ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Haute-Saône ›

SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS

332 803 345SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/02/1985

Stpi, les Puis du Magny d Anigon Bp 21, 70250 Ronchamp

100 à 199 Effectif salariés · 2024
26,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
2,6 M€ EBE
1,0 M€ Résultat net
8,9 M€ Capitaux propres
125 k€ Dettes financières trésorerie 2,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Julien BARNABE › (46 ans)
  2. Directeur général Teddy BALLET › (36 ans)
  3. Personne morale NORME AUDIT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

2 opérations · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 19/06/2020

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/02/1985 au 25/12/2004 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/1998 au 25/12/2003 5 ans Réalisation de réseaux Réalisation de réseaux Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Construction de réseaux pour fluides Construction de réseaux pour fluides Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 05/02/1985 41 ans Immatriculation05/02/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2020 · 12.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (110)

dernier : 1,5 M€, 09/09/2026

  1. 09/09/2026 CA D'EPINAL ›
    marché · 2660027 - Travaux de raccordement des eaux usées de Deyvillers sur la station d'épuration d'Epinal via Jeuxey ; Lot unique (référence de consultation : 25CA044)

    marché · 1,5 M€

    2660027 - Travaux de raccordement des eaux usées de Deyvillers sur la station d'épuration d'Epinal via Jeuxey ; Lot unique (référence de consultation : 25CA044)

    1,5 M€
  2. 21/08/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · Réalisation d'un marché couvert intercommunal sur la commune de Grandvillars (90): Lot 1 : Lot 1 - VRD Aménagements paysagers

    marché · 188 k€

    Réalisation d'un marché couvert intercommunal sur la commune de Grandvillars (90): Lot 1 : Lot 1 - VRD Aménagements paysagers

    188 k€
  3. 06/08/2026 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · LOT3 SECURISATION PAOT OPERATION 4 VAUDEMONT-THEY SOUS VAUDEMONT OPERATION 5 VANDELEVILLE-EULMONT

    marché · 704 k€

    LOT3 SECURISATION PAOT OPERATION 4 VAUDEMONT-THEY SOUS VAUDEMONT OPERATION 5 VANDELEVILLE-EULMONT

    704 k€
  4. 06/08/2026 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · LOT2 SECURISATION PAOT OPERATION 2 VAUDEMONT-SAXON SION OPERATION 7 RENDEMENT FRAISNES EN SAINTOIS

    marché · 759 k€

    LOT2 SECURISATION PAOT OPERATION 2 VAUDEMONT-SAXON SION OPERATION 7 RENDEMENT FRAISNES EN SAINTOIS

    759 k€
  5. 06/08/2026 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · LOT3 SECURISATION PAOT OPERATION 4 VAUDEMONT-THEY SOUS VAUDEMONT OPERATION 5 VANDELEVILLE-EULMONT

    marché · 704 k€

    LOT3 SECURISATION PAOT OPERATION 4 VAUDEMONT-THEY SOUS VAUDEMONT OPERATION 5 VANDELEVILLE-EULMONT

    704 k€
  6. 06/08/2026 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · LOT2 SECURISATION PAOT OPERATION 2 VAUDEMONT-SAXON SION OPERATION 7 RENDEMENT FRAISNES EN SAINTOIS

    marché · 759 k€

    LOT2 SECURISATION PAOT OPERATION 2 VAUDEMONT-SAXON SION OPERATION 7 RENDEMENT FRAISNES EN SAINTOIS

    759 k€
  7. 17/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 1 - STEP DE VARS

    marché · 438 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 1 - STEP DE VARS

    438 k€
  8. 17/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY ›
    marché · LOT 2 - RESEAUX ASSAINISSEMENT DE VARS

    marché · 123 k€

    LOT 2 - RESEAUX ASSAINISSEMENT DE VARS

    123 k€
  9. 19/05/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché subséquent · 1 avenant · EMAGNY RUE DES DILIGENCES

    marché subséquent · 46 k€ (1 avenant)

    EMAGNY RUE DES DILIGENCES

    46 k€
  10. 19/05/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché subséquent · CHEVIGNEY CHEMIN DE ST LEGER

    marché subséquent · 47 k€

    CHEVIGNEY CHEMIN DE ST LEGER

    47 k€
  11. 04/05/2026 COMMUNE DE BETTEGNEY SAINT BRICE ›
    marché · AMENAGEMENT ET SECURISATION DE LA TRAVERSEE

    marché · 267 k€

    AMENAGEMENT ET SECURISATION DE LA TRAVERSEE

    267 k€
  12. 04/05/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    Accord cadre · montant maximum · EMAGNY RUE DES TILLEULS ASST

    Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

    EMAGNY RUE DES TILLEULS ASST

    81 k€
  13. 28/04/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Marché subséquent CHEVIGNEY SUR L OGNON Chemin de St Léger

    marché · 47 k€

    Marché subséquent CHEVIGNEY SUR L OGNON Chemin de St Léger

    47 k€
  14. 28/04/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Marché subséquent EMAGNY Rue des Tilleuls

    marché · 204 k€

    Marché subséquent EMAGNY Rue des Tilleuls

    204 k€
  15. 28/04/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Marché subséquent EMAGNY Rue des Diligences

    marché · 46 k€

    Marché subséquent EMAGNY Rue des Diligences

    46 k€
  16. 17/03/2026 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · groupement de 5 titulaires · Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028

    marché · 5,0 M€ · groupement de 5 titulaires

    Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028

    5,0 M€
  17. 10/03/2026 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · 1 avenant · Marché payé sur le budget annexe Eau Potable Renforcement de la conduite d'eau potable - Rue du Moulin à Grandfontaine

    marché subséquent · 188 k€ (1 avenant)

    Marché payé sur le budget annexe Eau Potable Renforcement de la conduite d'eau potable - Rue du Moulin à Grandfontaine

    188 k€
  18. 09/03/2026 DEPARTEMENT DES VOSGES ›
    marché · 2 avenants · SITE DE GOLBEY REFECTION RESEAU ASSAINISSEMENT

    marché · 135 k€ (2 avenants)

    SITE DE GOLBEY REFECTION RESEAU ASSAINISSEMENT

    135 k€
  19. 09/03/2026 DEPARTEMENT DES VOSGES ›
    marché · 2026X035 - Site de Golbey : réfection du réseau d’assainissement ; Lot unique (référence de consultation : T25014)

    marché · 135 k€

    2026X035 - Site de Golbey : réfection du réseau d’assainissement ; Lot unique (référence de consultation : T25014)

    135 k€
  20. 06/03/2026 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE LURE ›
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien et d'améliorations ponctuelles des voies communautaires

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien et d'améliorations ponctuelles des voies communautaires

    500 k€
  21. 25/02/2026 SM DES EAUX DU BREUCHIN ›
    marché · 1 avenant · RACC DU RESERVOIR D EHUNS DU SIEB AU RESEAU DU SMEB

    marché · 324 k€ (1 avenant)

    RACC DU RESERVOIR D EHUNS DU SIEB AU RESEAU DU SMEB

    324 k€
  22. 13/02/2026 GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Belfort Communauté d'Agglomération - Lot 1 - Commune de Belfort

    Accord cadre · 5,4 M€ (montant maximum)

    Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Belfort Communauté d'Agglomération - Lot 1 - Commune de Belfort

    5,4 M€
  23. 13/02/2026 GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ›
    Accord cadre · montant maximum · Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Belfort Communauté d'Agglomération - Lot 3 - Communes GBCA-Est

    Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum)

    Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Belfort Communauté d'Agglomération - Lot 3 - Communes GBCA-Est

    2,7 M€
  24. 15/12/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE LURE ›
    marché · groupement de 4 titulaires · LOT 1 : STATION D'EPURATION

    marché · 1,5 M€ · groupement de 4 titulaires

    LOT 1 : STATION D'EPURATION

    1,5 M€
  25. 08/12/2025 COMMUNE DE VIOLOT ›
    marché · Réfection du réseau d'eau potable

    marché · 441 k€

    Réfection du réseau d'eau potable

    441 k€
  26. 02/12/2025 CC DES SAVOIR-FAIRE ›
    marché · TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ADDUCTION D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE VIOLOT

    marché · 558 k€

    TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ADDUCTION D'EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE VIOLOT

    558 k€
  27. 24/11/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · Marché multi-budgets payé sur 3 budgets : BP de GBM, Eau et Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°13 : Marché subséquent - Renouvel…

    marché subséquent · 1,2 M€

    Marché multi-budgets payé sur 3 budgets : BP de GBM, Eau et Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°13 : Marché subséquent - Renouvel…

    1,2 M€
  28. 20/11/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE ›
    marché subséquent · mise aux normes reseaux de collecte des eaux usees sur les communes de Lorey St Mard

    marché subséquent · 690 k€

    mise aux normes reseaux de collecte des eaux usees sur les communes de Lorey St Mard

    690 k€
  29. 10/11/2025 COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT ›
    marché · Travaux de voirie et d'aménagement ZA des Champs May à Champagney

    marché · 299 k€

    Travaux de voirie et d'aménagement ZA des Champs May à Champagney

    299 k€
  30. 03/11/2025 COMMUNAUTE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT ›
    marché · Travaux de création de voie verte entre Ronchamp et La Côte

    marché · 160 k€

    Travaux de création de voie verte entre Ronchamp et La Côte

    160 k€
  31. 23/10/2025 CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES ›
    marché · 1 avenant · Aménagement de la traversée d'Eloyes - Lot 02 : Réseaux humides

    marché · 2,0 M€ (1 avenant)

    Aménagement de la traversée d'Eloyes - Lot 02 : Réseaux humides

    2,0 M€
  32. 30/09/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON ›
    marché · 2025_06_TX03a - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Thélod (phase 2) (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    marché · 488 k€

    2025_06_TX03a - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Thélod (phase 2) (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    488 k€
  33. 28/08/2025 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE LURE ›
    marché · Renforcement de la conduite AEP Route de Belfort (RD486) à Lure

    marché · 345 k€

    Renforcement de la conduite AEP Route de Belfort (RD486) à Lure

    345 k€
  34. 18/08/2025 COMMUNE LE VAL D'AJOL ›
    marché · 1 avenant · Amenagement de la grande rue

    marché · 227 k€ (1 avenant)

    Amenagement de la grande rue

    227 k€
  35. 05/08/2025 COMMUNE DE FRIESEN ›
    marché · Travaux AEP rue Principale Est + surpresseur rue des Seigneurs

    marché · 367 k€

    Travaux AEP rue Principale Est + surpresseur rue des Seigneurs

    367 k€
  36. 25/07/2025 CC DES SAVOIR-FAIRE ›
    marché · 2025_06 - Travaux d'assainissement et d'adduction d'eau potable sur la commune de Violot ; Lot unique (référence de consultation : 2025_003)

    marché · 441 k€

    2025_06 - Travaux d'assainissement et d'adduction d'eau potable sur la commune de Violot ; Lot unique (référence de consultation : 2025_003)

    441 k€
  37. 16/07/2025 CC SUD ALSACE LARGUE ›
    marché · Renouvellement des branchements d'assainissement rue de Bellefontaine

    marché · 125 k€

    Renouvellement des branchements d'assainissement rue de Bellefontaine

    125 k€
  38. 08/04/2025 COMMUNE DE SAUVILLE ›
    marché · 1 avenant · Travaux d'assainissement collectifs

    marché · 323 k€ (1 avenant)

    Travaux d'assainissement collectifs

    323 k€
  39. 03/04/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL ›
    marché subséquent · 3 avenants · Rue Rosa Bonheur à Vesoul - MS26

    marché subséquent · 166 k€ (3 avenants)

    Rue Rosa Bonheur à Vesoul - MS26

    166 k€
  40. 03/04/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL ›
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES RÉSEAUX HUMIDES DE LA CAV - LOT N°1 - CONSULTATION POUR LE 26ÈME MARCHÉ SUBSÉQUENT

    Accord cadre · 166 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES RÉSEAUX HUMIDES DE LA CAV - LOT N°1 - CONSULTATION POUR LE 26ÈME MARCHÉ SUBSÉQUENT

    166 k€
  41. 28/03/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE ›
    marché subséquent · REALISATION RESEAUX D ASSINISSEMENT COLLECTIF SUR MORIVILLER

    marché subséquent · 548 k€

    REALISATION RESEAUX D ASSINISSEMENT COLLECTIF SUR MORIVILLER

    548 k€
  42. 25/02/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE ›
    marché subséquent · REALISATION RESEAUX D ASSINISSEMENT COLLECTIF SUR MORIVILLER

    marché subséquent · 548 k€

    REALISATION RESEAUX D ASSINISSEMENT COLLECTIF SUR MORIVILLER

    548 k€
  43. 10/02/2025 COMMUNE DE LURE ›
    marché · REQUALIFICATION ILOT ST MARTIN LOT 2 VOIRIE ET RESEAUX

    marché · 365 k€

    REQUALIFICATION ILOT ST MARTIN LOT 2 VOIRIE ET RESEAUX

    365 k€
  44. 06/02/2025 TERRITOIRES 70 ›
    marché · Projet de réhabilitation et d'extension du musée Marcel Maulini à Ronchamp

    marché · 120 k€

    Projet de réhabilitation et d'extension du musée Marcel Maulini à Ronchamp

    120 k€
  45. 29/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · 1 avenant · Mise en place réseau transfert eaux usées et consuites AEP BREBOTTE et GROSNE

    marché · 1,6 M€ (1 avenant)

    Mise en place réseau transfert eaux usées et consuites AEP BREBOTTE et GROSNE

    1,6 M€
  46. 27/01/2025 CC DU TRIANGLE VERT ›
    marché · montant porté à 147 k€ le 23/07/2025 · CREATION DU POLE ENFANCE DE SAULX EXTENSION DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE L ECOLE

    marché · porté à 147 k€ le 23/07/2025

    CREATION DU POLE ENFANCE DE SAULX EXTENSION DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE L ECOLE

    147 k€
  47. 24/01/2025 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Mise en conformité des systèmes d'assainissement de FRANEY et MONTAGNEY - Suppression d'un décanteur digesteur et d'un aéro-éjecteur - Mise en place de postes de refoulement et ra…

    marché · 337 k€

    Mise en conformité des systèmes d'assainissement de FRANEY et MONTAGNEY - Suppression d'un décanteur digesteur et d'un aéro-éjecteur - Mise en place de postes de refoulement et ra…

    337 k€
  48. 21/01/2025 COMMUNE DE FLEUREY-LES-FAVERNEY ›
    marché · Aménagement et sécurisation de la grande rue

    marché · 348 k€

    Aménagement et sécurisation de la grande rue

    348 k€
  49. 27/12/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 27/12/2024 · 2460065002 - Travaux de construction des réseaux d'assainissement et de la station d'épuration de La Verrerie de Portieux ; Réseaux d'assainissement (référence de consultation : 2…

    marché · porté à 1,3 M€ le 27/12/2024

    2460065002 - Travaux de construction des réseaux d'assainissement et de la station d'épuration de La Verrerie de Portieux ; Réseaux d'assainissement (référence de consultation : 2…

    1,3 M€
  50. 19/12/2024 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Marché subséquent PELOUSEY Rue des Craits

    marché · 93 k€

    Marché subséquent PELOUSEY Rue des Craits

    93 k€
  51. 09/12/2024 CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES ›
    marché · TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS ET DE BRANCHEMENTS D'EAU POTABLE PROGRAMME 2024 - 2025

    marché · 875 k€

    TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS ET DE BRANCHEMENTS D'EAU POTABLE PROGRAMME 2024 - 2025

    875 k€
  52. 20/11/2024 SYND INTERCOM ASSAINIS HTE VALLEE RAHIN ›
    marché · 2024-03-STPI_Lot-2-Reseaux_tranchees

    marché · 737 k€

    2024-03-STPI_Lot-2-Reseaux_tranchees

    737 k€
  53. 18/11/2024 COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS ›
    marché · montant porté à 572 k€ le 24/10/2025 · LOT 2 TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT AEP PAVAGE RESEAUX SECS ECLAIRAGE PUBLIC TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PLACE BONNOT

    marché · porté à 572 k€ le 24/10/2025

    LOT 2 TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT AEP PAVAGE RESEAUX SECS ECLAIRAGE PUBLIC TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PLACE BONNOT

    572 k€
  54. 05/11/2024 CC DE LA REGION DE SUIPPES ›
    marché · 2024-CCRS-015 - Travaux de création d’interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats ; Lot unique (référence de consultation : 2024-CCRS-015)

    marché · 3,9 M€

    2024-CCRS-015 - Travaux de création d’interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats ; Lot unique (référence de consultation : 2024-CCRS-015)

    3,9 M€
  55. 05/11/2024 CC DE LA REGION DE SUIPPES ›
    marché · montant porté à 3,6 M€ le 16/04/2026 · Travaux de création d¿interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats

    marché · porté à 3,6 M€ le 16/04/2026

    Travaux de création d¿interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats

    3,6 M€
  56. 31/10/2024 COMMUNE DE DOMBROT LE SEC ›
    marché · 2025INTERCON

    marché · 260 k€

    2025INTERCON

    260 k€
  57. 29/10/2024 SI DES EAUX DE VERNY ›
    marché · Interconnexion FTT Lot 5

    marché · 894 k€

    Interconnexion FTT Lot 5

    894 k€
  58. 24/10/2024 COMMUNE DE VITTEL ›
    marché · Lot 1 Interconnexion réseau - Vittel Contrexéville Lignéville

    marché · 491 k€

    Lot 1 Interconnexion réseau - Vittel Contrexéville Lignéville

    491 k€
  59. 24/10/2024 COMMUNE DE VITTEL ›
    marché · PROGRAMME ALIMENTATION EAU -LOT 1 RÉSEAUX

    marché · 829 k€

    PROGRAMME ALIMENTATION EAU -LOT 1 RÉSEAUX

    829 k€
  60. 10/10/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460052 - Travaux de réhabilitation des réseaux d'alimentation en eau potable RD 460 à Chaumousey ; Lot unique (référence de consultation : 24CA043)

    marché · 669 k€

    2460052 - Travaux de réhabilitation des réseaux d'alimentation en eau potable RD 460 à Chaumousey ; Lot unique (référence de consultation : 24CA043)

    669 k€
  61. 03/10/2024 SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) ›
    marché · Interconnexion des réseaux d'eau potable entre Recologne et Moncley (Communes de Recologne, Chevigney sur l'Ognon, Emagny et Moncley)

    marché · 1,6 M€

    Interconnexion des réseaux d'eau potable entre Recologne et Moncley (Communes de Recologne, Chevigney sur l'Ognon, Emagny et Moncley)

    1,6 M€
  62. 25/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS ›
    marché · 1 avenant · RENOUVELLEMENT RESEAU EAUX USEES RUE DE FRANCE

    marché · 169 k€ (1 avenant)

    RENOUVELLEMENT RESEAU EAUX USEES RUE DE FRANCE

    169 k€
  63. 18/09/2024 COMMUNE DE SELLES ›
    marché · Assainissement Station de traitement

    marché · 348 k€

    Assainissement Station de traitement

    348 k€
  64. 18/09/2024 COMMUNE DE SELLES ›
    marché · Assainissement LOT1 Réseaux

    marché · 1,3 M€

    Assainissement LOT1 Réseaux

    1,3 M€
  65. 10/09/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460041 - Travaux de renouvellement des CANALISATIONS et des BRANCHEMENTS d’Eau Potable à FONTENOY-LE-CHÂTEAU ; Lot unique (référence de consultation : 24CA030)

    marché · 268 k€

    2460041 - Travaux de renouvellement des CANALISATIONS et des BRANCHEMENTS d’Eau Potable à FONTENOY-LE-CHÂTEAU ; Lot unique (référence de consultation : 24CA030)

    268 k€
  66. 08/08/2024 COMMUNE DE LURE ›
    marché · AMENAGEMENT D UN POLE EQUESTRE-T1 2024

    marché · 119 k€

    AMENAGEMENT D UN POLE EQUESTRE-T1 2024

    119 k€
  67. 25/07/2024 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE LURE ›
    marché · Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement_Route de Faucogney (RD72) à Saint-Germain

    marché · 315 k€

    Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement_Route de Faucogney (RD72) à Saint-Germain

    315 k€
  68. 15/07/2024 SI ALIMENTATION EAU POTABLE CHAMPAGNEY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · 2024-01-AEP-Relance-Phase3

    marché · 624 k€ · groupement de 2 titulaires

    2024-01-AEP-Relance-Phase3

    624 k€
  69. 15/07/2024 SI ALIMENTATION EAU POTABLE CHAMPAGNEY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · 2024-02-AEP-2024-2027-MBDC

    marché · 1,3 M€ · groupement de 2 titulaires

    2024-02-AEP-2024-2027-MBDC

    1,3 M€
  70. 03/07/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460035 - Travaux de renouvellement du réseau d'assainissement Rue du Hameau à Chantraine et Golbey ; Lot unique (référence de consultation : 24CA023)

    marché · 185 k€

    2460035 - Travaux de renouvellement du réseau d'assainissement Rue du Hameau à Chantraine et Golbey ; Lot unique (référence de consultation : 24CA023)

    185 k€
  71. 13/06/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Renouvellement du réseau d'eaux usé…

    marché subséquent · 220 k€

    Marché payé sur le budget annexe ASSAINISSEMENT Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Renouvellement du réseau d'eaux usé…

    220 k€
  72. 10/06/2024 COMMUNE DE SAINT ETIENNE LES REMIREMONT ›
    marché · 2024D03L01 - Travaux rue Charlet 2024 ; Lot unique (référence de consultation : 2024D03L01)

    marché · 180 k€

    2024D03L01 - Travaux rue Charlet 2024 ; Lot unique (référence de consultation : 2024D03L01)

    180 k€
  73. 10/06/2024 COMMUNE DE SAINT ETIENNE LES REMIREMONT ›
    marché · montant porté à 195 k€ le 11/06/2025 · Programme rue Charlet 2024 / Voirie - OP588

    marché · porté à 195 k€ le 11/06/2025

    Programme rue Charlet 2024 / Voirie - OP588

    195 k€
  74. 23/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · Mise en séparatif de l'assinissement rue principale et Delle à Faverois

    marché · 553 k€

    Mise en séparatif de l'assinissement rue principale et Delle à Faverois

    553 k€
  75. 23/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · Renouvellement résseau eau potable rue principale et rue de Delle à FAVEROIS

    marché · 396 k€

    Renouvellement résseau eau potable rue principale et rue de Delle à FAVEROIS

    396 k€
  76. 23/05/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460030 - Travaux de renouvellement des réseaux et des branchements d'eau potable Rue du Chêne du Prince à Padoux ; Lot unique (référence de consultation : 24CA008)

    marché · 129 k€

    2460030 - Travaux de renouvellement des réseaux et des branchements d'eau potable Rue du Chêne du Prince à Padoux ; Lot unique (référence de consultation : 24CA008)

    129 k€
  77. 14/05/2024 COMMUNE DE LIGNEVILLE ›
    marché · RESEAU EAU TRANCHE 2 PHASE 2

    marché · 60 k€

    RESEAU EAU TRANCHE 2 PHASE 2

    60 k€
  78. 13/05/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460022002 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Tilleuls et rue des Lilas (référence…

    marché · 240 k€

    2460022002 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Tilleuls et rue des Lilas (référence…

    240 k€
  79. 13/05/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460022003 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Bouleaux (référence de consultation …

    marché · 170 k€

    2460022003 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Bouleaux (référence de consultation …

    170 k€
  80. 13/05/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460022001 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Sorbiers et Champs Reigner (référenc…

    marché · 215 k€

    2460022001 - Travaux de renouvellement des canalisations et des branchements d'eau potable à Chavelot ; Réhabilitation des réseaux AEP rue des Sorbiers et Champs Reigner (référenc…

    215 k€
  81. 30/04/2024 CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY ›
    marché · montant porté à 350 k€ le 09/01/2026 · TRAVAUX D'AEP POSE D'UNE CONDUITE D'INTERCONNEXION ENTRE THANN ET CERNAY

    marché · porté à 350 k€ le 09/01/2026

    TRAVAUX D'AEP POSE D'UNE CONDUITE D'INTERCONNEXION ENTRE THANN ET CERNAY

    350 k€
  82. 25/04/2024 CC DE L'OUEST VOSGIEN ›
    marché · 1 avenant · Mise en place de trois bâches permettant la défense incendie dur la commune de Greux (88)

    marché · 115 k€ (1 avenant)

    Mise en place de trois bâches permettant la défense incendie dur la commune de Greux (88)

    115 k€
  83. 10/04/2024 COMMUNE DE SAINT NABORD ›
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Amenagement VRD de la traverse de Sainte-Anne

    marché · 371 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    Amenagement VRD de la traverse de Sainte-Anne

    371 k€
  84. 05/04/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · montant porté à 245 k€ le 28/03/2025 · Marché payé sur le budget annexe EAU Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Création d'une interconnexion AEP sur la commu…

    marché subséquent · porté à 245 k€ le 28/03/2025

    Marché payé sur le budget annexe EAU Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot n°12 : Marché subséquent - Création d'une interconnexion AEP sur la commu…

    245 k€
  85. 02/04/2024 COMMUNE DE MIRECOURT ›
    marché · Réaménagement de la rue Sainte Cécile : enfouissement des réseaux secs et travaux de voirie: Lot 2: Travaux de voirie et aménagements

    marché · 449 k€

    Réaménagement de la rue Sainte Cécile : enfouissement des réseaux secs et travaux de voirie: Lot 2: Travaux de voirie et aménagements

    449 k€
  86. 02/04/2024 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE ›
    marché subséquent · REALISATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE BORVILLE

    marché subséquent · 680 k€

    REALISATION DE RESEAUX D ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE BORVILLE

    680 k€
  87. 13/03/2024 CA D'EPINAL ›
    marché · 2460013 - INTERCONNEXION EAU POTABLE GOLBEY/CHAVELOT ; Lot unique (référence de consultation : 23CA047)

    marché · 90 k€

    2460013 - INTERCONNEXION EAU POTABLE GOLBEY/CHAVELOT ; Lot unique (référence de consultation : 23CA047)

    90 k€
  88. 06/03/2024 COMMUNE DE BOURNOIS ›
    marché · STPI - Création de 3 réserves à incendie

    marché · 240 k€

    STPI - Création de 3 réserves à incendie

    240 k€
  89. 04/03/2024 COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS ›
    marché · montant porté à 2,1 M€ le 23/04/2026 · groupement de 4 titulaires · CONSTRUCTION D'UNE STATION DE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE

    marché · porté à 2,1 M€ le 23/04/2026 · groupement de 4 titulaires

    CONSTRUCTION D'UNE STATION DE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE

    2,1 M€
  90. 26/02/2024 COMMUNE D HOUSSEVILLE ›
    marché · Lot1 réseaux assainissement

    marché · 619 k€

    Lot1 réseaux assainissement

    619 k€
  91. 26/02/2024 COMMUNE D HOUSSEVILLE ›
    marché · Lot 1 Reseaux de collecte gravitaires et reseaux de refoulement des eaux usees

    marché · 619 k€

    Lot 1 Reseaux de collecte gravitaires et reseaux de refoulement des eaux usees

    619 k€
  92. 05/02/2024 COMMUNE DE FLEUREY-LES-FAVERNEY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Viabilisation Lotissement du Ruisseau

    marché · 163 k€ · groupement de 2 titulaires

    Viabilisation Lotissement du Ruisseau

    163 k€
  93. 04/12/2023 COMMUNE DE LIGNEVILLE ›
    marché · CREATION DEFENSE INCENDIE

    marché · 55 k€

    CREATION DEFENSE INCENDIE

    55 k€
  94. 10/11/2023 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · Autrey-Ceintrey : Renouvellement feeder

    marché · 309 k€

    Autrey-Ceintrey : Renouvellement feeder

    309 k€
  95. 10/11/2023 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS ›
    marché · Tantonville-Forcelles St Gorgon-Vroncourt : Renouvelllement feeder

    marché · 528 k€

    Tantonville-Forcelles St Gorgon-Vroncourt : Renouvelllement feeder

    528 k€
  96. 13/10/2023 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL ›
    marché subséquent · montant porté à 61 k€ le 17/03/2025 · Passage du Landau à Echenoz - MS19

    marché subséquent · porté à 61 k€ le 17/03/2025

    Passage du Landau à Echenoz - MS19

    61 k€
  97. 22/09/2023 CU GRAND BESANCON METROPOLE ›
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 8: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour…

    marché subséquent · 4,0 M€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre multi-budgets : BP + Eau + Assainissement Accord-cadre pour travaux de réseaux d'eau et d'assainissement Lot 8: Opérations comprises entre 80 001 et 200 000 ? HT pour…

    4,0 M€
  98. 27/07/2023 COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY ›
    marché · montant porté à 270 k€ le 27/11/2024 · Mise en conformité assainissement LA CHAPELLE lot 2

    marché · porté à 270 k€ le 27/11/2024

    Mise en conformité assainissement LA CHAPELLE lot 2

    270 k€
  99. 18/07/2023 COMMUNE DE LURE ›
    marché · LOT No2 TRAVX REFECTION CHEMIN MONT LATRU

    marché · 85 k€

    LOT No2 TRAVX REFECTION CHEMIN MONT LATRU

    85 k€
  100. 18/07/2023 COMMUNE DE LURE ›
    marché · LOT No2 TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE

    marché · 85 k€

    LOT No2 TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE

    85 k€
  101. 30/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · 1 avenant · Mise en séparatif de l'assainissement Tranche 2 et renouvellement d'eau Florimont - PARTIE EAU

    marché · 290 k€ (1 avenant)

    Mise en séparatif de l'assainissement Tranche 2 et renouvellement d'eau Florimont - PARTIE EAU

    290 k€
  102. 30/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · 1 avenant · Mise en séparatif de l'assainissement Florimont Tranche 2

    marché · 522 k€ (1 avenant)

    Mise en séparatif de l'assainissement Florimont Tranche 2

    522 k€
  103. 06/06/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS ›
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · CONSTRUCTION NOUVEAU RESERVOIR EAU POTABLE LE CORDONNET LOT2 GENIE CIVIL ET ELECTROMECANIQUE

    marché · 470 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    CONSTRUCTION NOUVEAU RESERVOIR EAU POTABLE LE CORDONNET LOT2 GENIE CIVIL ET ELECTROMECANIQUE

    470 k€
  104. 03/04/2023 COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY ›
    marché · montant porté à 401 k€ le 19/02/2026 · groupement de 3 titulaires · 2023 LA CHAPELLE RESERVOIR + AEP LOT 2

    marché · porté à 401 k€ le 19/02/2026 · groupement de 3 titulaires

    2023 LA CHAPELLE RESERVOIR + AEP LOT 2

    401 k€
  105. 11/01/2023 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE ›
    marché subséquent · RESEAUX DE COLLECTE ET TRANSFERT DES EAUX USEES ST BOINGT

    marché subséquent · 374 k€

    RESEAUX DE COLLECTE ET TRANSFERT DES EAUX USEES ST BOINGT

    374 k€
  106. 15/12/2022 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL ›
    marché subséquent · montant porté à 815 k€ le 23/04/2024 · Rue Pusy-Lafayette et adjacentes - MS12

    marché subséquent · porté à 815 k€ le 23/04/2024

    Rue Pusy-Lafayette et adjacentes - MS12

    815 k€
  107. 11/08/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ›
    marché · montant porté à 198 k€ le 05/04/2023 · Renouvellement AEP rue du capotal Peugeot JONCHEREY

    marché · porté à 198 k€ le 05/04/2023

    Renouvellement AEP rue du capotal Peugeot JONCHEREY

    198 k€
  108. 19/02/2025 COMMUNE DE LUXEUIL-LES-BAINS ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 13 k€ · LOT 3 ESPACES VERTS TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PLACE BONNOT

    acte de sous-traitance · porté à 13 k€

    LOT 3 ESPACES VERTS TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PLACE BONNOT

    13 k€
  109. 05/11/2024 CC DE LA REGION DE SUIPPES ›
    acte de sous-traitance · Travaux de création d¿interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats

    acte de sous-traitance · 132 k€

    Travaux de création d¿interconnexions de réseaux AEP et canalisation de transfert des éluats

    132 k€
  110. 02/04/2024 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 200 k€ · Fourniture, mise en place et rénovation du balisage lumineux des infrastructures aéronautiques sur la piste de l'aérodrome Saint-Adrien à GRAY

    acte de sous-traitance · porté à 200 k€

    Fourniture, mise en place et rénovation du balisage lumineux des infrastructures aéronautiques sur la piste de l'aérodrome Saint-Adrien à GRAY

    200 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 110.

› Changements de contrôle (3)

dernier : vente, 28/01/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
17,2 M€ 2016 16,9 M€ 2017 17,9 M€ 2018
17,8 M€ 2019 18,1 M€ 2020 17,8 M€ 2021 21,9 M€ 2022 23,4 M€ 2023 26,0 M€ 2024
17,2 M€ 2016 16,9 M€ 2017 17,9 M€ 2018 17,8 M€ 2019 18,1 M€ 2020 17,8 M€ 2021 21,9 M€ 2022 23,4 M€ 2023 26,0 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

10,3 % 5,3 % 0,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 265.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs, 1 avec exploitants avant

  1. les Puis du Magny d Anigon Bp 21, 70250 Ronchamp

    siège · STPI · SIRET 332 803 345 00013 · travaux publics · depuis 28/01/2022

    1 exploitant avant

    1. 28/01/2022

      SODEX DE L ENTREPRISE VAUGIER › SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS ›
      211 k€
  2. 4 Rue du Haut de la Plaine, 88200 Saint-Nabord

    SIRET 332 803 345 00039 · travaux publics · depuis 03/09/2002

  3. 3 Rue Thomas Edison, 70190 Rioz

    SIRET 332 803 345 00047 · travaux publics · depuis 01/09/2011

  4. Zi de la Croix D'argent Rue Marie Marvingt, 54200 Toul

    SIRET 332 803 345 00062 · travaux publics · depuis 01/03/2022

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 333 autres entreprises du métier « travaux publics » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (22)

dernier : augmentation du capital social, 03/06/2021

  1. 03/06/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 08/06/2020 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/05/2017 Non remplacement du directeur général
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 02/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  5. 02/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  6. 03/11/2015 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  7. 07/09/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  8. 07/09/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  9. 06/03/2014 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/01/2014 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

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  11. 23/12/2013 Fusion — Absorption de la societe latour tp par la societe stpi societe de travaux publics et industriels
    Autre pièce déposée

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  12. 13/06/2012 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  13. 13/06/2012 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  14. 21/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  15. 21/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  16. 12/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 01/01/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 01/01/1940 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  21. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  22. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 22.

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