PERSONNE 10
David MOUTARD
personne physique29 ansnaissance 08/1997
Source : INPI, RNE · données au 19/11/2026.
› Entreprises (9)
associé de GFA DE FAUCERTAINE
- Associé GFA DE FAUCERTAINE › (nouvel onglet)
- Rôle non publié GIE MOUTARD-DILIGENT › (nouvel onglet)
- Associé SCI MOUTARD DILIGENT › (nouvel onglet)
- Associé SCI RUE DES PONTS › (nouvel onglet)
- Associé SCI LA FONTAINE › (nouvel onglet)
- Associé GFA DE MAUBERT › (nouvel onglet)
- Associé SCI LE CROC › (nouvel onglet)
- Associé GFA DES COTES DE JUNAY › (nouvel onglet)
- Associé DE MOLOSMES › (nouvel onglet)
Source : INPI, RNE.
› Changements de contrôle (17)
dernier : jugement, 25/04/2022
- 25/04/2022 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via GFA DES COTES DE JUNAY (associé) BODACC
- 25/04/2022 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via SCI LA FONTAINE (associé) BODACC
- 25/04/2022 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via SCI RUE DES PONTS (associé) BODACC
- 23/10/2020 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via GFA DES COTES DE JUNAY (associé) BODACC
- 23/10/2020 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via SCI LA FONTAINE (associé) BODACC
- 23/10/2020 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES · via SCI RUE DES PONTS (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via DE MOLOSMES (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via GFA DES COTES DE JUNAY (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via SCI LE CROC (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via GFA DE MAUBERT (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via SCI LA FONTAINE (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via SCI RUE DES PONTS (associé) BODACC
- 20/07/2020 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via SCI MOUTARD DILIGENT (associé) BODACC
- 19/03/2013 changement de contrôlecession de parts non publié · via DE MOLOSMES (associé) BODACC
- 23/02/2010 changement de contrôlecession de parts non publié · via GIE MOUTARD-DILIGENT (autre) BODACC
- 12/11/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via SCI LE CROC (associé) BODACC
- 22/04/2005 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié · via GFA DE MAUBERT (associé) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 17.
› Réseau (21)
21 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Agnes LACULLE › (nouvel onglet) · via GFA DE FAUCERTAINE (et 8 autres)
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- mandats SCI LA FONTAINE › (nouvel onglet) · associé
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (9)
9 mentions dans 1 source, 9 entreprises
GFA DE FAUCERTAINE › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
GIE MOUTARD-DILIGENT › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Fracoise Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
SCI MOUTARD DILIGENT › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
SCI RUE DES PONTS › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
SCI LA FONTAINE › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
GFA DE MAUBERT › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
SCI LE CROC › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
GFA DES COTES DE JUNAY › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
DE MOLOSMES › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE David Francois Xavier Philippe MOUTARD INPI, RNE
Source : INPI, RNE · reconstruit.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette personne.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Homonymes
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