil livré au SIVOM du Louhannais à Branges

    803 k€
  70. 13/05/2025 SIVOM DU LOUHANNAIS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · fourniture de gasoil livre au SIVOM 2025-2029

    Accord cadre · 824 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    fourniture de gasoil livre au SIVOM 2025-2029

    824 k€
  71. 10/04/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Additif type Ad Blue ou équivalent

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Additif type Ad Blue ou équivalent

    50 k€
  72. 10/04/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION - LOT 2 : Fourniture et livraison d’additif type AD blue® ou équivalent pour véhicules soumis a des arrêts fréq…

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DE NEVERS AGGLOMERATION - LOT 2 : Fourniture et livraison d’additif type AD blue® ou équivalent pour véhicules soumis a des arrêts fréq…

    50 k€
  73. 02/04/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANTLIVRADOIS FOREZ

    Accord cadre · 388 k€ (montant maximum)

    CARBURANTLIVRADOIS FOREZ

    388 k€
  74. 02/04/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 2 : DRAT COMBRAILLES

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 2 : DRAT COMBRAILLES

    1,4 M€
  75. 02/04/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANT EN VRAC DIRECTION+CLERMONT+RIOM

    Accord cadre · 635 k€ (montant maximum)

    CARBURANT EN VRAC DIRECTION+CLERMONT+RIOM

    635 k€
  76. 02/04/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 3 : DRAT LIVRADOIS FOREZ

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 3 : DRAT LIVRADOIS FOREZ

    1,6 M€
  77. 02/04/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 1 : DRAT CLERMONT-LIMAGNE

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 1 : DRAT CLERMONT-LIMAGNE

    2,5 M€
  78. 02/04/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 5 : DRAT VAL D'ALLIER

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 5 : DRAT VAL D'ALLIER

    1,3 M€
  79. 02/04/2025 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 4 : DRAT SANCY

    Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE-LIVRAISON CARBURANT EN VRAC LOT 4 : DRAT SANCY

    2,7 M€
  80. 02/04/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANT VRAC ISSOIRE

    Accord cadre · 325 k€ (montant maximum)

    CARBURANT VRAC ISSOIRE

    325 k€
  81. 20/03/2025 CA GAP-TALLARD-DURANCE ›
    marché subséquent · MS 15 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT

    marché subséquent · 100 k€

    MS 15 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT

    100 k€
  82. 20/03/2025 COMMUNE DE GAP ›
    marché subséquent · MS 15 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT AVRIL 2025

    marché subséquent · 100 k€

    MS 15 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT AVRIL 2025

    100 k€
  83. 07/03/2025 SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

    120 k€
  84. 07/03/2025 SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURES DE COMBUSTIBLES

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURES DE COMBUSTIBLES

    640 k€
  85. 11/02/2025 SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1-Fourniture et livriaon de carburant gazole site : VALS

    Accord cadre · 672 k€ (montant maximum)

    Lot 1-Fourniture et livriaon de carburant gazole site : VALS

    672 k€
  86. 11/02/2025 SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2-Fourniture et livraison de carburant gazole site ETREM

    Accord cadre · 305 k€ (montant maximum)

    Lot 2-Fourniture et livraison de carburant gazole site ETREM

    305 k€
  87. 27/01/2025 COMMUNE DE BRIDES LES BAINS ›
    marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES POUR LA COMMUNE DE BRIDES LES BAINS

    marché · 100 k€

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLES POUR LA COMMUNE DE BRIDES LES BAINS

    100 k€
  88. 23/01/2025 COMMUNE DE GAP ›
    marché subséquent · MS 13 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT FEVRIER 2025

    marché subséquent · 100 k€

    MS 13 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT FEVRIER 2025

    100 k€
  89. 23/01/2025 CA GAP-TALLARD-DURANCE ›
    marché subséquent · MS 13 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT FEVRIER 2025

    marché subséquent · 100 k€

    MS 13 LOT 1 FOURNITURES CARBURANT FEVRIER 2025

    100 k€
  90. 07/01/2025 COMMUNE D ARLES ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de gasoil non routier ( EN 590) et de fioul domestique ( deux lots)

    Accord cadre · 8 000 € (montant maximum)

    Fourniture et livraison de gasoil non routier ( EN 590) et de fioul domestique ( deux lots)

    8 000 €
  91. 07/01/2025 COMMUNE D ARLES ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de gasoil non routier ( EN 590) et de fioul domestique ( deux lots)

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de gasoil non routier ( EN 590) et de fioul domestique ( deux lots)

    360 k€
  92. 02/01/2025 COMMUNE DE BOURG-DE-PEAGE ›
    Accord cadre · montant maximum · AO FIOUL DOMESTIQUE, GASOIL NON ROUTIER ET CARBURANTS

    Accord cadre · 7 084 € (montant maximum)

    AO FIOUL DOMESTIQUE, GASOIL NON ROUTIER ET CARBURANTS

    7 084 €
  93. 02/01/2025 COMMUNE DE BOURG-DE-PEAGE ›
    Accord cadre · montant maximum · AO FIOUL DOMESTIQUE, GASOIL NON ROUTIER ET CARBURANTS

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    AO FIOUL DOMESTIQUE, GASOIL NON ROUTIER ET CARBURANTS

    32 k€
  94. 27/12/2024 COMMUNE DES GETS ›
    marché · FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL GAZOLE ET GNR

    marché · 833 k€

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL GAZOLE ET GNR

    833 k€
  95. 20/12/2024 COMMUNE DE SAINT JEAN DE MAURIENNE ›
    marché · 1 avenant · 2024 - Fioul domestique - Lot 1

    marché · 280 k€ (1 avenant)

    2024 - Fioul domestique - Lot 1

    280 k€
  96. 18/12/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture et livraison de Fioul

    Accord cadre · 494 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Fourniture et livraison de Fioul

    494 k€
  97. 18/12/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture et livraison de Fioul

    Accord cadre · 392 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Fourniture et livraison de Fioul

    392 k€
  98. 18/12/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Fourniture et livraison de Fioul

    marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires

    Fourniture et livraison de Fioul

    1,2 M€
  99. 18/12/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture et livraison de Fioul

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Fourniture et livraison de Fioul

    1,4 M€
  100. 12/12/2024 SYNDICAT MIXTE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES NORD ALLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre multiattributaire pour la fourniture de carburant pour les engins et véhicules du SICTOM NORD ALLIER

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre multiattributaire pour la fourniture de carburant pour les engins et véhicules du SICTOM NORD ALLIER

    3,2 M€
  101. 12/12/2024 SYNDICAT MIXTE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES NORD ALLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre multiattributaire pour la fourniture de carburant pour les engins et véhicules du SICTOM NORD ALLIER

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre multiattributaire pour la fourniture de carburant pour les engins et véhicules du SICTOM NORD ALLIER

    120 k€
  102. 12/12/2024 SYNDICAT MIXTE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES NORD ALLIER ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · AC MULTI ATTRIBUTAIRE LOT 2 - AD BLUE/CLERANOX

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    AC MULTI ATTRIBUTAIRE LOT 2 - AD BLUE/CLERANOX

    120 k€
  103. 06/12/2024 CC DU SISTERONAIS-BUECH ›
    marché · Marché de fournitures de carburant Lot 3 : Fournitures de carburant en cuves

    marché · 823 k€

    Marché de fournitures de carburant Lot 3 : Fournitures de carburant en cuves

    823 k€
  104. 05/12/2024 COMMUNE D EVIAN LES BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot n°2 : Fourniture et livraison de fioul domestique, gasoil et GNR pour les cuves des différents services de la Ville - Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique…

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot n°2 : Fourniture et livraison de fioul domestique, gasoil et GNR pour les cuves des différents services de la Ville - Fourniture et livraison de carburants et fioul domestique…

    80 k€
  105. 27/11/2024 COMMUNE DE BEAUFORT ›
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANT ET FIOUL DOMESTIQUE

    Accord cadre · 225 k€ (montant maximum)

    CARBURANT ET FIOUL DOMESTIQUE

    225 k€
  106. 26/11/2024 DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de carburant en vrac pour véhicules et matériels du CD des AHP

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de carburant en vrac pour véhicules et matériels du CD des AHP

    5,0 M€
  107. 25/10/2024 CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS - LOT 3 FOURNITURE DE FIOUL POUR LES CHAUFFERIES

    Accord cadre · 86 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS - LOT 3 FOURNITURE DE FIOUL POUR LES CHAUFFERIES

    86 k€
  108. 21/10/2024 COMMUNE DE BRIGNOLES ›
    Accord cadre · montant maximum · LIVRAISON DE GAZOLE NON ROUTIER G.N.R

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    LIVRAISON DE GAZOLE NON ROUTIER G.N.R

    40 k€
  109. 19/09/2024 METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE ›
    marché · 24FOUR01 - FOURNITURE DE CARBURANT EN LIVRAISON "VRAC" OU EN CUVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM

    marché · 800 k€

    24FOUR01 - FOURNITURE DE CARBURANT EN LIVRAISON "VRAC" OU EN CUVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM

    800 k€
  110. 08/08/2024 COMMUNE DE LYON ›
    Accord cadre · montant maximum · Achat de carburants pour les véhicules et engins spéciaux de la Ville de Lyon et autres prestations associées - Lot 2 : Fourniture de carburants en vrac

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Achat de carburants pour les véhicules et engins spéciaux de la Ville de Lyon et autres prestations associées - Lot 2 : Fourniture de carburants en vrac

    1,0 M€
  111. 07/08/2024 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR. - : FOURNITURE DE GNR POUR LES ENGINS DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG EN-BRESSE

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR. - : FOURNITURE DE GNR POUR LES ENGINS DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG EN-BRESSE

    45 k€
  112. 07/08/2024 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR. - FOURNITURE DE GAS - OIL POUR LES ENGINS DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR. - FOURNITURE DE GAS - OIL POUR LES ENGINS DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE

    62 k€
  113. 09/07/2024 COMMUNE DE VEDENE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNIURE DE CARBURANT LOT 1 GAZOLE 2024-2026

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    FOURNIURE DE CARBURANT LOT 1 GAZOLE 2024-2026

    70 k€
  114. 08/07/2024 COMMUNE DE VEDENE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS LOT 2 GNR 2024-2026

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS LOT 2 GNR 2024-2026

    40 k€
  115. 03/07/2024 COMMUNE DE SAINT CHAMOND ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE DE FIOUL ET GAZOLE NON ROUTIER DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE DE FIOUL ET GAZOLE NON ROUTIER DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    58 k€
  116. 27/06/2024 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Approvisionnement en carburant en vrac par camions citernes des cuves du Département de la Savoie

    Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum)

    Approvisionnement en carburant en vrac par camions citernes des cuves du Département de la Savoie

    16,0 M€
  117. 07/06/2024 COMMUNE D'ANNECY ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ESSENCE EN VRAC

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'ESSENCE EN VRAC

    1,5 M€
  118. 06/06/2024 COMMUNE D'ANNECY ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION-SERVICE PAR CARTES ACCREDITIVES

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION-SERVICE PAR CARTES ACCREDITIVES

    600 k€
  119. 03/06/2024 CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CARBURANT EN VRAC

    Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE CARBURANT EN VRAC

    88 k€
  120. 01/06/2024 GRAND ANNECY ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION-SERVICE PAR CARTES ACCREDITIVES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION-SERVICE PAR CARTES ACCREDITIVES

    120 k€
  121. 06/05/2024 SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    800 k€
  122. 06/05/2024 SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    2,4 M€
  123. 06/05/2024 SYND INTERCOM COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES VELAY PILAT ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    Accord cadre · 725 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    ACCORD CADRE FOURNITURE DE GAZOIL

    725 k€
  124. 23/04/2024 COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE ›
    marché · GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT ET COMBUSTIBLE

    marché · 200 k€

    GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT ET COMBUSTIBLE

    200 k€
  125. 19/04/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · CARBURANT GAZOLE XTL AVRIL 771684

    marché subséquent · 40 k€

    CARBURANT GAZOLE XTL AVRIL 771684

    40 k€
  126. 17/04/2024 ROANNAIS AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURES ET LIVRAISONS CARBURANTS EN VRAC PAR CAMION

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURES ET LIVRAISONS CARBURANTS EN VRAC PAR CAMION

    1,6 M€
  127. 17/04/2024 ROANNAIS AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Fourniture et livraison de carburant en vrac par camion (2024-2027)

    Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Fourniture et livraison de carburant en vrac par camion (2024-2027)

    2,8 M€
  128. 15/04/2024 DEPARTEMENT DU GARD ›
    Accord cadre · montant maximum · Livraison en vrac par camion-citerne, de carburants pour les cuves des Unités Territoriales et du Service Garage Départemental du Gard

    Accord cadre · 178 k€ (montant maximum)

    Livraison en vrac par camion-citerne, de carburants pour les cuves des Unités Territoriales et du Service Garage Départemental du Gard

    178 k€
  129. 02/04/2024 COMMUNE DES ALLUES ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 CARBURANT - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POURLES SERVICES DE LA COMMUNE DES ALLUES

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    LOT 1 CARBURANT - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POURLES SERVICES DE LA COMMUNE DES ALLUES

    450 k€
  130. 02/04/2024 COMMUNE DES ALLUES ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 COMBUSTIBLES (FIOUL) - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE DES ALLUES

    Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)

    LOT 2 COMBUSTIBLES (FIOUL) - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE DES ALLUES

    750 k€
  131. 14/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES ET LIVRAISON DE CARBURANT et de GNR POUR LES VEHICULES DE COLLECTE DES DECHETS LOT 2

    Accord cadre · 2 630 € (montant maximum)

    FOURNITURES ET LIVRAISON DE CARBURANT et de GNR POUR LES VEHICULES DE COLLECTE DES DECHETS LOT 2

    2 630 €
  132. 14/02/2024 COMMUNE DE BRIANCON ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants pour les services communaux de la Ville de Briançon (P2)

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants pour les services communaux de la Ville de Briançon (P2)

    180 k€
  133. 14/02/2024 COMMUNE DE BRIANCON ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de carburants pour les services communaux de la Ville de Briançon

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de carburants pour les services communaux de la Ville de Briançon

    180 k€
  134. 08/01/2024 COMMUNAUTE COMMUNES ARVE ET SALEVE ›
    marché · 1 avenant · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES EN VRAC

    marché · 100 k€ (1 avenant)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES EN VRAC

    100 k€
  135. 02/01/2024 COMMUNE D AUBENAS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de GNR en VRAC

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Fourniture de GNR en VRAC

    120 k€
  136. 01/01/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · FOURNITURE CARBURANTS VRAC GASOIL B7

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    FOURNITURE CARBURANTS VRAC GASOIL B7

    3,0 M€
  137. 27/12/2023 COMMUNE DE BEAUFORT ›
    Accord cadre · montant maximum · CARBURANT ET FIOUL DOMESTIQUE

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    CARBURANT ET FIOUL DOMESTIQUE

    210 k€
  138. 26/12/2023 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 4 CARBURANT GAZOLE XTL HVO BIODIESEL

    Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 4 CARBURANT GAZOLE XTL HVO BIODIESEL

    9,0 M€
  139. 26/12/2023 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 2 CARBURANT GAZOLE

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 2 CARBURANT GAZOLE

    3,0 M€
  140. 22/12/2023 CC DU SISTERONAIS-BUECH ›
    marché · LOT 5 : FOURNITURES DE CARBURANT EN CUVES

    marché · 320 k€

    LOT 5 : FOURNITURES DE CARBURANT EN CUVES

    320 k€
  141. 19/12/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES ›
    Accord cadre · montant maximum · TOTAL ENERGIE CHARVET FOURNITURE LIVRAISON CARBURANTS

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    TOTAL ENERGIE CHARVET FOURNITURE LIVRAISON CARBURANTS

    1,5 M€
  142. 22/11/2023 COMMUNE DE VAL D ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · GAZOLE

    Accord cadre · 560 k€ (montant maximum)

    GAZOLE

    560 k€
  143. 13/10/2023 COMMUNE D UGINE ›
    Accord cadre · montant maximum · PRODUITS PETROLIERS LOT2 COMBUSTIBLES

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    PRODUITS PETROLIERS LOT2 COMBUSTIBLES

    60 k€
  144. 05/10/2023 COMMUNE DU PONT DE CLAIX ›
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · ACCOR CADRE CARBURANT

    marché · 1,1 M€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    ACCOR CADRE CARBURANT

    1,1 M€
  145. 12/07/2023 COMMUNE DE PASSY ›
    marché · 2 avenants · Achat et livraison de carburant en vrac

    marché · 800 k€ (2 avenants)

    Achat et livraison de carburant en vrac

    800 k€
  146. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburants station-service 24h24

    marché subséquent · 44 k€

    Fournitures de carburants station-service 24h24

    44 k€
  147. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures d'AdBlue en station-service 24h/24

    marché subséquent · 48 k€

    Fournitures d'AdBlue en station-service 24h/24

    48 k€
  148. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburants en station-service 24h24

    marché subséquent · 49 k€

    Fournitures de carburants en station-service 24h24

    49 k€
  149. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fourniture de carburants en station-service 24h24

    marché subséquent · 46 k€

    Fourniture de carburants en station-service 24h24

    46 k€
  150. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fourniture de carburants en station-service 24h24

    marché subséquent · 47 k€

    Fourniture de carburants en station-service 24h24

    47 k€
  151. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburants et AdBlue station-service 24h24

    marché subséquent · 49 k€

    Fournitures de carburants et AdBlue station-service 24h24

    49 k€
  152. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburants et AdBlue station-service 24h24

    marché subséquent · 46 k€

    Fournitures de carburants et AdBlue station-service 24h24

    46 k€
  153. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburants station-service 24h24

    marché subséquent · 48 k€

    Fournitures de carburants station-service 24h24

    48 k€
  154. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · Fournitures de carburants et AdBlue en station-service 24h24

    marché · 4,0 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    Fournitures de carburants et AdBlue en station-service 24h24

    4,0 M€
  155. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures de carburant en station-service 24h24

    marché subséquent · 46 k€

    Fournitures de carburant en station-service 24h24

    46 k€
  156. 11/07/2023 COMMUNE DE VAL D ISSOIRE ›
    marché subséquent · Fournitures d'AdBlue en station-service 24h/24

    marché subséquent · 44 k€

    Fournitures d'AdBlue en station-service 24h/24

    44 k€
  157. 16/05/2023 CC RIVES DE SAONE ›
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · Marché carburant 2023_2027 lot 2 GNR

    marché · 164 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Marché carburant 2023_2027 lot 2 GNR

    164 k€
  158. 16/05/2023 CC RIVES DE SAONE ›
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · Marché carburant 2023_2027 lot 1 GAZOLE

    marché · 832 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Marché carburant 2023_2027 lot 1 GAZOLE

    832 k€
  159. 10/11/2022 CA DE LA PROVENCE VERTE ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOIL NON ROUTIER

    Accord cadre · 334 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOIL NON ROUTIER

    334 k€
  160. 07/11/2022 COMMUNE D ORANGE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · APPROVISIONNEMENT CARBURANT SANS PLOMB EN CITERNE VILLE

    Accord cadre · 660 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    APPROVISIONNEMENT CARBURANT SANS PLOMB EN CITERNE VILLE

    660 k€
  161. 04/05/2022 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ›
    marché · 2 avenants · Fournitures fioul domestique sces dépx LOT 4 TERRITOIRE MAURIENNE

    marché · 200 k€ (2 avenants)

    Fournitures fioul domestique sces dépx LOT 4 TERRITOIRE MAURIENNE

    200 k€
  162. 02/08/2021 COMMUNE DE SAMOENS ›
    marché · 2 avenants · FRS CARBURANT DIESEL

    marché · 1,0 M€ (2 avenants)

    FRS CARBURANT DIESEL

    1,0 M€
  163. 02/08/2021 COMMUNE DE SAMOENS ›
    marché · 3 avenants · FRS COMBUSTIBLE FIOUL DOMESTIQUE

    marché · 1,0 M€ (3 avenants)

    FRS COMBUSTIBLE FIOUL DOMESTIQUE

    1,0 M€
  164. 05/02/2021 DEPARTEMENT DE L HERAULT ›
    marché · montant porté à 8,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 6 titulaires · MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA RENOVATION DU COLLEGE DE LA VOIE DOMITIENNE LE CRES

    marché · porté à 8,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 6 titulaires

    MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA RENOVATION DU COLLEGE DE LA VOIE DOMITIENNE LE CRES

    8,3 M€
  165. 18/11/2019 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ›
    marché · 4 avenants · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS ET AERONAUTIQUES AINSI QUE DE COMBUSTIBLES

    marché · 40,0 M€ (4 avenants)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS ET AERONAUTIQUES AINSI QUE DE COMBUSTIBLES

    40,0 M€
  166. 15/11/2019 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS ET AERONAUTIQUES AINSI QUE DE COMBUSTIBLES

    Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS ET AERONAUTIQUES AINSI QUE DE COMBUSTIBLES

    40,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 166.

› Changements de contrôle (134)

dernier : vente, 12/12/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

80 changements dessinés sur 134 : les ventes et les opérations d'abord, les plus récents d'abord.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 134.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
622,8 M€ 2016 716,3 M€ 2017 815,6 M€ 2018 787,3 M€ 2019
677,2 M€ 2020 837,0 M€ 2021 1,0 Md€ 2022 820,1 M€ 2023 789,2 M€ 2024 751,5 M€ 2025
622,8 M€ 2016 716,3 M€ 2017 815,6 M€ 2018 787,3 M€ 2019 677,2 M€ 2020 837,0 M€ 2021 1,0 Md€ 2022 820,1 M€ 2023 789,2 M€ 2024 751,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

5,6 % 3 % 0,5 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 264.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (96)

96 établissements actifs, 2 avec exploitants avant

  1. 42 Cours Suchet, 69002 Lyon

    siège · SIRET 554 500 199 04391 · combustibles et fioul · depuis 01/09/2014

  2. 17 Avenue des Allobroges, 26100 Romans-sur-Isere

    SIRET 554 500 199 00456 · combustibles et fioul

  3. Zone Artisanale du Meyrol, 26200 Montelimar

    SIRET 554 500 199 01132 · combustibles et fioul

  4. 43 Place du Lieutenant Castex, 73700 Bourg-Saint-Maurice

    SIRET 554 500 199 02106 · combustibles et fioul · depuis 01/05/2013

  5. Route de Beaumont, 43100 Paulhac

    SIRET 554 500 199 02247 · combustibles et fioul · depuis 01/01/1991

  6. 57 Avenue de Nimes, 07300 Tournon-sur-Rhone

    SIRET 554 500 199 02254 · combustibles et fioul · depuis 01/12/1990

  7. 503 Rue Saint Pierre, 13012 Marseille

    SIRET 554 500 199 02288 · combustibles et fioul · depuis 01/01/1991

  8. Zi les Preyts 24 Route des Maisons Blanches, 05100 Briancon

    SIRET 554 500 199 02478 · combustibles et fioul · depuis 01/01/2015

    1 exploitant avant

    1. 01/01/2015date approchée

      CARBEL › TOTALENERGIES PROXI SUD EST ›
      1,2 M€
  9. Za les Fauvins 11 Rue des Metiers, 05000 Gap

    SIRET 554 500 199 02486 · combustibles et fioul · depuis 03/11/2015

    1 exploitant avant

    1. 03/11/2015date approchée

      CLEMENT › TOTALENERGIES PROXI SUD EST ›
      62 k€
  10. Zone Industrielle 4 Rue Terre Megere, 34740 Vendargues

    SIRET 554 500 199 02536 · combustibles et fioul · depuis 01/07/1993

Les 86 autres établissements ›

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 115 autres entreprises du métier « combustibles et fioul » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 96.

› Actes (75)

dernier : modification des statuts, 05/06/2026

  1. 05/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 15/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 07/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 28/04/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 04/11/2021 Changement de dénomination — De la personne morale modification du sigle
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 27/07/2020 Apport partiel d'actif
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  7. 27/07/2020 Apport partiel d'actif
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 04/05/2020 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 13/03/2020 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  10. 18/02/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 13/02/2020 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  12. 09/12/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 20/09/2017 Modification des statuts
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 08/06/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 08/06/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 05/10/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 03/09/2014 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 06/05/2013 Changement de dénomination
    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 27/03/2013 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 21/03/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 21/03/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 16/02/2012 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 16/02/2012 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 26/07/2011 Durée de la société
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 26/07/2011 Durée de la société
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 25/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 25/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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  50. 22/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 06/08/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  52. 03/02/1997 Apport partiel d'actif — A la societe france charbons
    Apport en nature — Partiel d actif a la societe france charbons · Tenue de l'assemblée

    Apport en nature — Partiel d actif a la societe france charbons · Tenue de l'assemblée

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  53. 29/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 25/11/1996 Apport partiel d'actif — Entre la societe charvet et la societe france charbons
    Apport en nature — Partiel d actif entre la societe charvet et la societe france charbons · Autre pièce déposée

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  55. 26/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  56. 19/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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  58. 28/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
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Source : INPI, actes · n = 75.

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