ENTREPRISE Nettoyage courant des bâtiments › Ain ›

LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE

950 308 783SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/09/1980

Rue du Thioudet, 01960 Peronnas

250 à 499 Effectif salariés · 2024
4,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-137 k€ EBE
-109 k€ Résultat net
1,9 M€ Capitaux propres
57 k€ Dettes financières trésorerie 1,5 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Ali MOKNI › (75 ans)
  2. Commissaire aux comptes Alain JOLIVET › (64 ans)
  3. Personne morale CABINET 2CARA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 01/04/2016

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 12/09/1980 au 11/01/2016 35 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 11/01/2016 10 ans
Activité
Activités de nettoyage Activités de nettoyage Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Nettoyage courant des bâtiments Nettoyage courant des bâtiments Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue du Thioudet, 01960 Peronnas Rue du Thioudet, 01960 Peronnas Siège · depuis le 12/09/1980 46 ans
État
active active État · depuis le 12/09/1980 46 ans Immatriculation12/09/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2016 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés · code 3043
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (44)

dernier : 143 k€, 01/07/2026

  1. 01/07/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE ›
    marché · Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM du Puy-de-Dôme - Site Solaris, 2/4 rue du Serge Gainsbourg, 63100 CLERMONT-FERRAND

    marché · 143 k€

    Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM du Puy-de-Dôme - Site Solaris, 2/4 rue du Serge Gainsbourg, 63100 CLERMONT-FERRAND

    143 k€
  2. 01/07/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE ›
    marché · Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM du Puy-de-Dôme - Site de Croix de Neyrat, rue du Torpilleur Sirocco, 63100 CLERMONT-FERRAND

    marché · 5 820 €

    Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM du Puy-de-Dôme - Site de Croix de Neyrat, rue du Torpilleur Sirocco, 63100 CLERMONT-FERRAND

    5 820 €
  3. 09/06/2026 COMMUNE DE PREVESSIN MOENS ›
    Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE LOCAUX 2026-2028

    Accord cadre · 186 k€ (montant maximum)

    NETTOYAGE LOCAUX 2026-2028

    186 k€
  4. 25/03/2026 REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des locaux de la Régie des transports de l'Ain.: Lot 1: 2025-17-PN-1

    Accord cadre · 482 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des locaux de la Régie des transports de l'Ain.: Lot 1: 2025-17-PN-1

    482 k€
  5. 16/02/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN ›
    marché · Le présent marché concerne l'exécution de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des différents sites de la CPAM de l'Ain. - Agence de Belley

    marché · 5 849 €

    Le présent marché concerne l'exécution de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des différents sites de la CPAM de l'Ain. - Agence de Belley

    5 849 €
  6. 07/01/2026 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    marché · Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    marché · 10 k€

    Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    10 k€
  7. 07/01/2026 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    marché · Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    marché · 10 k€

    Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    10 k€
  8. 07/01/2026 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    marché · Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    marché · 47 k€

    Prestations de nettoyage courant de bâtiments et salles de location de la ville de Bourg-en-Bresse. Lieu(x) d'exécution : Monastère Royal de Brou – 63 Boulevard de Brou – 01000 Bo…

    47 k€
  9. 29/07/2025 MSA ALPES DU NORD ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Prestations de nettoyage sur les 3 sites du département de l'Isère

    Accord cadre · 127 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Prestations de nettoyage sur les 3 sites du département de l'Isère

    127 k€
  10. 25/06/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GEX ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 Relais petite enfance de Divonne les Bains

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    Lot 4 Relais petite enfance de Divonne les Bains

    54 k€
  11. 23/06/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST ›
    marché subséquent · Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot n°14 : Département de la Haute-Savoie (74) // SGAMI Sud-Est

    marché subséquent · 426 k€

    Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot n°14 : Département de la Haute-Savoie (74) // SGAMI Sud-Est

    426 k€
  12. 13/06/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST ›
    marché subséquent · Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot n°1 : Département de l'Ain (01)

    marché subséquent · 252 k€

    Réalisation de prestations de nettoyage des sites du Ministère de l’Intérieur en région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot n°1 : Département de l'Ain (01)

    252 k€
  13. 05/06/2025 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES ›
    marché subséquent · Le marché subséquent porte sur des prestations de nettoyage pour l'Ain

    marché subséquent · 164 k€

    Le marché subséquent porte sur des prestations de nettoyage pour l'Ain

    164 k€
  14. 04/06/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE CENTRE EST ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent de nettoyage des services PJJ Haute-Savoie Lot 14

    Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent de nettoyage des services PJJ Haute-Savoie Lot 14

    76 k€
  15. 04/06/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE CENTRE EST ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent de nettoyage des services PJJ Ain Lot 01

    Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent de nettoyage des services PJJ Ain Lot 01

    57 k€
  16. 04/06/2025 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL HAUTE-SAVOIE ›
    marché subséquent · Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14-DDT

    marché subséquent · 437 k€

    Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14-DDT

    437 k€
  17. 29/05/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST ›
    marché subséquent · L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    marché subséquent · 31 k€

    L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    31 k€
  18. 29/05/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST ›
    marché subséquent · L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    marché subséquent · 105 k€

    L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    105 k€
  19. 26/05/2025 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES ›
    marché subséquent · Le marché subséquent porte sur des prestations de nettoyage pour la Haute Savoie

    marché subséquent · 67 k€

    Le marché subséquent porte sur des prestations de nettoyage pour la Haute Savoie

    67 k€
  20. 23/05/2025 COUR D APPEL DE LYON ›
    marché subséquent · L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    marché subséquent · 139 k€

    L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cité…

    139 k€
  21. 19/05/2025 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL HAUTE-SAVOIE ›
    marché subséquent · Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14-DDT Fillinges

    marché subséquent · 39 k€

    Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14-DDT Fillinges

    39 k€
  22. 15/05/2025 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL HAUTE-SAVOIE ›
    marché subséquent · Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14 - prefecture

    marché subséquent · 409 k€

    Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14 - prefecture

    409 k€
  23. 07/05/2025 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL HAUTE-SAVOIE ›
    marché subséquent · Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14 DDETS

    marché subséquent · 144 k€

    Prestations de nettoyage région ARA 2025: marché subséquent lot 14 DDETS

    144 k€
  24. 10/04/2025 COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ›
    marché · La consultation concerne les prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Bourg-en-Bresse.

    marché · 38 k€

    La consultation concerne les prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Bourg-en-Bresse.

    38 k€
  25. 08/04/2025 PREFECTURE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses opérateurs en région Auvergne-Rhône-Alpes. - Département d…

    Accord cadre · 12,3 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses opérateurs en région Auvergne-Rhône-Alpes. - Département d…

    12,3 M€
  26. 08/04/2025 PREFECTURE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses opérateurs en région Auvergne-Rhône-Alpes. - Département d…

    Accord cadre · 16,5 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’État et de certains de ses opérateurs en région Auvergne-Rhône-Alpes. - Département d…

    16,5 M€
  27. 24/03/2025 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE ›
    Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des locaux du Cned - Unité opérationnelle de Lyon – CNED PRO

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    Nettoyage des locaux du Cned - Unité opérationnelle de Lyon – CNED PRO

    340 k€
  28. 23/12/2024 COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE ›
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN ET NETTOYAGE - LOT 2 BATIMENTS ADMINISTRATIFS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN ET NETTOYAGE - LOT 2 BATIMENTS ADMINISTRATIFS

    200 k€
  29. 25/11/2024 COMMUNE D OYONNAX ›
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DE VALEXPO

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DE VALEXPO

    140 k€
  30. 25/11/2024 COMMUNE D OYONNAX ›
    Accord cadre · montant maximum · Marché de service de nettoyage

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Marché de service de nettoyage

    140 k€
  31. 20/11/2024 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ISERE ›
    Accord cadre · montant maximum · Lot 11 Vitrerie de la Caf du Puy de Dôme

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    Lot 11 Vitrerie de la Caf du Puy de Dôme

    64 k€
  32. 05/11/2024 CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siège de la Caf de la Savoie

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siège de la Caf de la Savoie

    350 k€
  33. 25/01/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des bâtiments de Grand Lac du secteur d'Aix les Bains

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Nettoyage des bâtiments de Grand Lac du secteur d'Aix les Bains

    80 k€
  34. 25/01/2024 GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · NETTOYAGE BATIMENT LEPIC UDEP CAPITAINERIE

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    NETTOYAGE BATIMENT LEPIC UDEP CAPITAINERIE

    80 k€
  35. 12/01/2024 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · LPN lot 4 nettoyage des mairie CTM Poste Nautique

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    LPN lot 4 nettoyage des mairie CTM Poste Nautique

    200 k€
  36. 12/01/2024 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · LPN LOT 2 nettoyage des écoles

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    LPN LOT 2 nettoyage des écoles

    480 k€
  37. 12/01/2024 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · LPN LOT 3 Esplanade

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    LPN LOT 3 Esplanade

    160 k€
  38. 12/01/2024 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · LPN LOT 1 nettoyage maison de santé

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    LPN LOT 1 nettoyage maison de santé

    200 k€
  39. 25/07/2023 ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION ›
    marché · Nettoyage des locaux d'Annemasse Agglomération

    marché · 12 k€

    Nettoyage des locaux d'Annemasse Agglomération

    12 k€
  40. 14/04/2022 COMMUNE D ANNEMASSE ›
    marché subséquent · montant porté à 175 k€ le 25/04/2025 · ENTRETIEN MLK, FERME CHALLUT ET STADE HENRI JEANTET

    marché subséquent · porté à 175 k€ le 25/04/2025

    ENTRETIEN MLK, FERME CHALLUT ET STADE HENRI JEANTET

    175 k€
  41. 14/04/2022 COMMUNE D ANNEMASSE ›
    marché subséquent · montant porté à 100 k€ le 21/05/2025 · PRESTATIONS DE NETTOYAGE DIVERSES

    marché subséquent · porté à 100 k€ le 21/05/2025

    PRESTATIONS DE NETTOYAGE DIVERSES

    100 k€
  42. 20/01/2021 COMMUNE D OYONNAX ›
    marché subséquent · 2 avenants · LOT 1 - SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DU CINEMA ATMOSPHERE

    marché subséquent · 112 k€ (2 avenants)

    LOT 1 - SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DU CINEMA ATMOSPHERE

    112 k€
  43. 20/01/2021 COMMUNE D OYONNAX ›
    marché subséquent · 1 avenant · LOT 2 - SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DE VALEXPO

    marché subséquent · 80 k€ (1 avenant)

    LOT 2 - SERVICE DE NETTOYAGE - NETTOYAGE DE VALEXPO

    80 k€
  44. 14/03/2024 DEPARTEMENT DE L AIN ›
    acte de sous-traitance · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE ET D UN GYMNASE A ORNEX

    acte de sous-traitance · 74 k€

    MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONTRUCTION D UN NOUVEAU COLLEGE ET D UN GYMNASE A ORNEX

    74 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 44.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/10/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
11,4 M€ 2016
5,0 M€ 2017 4,7 M€ 2018 4,5 M€ 2019 5,1 M€ 2020 3,5 M€ 2023 4,3 M€ 2024
11,4 M€ 2016 5,0 M€ 2017 4,7 M€ 2018 4,5 M€ 2019 5,1 M€ 2020 3,5 M€ 2023 4,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

14 % 3 % −8,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2023 2024 −3,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1872.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zac de Monternoz Rue du Thioudet, 01960 Peronnas

    siège · SIRET 950 308 783 00063 · nettoyage · depuis 31/01/1996

Les 3 323 autres entreprises du métier « nettoyage » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : modification des statuts, 16/03/2016

  1. 16/03/2016 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 24/12/2015 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 15/10/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 15/10/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 31/10/2007 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 16/02/1996 Transfert du siège social — Peronnas 01960 zac de monternoz rue du thioudet
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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