ENTREPRISE Activités d'architecture › Seine-Maritime ›
ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
795 177 344Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/09/2013
11 Rue Dumont D'urville, 76000 Rouen
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Francois PERINET-MARQUET › (nouvel onglet) (66 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats OCTANT ARCHITECTURE › (nouvel onglet) · via Jean-Francois PERINET-MARQUET
- mandats SOCIETE D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · via Jean-Francois PERINET-MARQUET
- mandats EURL KAIMEN › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Francois PERINET-MARQUET
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- mandats Jean-Francois PERINET-MARQUET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : dénomination, 03/12/2018
- 03/12/2018 dénomination OCTANT SUD ARCHITECTURE → ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
- 03/12/2018 siège 6 Rue du Cannau, 34000 Montpellier → 11 Rue Dumont D'urville, 76000 Rouen
- 04/09/2013 dénomination OCTANT SUD ARCHITECTURE
- 04/09/2013 siège 6 Rue du Cannau, 34000 Montpellier
- 04/09/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2018 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (22)
dernier : 380 k€, 22/07/2026
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22/07/2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM › (nouvel onglet)
380 k€
marché · Réhabilitation énergétique de la piscine Aquaried de Marckolsheim
marché · 380 k€
Réhabilitation énergétique de la piscine Aquaried de Marckolsheim
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04/03/2026
AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
685 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MO POUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION ALREO
Accord cadre · 685 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
MO POUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION ALREO
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04/03/2026
AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
685 k€
marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Alré'o à Auray. (Phase offre) Marché de maîtrise d’œuvre engagé selon la procédure avec négoci…
marché · 685 k€
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique Alré'o à Auray. (Phase offre) Marché de maîtrise d’œuvre engagé selon la procédure avec négoci…
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20/02/2026
COMMUNE DE DARNETAL › (nouvel onglet)
76 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du complexe sportif et aquatique Jules Ferry
marché · 76 k€ · groupement de 3 titulaires
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du complexe sportif et aquatique Jules Ferry
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14/01/2026
CC DES 4B SUD CHARENTE › (nouvel onglet)
432 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION PSICINE BARBEZIEUX
marché · 432 k€ · groupement de 5 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION PSICINE BARBEZIEUX
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14/01/2026
CC COUTANCES MER ET BOCAGE › (nouvel onglet)
155 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Maitrise d'œuvre pour la rénovation et l'amélioration de la performance énergétique de la piscine
marché · 155 k€ · groupement de 3 titulaires
Maitrise d'œuvre pour la rénovation et l'amélioration de la performance énergétique de la piscine
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05/01/2026
CC DES 4B SUD CHARENTE › (nouvel onglet)
432 k€
marché · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE PROCÉDURE AVEC NEGOCIATION
marché · 432 k€
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DE BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE PROCÉDURE AVEC NEGOCIATION
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17/11/2025
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
657 k€
marché · groupement de 5 titulaires · RECONSTRUCTION DE LA PISCINE A BACCARAT
marché · 657 k€ · groupement de 5 titulaires
RECONSTRUCTION DE LA PISCINE A BACCARAT
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17/11/2025
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
657 k€
marché · groupement de 5 titulaires · Maitrise d'oeuvre pour la reconstruction de la piscine de Baccarat
marché · 657 k€ · groupement de 5 titulaires
Maitrise d'oeuvre pour la reconstruction de la piscine de Baccarat
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30/06/2025
COMMUNE DE FORGES-LES-EAUX › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · montant porté à 1,0 M€ le 23/12/2025 · groupement de 4 titulaires · MOE CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT AQUATIQUE
marché · porté à 1,0 M€ le 23/12/2025 · groupement de 4 titulaires
MOE CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT AQUATIQUE
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16/12/2024
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
899 k€
marché · Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - du centre aquatique Cap Vert.
marché · 899 k€
Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - du centre aquatique Cap Vert.
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18/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS › (nouvel onglet)
184 k€
marché · montant porté à 184 k€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UN BASSIN NORDIQUE, D'UN MUR D'ESCALADE ET D'UN PENTAGLISS
marché · porté à 184 k€ le 22/01/2026 · groupement de 3 titulaires
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UN BASSIN NORDIQUE, D'UN MUR D'ESCALADE ET D'UN PENTAGLISS
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18/11/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS › (nouvel onglet)
182 k€
marché · Mission de Maitrise d'oeuvre pour la création d'un bassin nordique de 350 à 400 m2, d'un mur d'escalade et d'un pentagliss 3 ou 4 pistes
marché · 182 k€
Mission de Maitrise d'oeuvre pour la création d'un bassin nordique de 350 à 400 m2, d'un mur d'escalade et d'un pentagliss 3 ou 4 pistes
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01/10/2024
CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE › (nouvel onglet)
153 k€
marché · groupement de 3 titulaires · 2024-11CA MARCHE DE MAITRISE DOEUVRE REHABILITATION NEPTUNE
marché · 153 k€ · groupement de 3 titulaires
2024-11CA MARCHE DE MAITRISE DOEUVRE REHABILITATION NEPTUNE
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01/10/2024
CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE › (nouvel onglet)
153 k€
marché · groupement de 3 titulaires · 2024-11CA MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE REHABILITATION THERMIQUE, OPTIMISATION ENERGETIQUE & TRANSITION ECOLOGIQUE DU CENTRE AQUATIQUE NEPTUNE ; Lot unique (référence de consultatio…
marché · 153 k€ · groupement de 3 titulaires
2024-11CA MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE REHABILITATION THERMIQUE, OPTIMISATION ENERGETIQUE & TRANSITION ECOLOGIQUE DU CENTRE AQUATIQUE NEPTUNE ; Lot unique (référence de consultatio…
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31/05/2024
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
151 k€
marché · montant porté à 151 k€ le 16/07/2025 · groupement de 3 titulaires · MOE TRAVAUX D'AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE DES FAUVELLES
marché · porté à 151 k€ le 16/07/2025 · groupement de 3 titulaires
MOE TRAVAUX D'AMENAGEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE DES FAUVELLES
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21/05/2024
COMMUNE DE SAINTE MAURE DE TOURAINE › (nouvel onglet)
639 k€
marché · montant porté à 639 k€ le 19/06/2025 · groupement de 5 titulaires · Maitrise d oeuvre pour la construction d un centre aquatique
marché · porté à 639 k€ le 19/06/2025 · groupement de 5 titulaires
Maitrise d oeuvre pour la construction d un centre aquatique
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03/11/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE D'ESTREES › (nouvel onglet)
384 k€
marché · montant porté à 384 k€ le 04/07/2025 · groupement de 3 titulaires · MARCHE PUBLIC DE MO RELATIF A LA REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE
marché · porté à 384 k€ le 04/07/2025 · groupement de 3 titulaires
MARCHE PUBLIC DE MO RELATIF A LA REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE AQUATIQUE
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17/05/2022
COMMUNE DE VALBONNE › (nouvel onglet)
449 k€
marché · montant porté à 449 k€ le 26/09/2024 · groupement de 4 titulaires · MOE RECONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE CUBERTE
marché · porté à 449 k€ le 26/09/2024 · groupement de 4 titulaires
MOE RECONSTRUCTION CENTRE AQUATIQUE CUBERTE
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25/04/2022
COMMUNE D'AUXONNE › (nouvel onglet)
424 k€
marché · montant porté à 424 k€ le 22/11/2024 · groupement de 3 titulaires · MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D'ETUDES
marché · porté à 424 k€ le 22/11/2024 · groupement de 3 titulaires
MISSION MOE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE // APMA - SOJA INGENIERIE - SEBAT BUREAU D'ETUDES
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18/05/2021
COMMUNE DE NOUES DE SIENNE › (nouvel onglet)
371 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · REHABILITATION PISCINE STS MOE
marché · 371 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
REHABILITATION PISCINE STS MOE
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06/11/2020
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
540 k€
marché subséquent · montant porté à 540 k€ le 21/11/2024 · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN
marché subséquent · porté à 540 k€ le 21/11/2024 · groupement de 3 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION PARTIELLE DE LA PISCINE PAUL ASSEMAN
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 22.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 20/10/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/10/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2020 : 948 k€ · Achats 4 020 € · Charges externes 388 k€ · Personnel 734 k€ · EBE −134 k€
- 2021 : 2,0 M€
- 2022 : 1,9 M€
- 2023 : 2,2 M€
- 2024 : 1,8 M€
- 2025 : 2,0 M€ · Achats 2 867 € · Charges externes 777 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 274 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2020 : -14,1 %
- 2021 : 5,9 %
- 2022 : 7,6 %
- 2023 : -11,8 %
- 2024 : 4,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025 · 6 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue Dumont D'urville, 76000 Rouen
siège · SIRET 795 177 344 00020 · architecte · depuis 03/12/2018
Les 591 autres entreprises du métier « architecte » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : acte · type non publié, 15/10/2024
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15/10/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective
Réduction de capital ou rachat de titres — ONZIEME RESOLUTION · signal
Difficultés ou procédure collective — si dans ce délai, les capitaux propres n'ont pas été reconstitués, à concurrence d'une valeur au · signal
-
20/10/2022
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Difficultés ou procédure collective — L'assemblée générale prend acte que la société a reconstitué ses capitaux propres (qui s'élèvent au · signal
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20/10/2022
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — • Mise à jour de l'article 7 des statuts suite à un acte de cession de parts sociales, · signal
Apport — Article 6 - Apports · signal
Augmentation de capital — Par assemblée générale du 14 octobre 2019, le capital social a été augmenté de 350 Euros par · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — du 10 septembre 2019, le capital social a été ramené à 3.000 Euros. · signal
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27/05/2022
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Article 6 - Apports · signal
Augmentation de capital — - décide une augmentation de capital de 5.150 Euros pour le porter de 6.850 Euros à 12.000 Euros · signal
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20/12/2021
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Difficultés ou procédure collective — capitaux propres n'ont pas été reconstitués à concurrence d'une valeur au moins égale à la moitié · signal
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09/07/2021
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Article 6 - Apports · signal
Augmentation de capital — Par assemblée générale du 14 octobre 2019, le capital social a été augmenté de 350 Euros par · signal
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20/01/2021
Constatation de la réduction définitive du capital social.
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — Par assemblée générale du 14 octobre 2019, le capital social a été augmenté de 350 Euros par · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — (constatation de la réduction de capital social) · signal
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20/01/2021
Constatation de la réduction définitive du capital social.
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — Par assemblée générale du 14 octobre 2019, le capital social a été augmenté de 350 Euros par · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — (constatation de la réduction de capital social) · signal
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27/11/2020
Autre pièce déposée — De non opposition des creanciers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Constatation que les décisions de l'assemblée générale du 12/10/2020 sont adoptées sous la condition suspensive de non-opposition des créanciers · Augmentation du capital social — Du 30 juillet 2020 et des modifications correlatives des statuts · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital
Constatation que les décisions de l'assemblée générale du 12/10/2020 sont adoptées sous la condition suspensive de non-opposition des créanciers · Augmentation du capital social — Du 30 juillet 2020 et des modifications correlatives des statuts · Tenue de l'assemblée
Augmentation de capital — annulation de la décision d'augmentation du capital social de 8.650 Euros décidée par · signal
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14/09/2020
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, difficultés ou procédure collective
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation de capital — permettant la souscription, par compensation, à l'augmentation de capital social décidée ce · signal
Difficultés ou procédure collective — L'assemblée générale, constate que les capitaux propres de la société ressortant à (+) 8.620 · signal
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27/11/2019
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété
Apport — Article 6 - Apports · signal
Augmentation de capital — « Par assemblée générale du 14 octobre 2019, le capital social a été augmenté de 350 Euros par · signal
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01/10/2019
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — constatation des pertes est intervenue, de réduire son capital d'un montant au moins égal à celui des · signal
Difficultés ou procédure collective — pertes qui n'ont pu être imputées sur les réserves, si dans ce délai, les capitaux propres n'ont pas été · signal
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16/09/2019
Décisions du gérant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Modification des statuts · Statuts mis à jour
Apport — «Article 6 - Apports (nouveau) · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — S'agissant d'une réduction de capital non motivée par les pertes, elle est décidée sous la condition · signal
Changement de dénomination — MARQUET ET ASSOCIES, (anciennement dénommée OCTANT ARCHITECTES) : · signal
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20/06/2019
Changement de dénomination
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Article 6 - Apports · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Par assemblée générale du 3 décembre 2018, le capital social a été ramené à 3.000 Euros par · signal
Changement de dénomination — • Changement de dénomination sociale et modification corrélative des statuts, · signal
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12/06/2019
Assemblée générale extraordinaire du 15 mai 2019 avenant rectificatif à l'assemblée générale du 3 décembre 2018 (4ème et 5ème résolution)
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Réduction de capital ou rachat de titres — S'agissant d'une réduction de capital non motivée par les pertes, elle est décidée sous la condition · signal
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30/01/2019
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 6 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, changement de dénomination
Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Cession de titres — L'assemblée générale décide de modifier l'article 7 des statuts suite à un acte de cession de parts · signal
Nomination de dirigeant — fonctions de gérant à compter de ce jour et décide de désigner en qualité de nouveau gérant pour · signal
Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Arno SCHUTZENDORF de ses · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Par assemblée générale du 3 décembre 2018, le capital social a été ramené à 3.000 Euros par · signal
Transfert de siège — L'assemblée générale décide de transférer le siège social à compter de ce jour à ROUEN (76000) 11 · signal
et 1 autre · signal
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09/08/2016
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Réduction de capital ou rachat de titres — la constatation des pertes est intervenue, de réduire son capital d'un montant au moins égal à · signal
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23/09/2013
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal
Nomination de dirigeant — Monsieur Arno SCIUTZENDORF est désigné en qualité de gérant de la soċiété pour une durée qui · signal
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23/09/2013
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Apport — Les soussignés apportent à la société, à savoir : · signal
Nomination de dirigeant — Les associés procèdent à la nomination du ou des gérants sur conv · signal
Source : INPI, actes · n = 19.