TRIADIS SERVICES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2019 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 14/09/2026 CC BAUD COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE TRAITEMENT DDS 2026

   Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

   COLLECTE TRAITEMENT DDS 2026

   85 k€
2. 31/07/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - DDS - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

   LOT 3 - DDS - ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

   400 k€
3. 31/07/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries communautaires: lot 3 : Enlèvement, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

   Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries communautaires: lot 3 : Enlèvement, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

   400 k€
4. 21/07/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de collecte, de transport et d'élimination de déchets chimiques issus de l’activité de l’ensemble des Unités (laboratoires) hé…

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de collecte, de transport et d'élimination de déchets chimiques issus de l’activité de l’ensemble des Unités (laboratoires) hé…

   200 k€
5. 17/07/2026 COMMUNE DE VERSAILLES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX

   Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

   COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX

   1,9 M€
6. 23/06/2026 GROUPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · EFFLUENTS

   Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

   EFFLUENTS

   52 k€
7. 23/06/2026 GROUPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Manipulation, transport, élimination et valorisation des déchets du GHSIF Sites de Melun : Marc Jacquet, Santépôle 1 & 2 et Site de Brie Comte Robert

   Accord cadre · 37 k€ (montant maximum)

   Manipulation, transport, élimination et valorisation des déchets du GHSIF Sites de Melun : Marc Jacquet, Santépôle 1 & 2 et Site de Brie Comte Robert

   37 k€
8. 23/06/2026 GROUPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Manipulation, transport, élimination et valorisation des déchets du GHSIF Sites de Melun : Marc Jacquet, Santépôle 1 & 2 et Site de Brie Comte Robert

   Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

   Manipulation, transport, élimination et valorisation des déchets du GHSIF Sites de Melun : Marc Jacquet, Santépôle 1 & 2 et Site de Brie Comte Robert

   52 k€
9. 10/06/2026 CC DE LA COTE D'ALBATRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE CONTENANTS SPECIFIQUES PRISE EN CHARGE TRANSPORT DES DECHETS DANGEREUX

   Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

   LOCATION DE CONTENANTS SPECIFIQUES PRISE EN CHARGE TRANSPORT DES DECHETS DANGEREUX

   65 k€
10. 09/06/2026 CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 5 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS ECO DDS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 5 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS ECO DDS

    400 k€
11. 09/06/2026 CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement des déchets collectés sur les déchetteries - Traitement des déchets

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Collecte, transport et traitement des déchets collectés sur les déchetteries - Traitement des déchets

    400 k€
12. 26/03/2026 SYND DEP TRANSPORT TRAITEMENT VALORISATION ORDURES MENAGERES AUTRES DECHETS A L ECHELLE DU DEP › (nouvel onglet)
    marché · Transport et teaitement des DDS "Hors périmètre"

    marché · 940 k€

    Transport et teaitement des DDS "Hors périmètre"

    940 k€
13. 18/03/2026 SYND MIXTE ENLEV TRAIT ORDURES MENAGER › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    marché · 183 k€

    LOT 3 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    183 k€
14. 16/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD › (nouvel onglet)
    marché · TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES DANS LES DECHETERIES DE LA CCPBS LOT 02 DECHETS MENAGERS SPECIAUX HORS ECO DDS

    marché · 60 k€

    TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES DANS LES DECHETERIES DE LA CCPBS LOT 02 DECHETS MENAGERS SPECIAUX HORS ECO DDS

    60 k€
15. 06/03/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-EURE

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-EURE

    520 k€
16. 13/02/2026 RENNES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Ce marché est passé par la centrale d'achat REGATE, Rennes Groupement Achat Territorial. REGATE est la centrale d'achats métropolitaine, créée par Rennes Métropole et la Ville de …

    marché · 2,7 M€

    Ce marché est passé par la centrale d'achat REGATE, Rennes Groupement Achat Territorial. REGATE est la centrale d'achats métropolitaine, créée par Rennes Métropole et la Ville de …

    2,7 M€
17. 23/01/2026 PARIS OUEST LA DEFENSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le contrat a pour objet les prestations de la mise à disposition de contenants, leur collecte et le traitement pour les déchets dangereux, provenant des activités des services mun…

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Le contrat a pour objet les prestations de la mise à disposition de contenants, leur collecte et le traitement pour les déchets dangereux, provenant des activités des services mun…

    600 k€
18. 20/01/2026 CC PLATEAU DE CAUX › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · COLLECTE ANNEE 2026 DES DECHETS DANGEREUX -DMS

    marché · 1,0 M€ (3 avenants)

    COLLECTE ANNEE 2026 DES DECHETS DANGEREUX -DMS

    1,0 M€
19. 31/12/2025 SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · STOCKAGE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS - STOCKAGE TRANSPORT ET TRAITEMENT DDS

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    STOCKAGE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS - STOCKAGE TRANSPORT ET TRAITEMENT DDS

    1,0 M€
20. 29/12/2025 CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 1 COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DES DDS (HORS REP) ET FOURNITURE DES CONTENANTS

    marché · 228 k€

    COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT DES FLUX DE LA DECHETERIE LOT 1 COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DES DDS (HORS REP) ET FOURNITURE DES CONTENANTS

    228 k€
21. 23/12/2025 3RD'ANJOU (SYNDICAT POUR LA REDUCTION, LE REEMPLOI ET LE RECYCLAGE DE DECHETS EN ANJOU) › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Pré-collecte, collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques issus des déchèteries et exclus de la REP Eco-DDS.

    marché · 770 k€ (1 avenant)

    Pré-collecte, collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques issus des déchèteries et exclus de la REP Eco-DDS.

    770 k€
22. 22/12/2025 SICTOM DE LA ZONE DE LONS LE SAUNIER › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (HORS CEUX PRIS EN CHARGE PAR L¿ECO-ORGANISME ECO-DDS)

    marché · 59 k€

    LOT 2 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (HORS CEUX PRIS EN CHARGE PAR L¿ECO-ORGANISME ECO-DDS)

    59 k€
23. 19/12/2025 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Location de contenants transport et traitement des déchets issus des déchèteries - Lot 3 : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux (hors fi…

    Accord cadre · 960 k€ (montant maximum)

    Location de contenants transport et traitement des déchets issus des déchèteries - Lot 3 : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets dangereux (hors fi…

    960 k€
24. 09/12/2025 SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DECHETS EC - LOT 7 - DECHETS DIFFUS SPECFIQUES

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT DECHETS EC - LOT 7 - DECHETS DIFFUS SPECFIQUES

    900 k€
25. 29/11/2025 COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · PRISE EN CHARGE DECHETS DIFFUS (DDS) EXCLUS DE LA FILIERE REP ISSUS DES DECHETERIES D ALM

    marché · 782 k€ (1 avenant)

    PRISE EN CHARGE DECHETS DIFFUS (DDS) EXCLUS DE LA FILIERE REP ISSUS DES DECHETERIES D ALM

    782 k€
26. 24/11/2025 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE › (nouvel onglet)
    marché · SITE DE SYNTHEXIM A CALAIS (62) - OPERATIONS D’EVACUATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS Phase 2 (En urgence impérieuse)

    marché · 1,8 M€

    SITE DE SYNTHEXIM A CALAIS (62) - OPERATIONS D’EVACUATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS Phase 2 (En urgence impérieuse)

    1,8 M€
27. 21/11/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de vente de chaleur

    marché · 3,5 M€

    Marché de vente de chaleur

    3,5 M€
28. 17/11/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES QUATRES RIVIERES EN BRAY › (nouvel onglet)
    marché · ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES LOT 7: GESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)

    marché · 316 k€

    ENLEVEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES LOT 7: GESTION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)

    316 k€
29. 12/11/2025 S. MIXTE DEP. POUR LA GESTION ET LE TRAIT. DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MARCHÉ DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES (DDS) - GISEMENT HORS ECO-DDS

    marché subséquent · 1,5 M€ · groupement de 2 titulaires

    MARCHÉ DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES (DDS) - GISEMENT HORS ECO-DDS

    1,5 M€
30. 05/11/2025 FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets collectés en déchetteries

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets collectés en déchetteries

    260 k€
31. 30/10/2025 VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot n°6 : ENLEVEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS REP

    Accord cadre · 8,4 M€ (montant maximum)

    Lot n°6 : ENLEVEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS REP

    8,4 M€
32. 30/10/2025 VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENLEVEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS REP

    Accord cadre · 425 k€ (montant maximum)

    ENLEVEMENT DES DECHETS DANGEREUX HORS REP

    425 k€
33. 24/10/2025 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des déchets industriels

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des déchets industriels

    20 k€
34. 24/10/2025 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des sables de fonderie

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des sables de fonderie

    20 k€
35. 21/10/2025 COMMUNE DE SENLIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2-Déchets industriels spéciaux (DIS)

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Lot 2-Déchets industriels spéciaux (DIS)

    100 k€
36. 13/10/2025 CC MAINE SAOSNOIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 573 k€ le 19/05/2026 · LOT 7 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS PSE

    marché · porté à 573 k€ le 19/05/2026

    LOT 7 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS PSE

    573 k€
37. 13/10/2025 GRAND ORB COMMUNAUTE DE COMMUNES EN LANGUEDOC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Traitement des ordures ménagères, des encombrants et des déchets ménagers spéciaux

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Traitement des ordures ménagères, des encombrants et des déchets ménagers spéciaux

    240 k€
38. 29/09/2025 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE COLLECTE, TRI, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS CHIMIQUES ET TOXIQUES POUR LE CHU DE RENNES

    Accord cadre · 586 k€ (montant maximum)

    PRESTATION DE COLLECTE, TRI, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS CHIMIQUES ET TOXIQUES POUR LE CHU DE RENNES

    586 k€
39. 18/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS MULTIFILIERES

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    GESTION DES DECHETS MULTIFILIERES

    2,2 M€
40. 16/09/2025 ROI MORVAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 5 - Déchets diffus spécifiques

    marché · 260 k€

    Lot 5 - Déchets diffus spécifiques

    260 k€
41. 16/09/2025 ROI MORVAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Traitement des déchets des déchèteries communautaires - Déchets ménagers spéciaux

    Accord cadre · 260 k€ (montant maximum)

    Traitement des déchets des déchèteries communautaires - Déchets ménagers spéciaux

    260 k€
42. 15/09/2025 CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Relance du lot 9 : Déchets dangereux - Déchets dangereux

    Accord cadre · 519 k€ (montant maximum)

    Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Relance du lot 9 : Déchets dangereux - Déchets dangereux

    519 k€
43. 29/08/2025 INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de service de collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets avec mise à disposition de contenants adaptés. 3 LOTS - Mise à disposition de cont…

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Prestation de service de collecte, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets avec mise à disposition de contenants adaptés. 3 LOTS - Mise à disposition de cont…

    20 k€
44. 13/08/2025 CA REDON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 3 COLLECTE DDS

    marché · 709 k€ (1 avenant)

    GESTION DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES LOT 3 COLLECTE DDS

    709 k€
45. 30/07/2025 CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · lot 4 - Prestation de service gestion des déchèteries d'Anjou Bleu Communauté - Evacuation et traitement des déchets dangereux

    marché · 129 k€

    lot 4 - Prestation de service gestion des déchèteries d'Anjou Bleu Communauté - Evacuation et traitement des déchets dangereux

    129 k€
46. 30/07/2025 CC ANJOU BLEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Evacuation et traitement des déchets dangereux- LOT04

    marché · 239 k€

    Evacuation et traitement des déchets dangereux- LOT04

    239 k€
47. 21/07/2025 DEPARTEMENT DE L AUDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Collecte et de traitement des déchets industriels du Parc Lot n°2 - Déchets Industriels Spéciaux

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Prestations de Collecte et de traitement des déchets industriels du Parc Lot n°2 - Déchets Industriels Spéciaux

    40 k€
48. 15/07/2025 SYNDICAT DE GESTION DES ORDURES MENAGERES DE L'EST ET DU NORD DE L'EURE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE 2025 09 MISE A DISPOSITION CONTENANTS TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    Accord cadre · 562 k€ (montant maximum)

    MARCHE 2025 09 MISE A DISPOSITION CONTENANTS TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    562 k€
49. 04/07/2025 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1: Fourniture de contenants, collecte, transport et traitement des DDS issus des 29 déchetteries du SYTEVOM situées en Haute-Saône

    marché · 233 k€

    Lot 1: Fourniture de contenants, collecte, transport et traitement des DDS issus des 29 déchetteries du SYTEVOM situées en Haute-Saône

    233 k€
50. 04/07/2025 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 : Fourniture de contenants, collecte, transport et traitement des DDS issus des 6 déchetteries du SYTEVOM situées dans le Doubs

    marché · 18 k€

    Lot 2 : Fourniture de contenants, collecte, transport et traitement des DDS issus des 6 déchetteries du SYTEVOM situées dans le Doubs

    18 k€
51. 01/07/2025 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES › (nouvel onglet)
    marché · Collecte, transport et traitement des DDS issus des déchetteries de Haute-Saône - lot 1

    marché · 233 k€

    Collecte, transport et traitement des DDS issus des déchetteries de Haute-Saône - lot 1

    233 k€
52. 25/06/2025 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets chimiques liquides et solides de l'ESPCI Paris PSL

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets chimiques liquides et solides de l'ESPCI Paris PSL

    150 k€
53. 19/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    60 k€
54. 19/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    120 k€
55. 11/06/2025 AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DECHETS ISSUS DECHETTERIES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN - LOT N°5 COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    Accord cadre · 255 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT DECHETS ISSUS DECHETTERIES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN - LOT N°5 COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX

    255 k€
56. 10/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    80 k€
57. 06/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    70 k€
58. 06/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes

    50 k€
59. 10/04/2025 BRGM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'enlèvement, de traitement, de valorisation et d'élimination des déchets dangereux du BRGM

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Prestations d'enlèvement, de traitement, de valorisation et d'élimination des déchets dangereux du BRGM

    160 k€
60. 31/03/2025 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY › (nouvel onglet)
    marché · Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 4: SG-24-1025-4

    marché · 500 k€

    Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 4: SG-24-1025-4

    500 k€
61. 24/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES DECHETERIES Duree 48 MOIS FERMES (du 01/07/2025 au 30/06/2029) possibilite reconduction 1 fois 12 mois soit 30/06/2030

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES DECHETERIES Duree 48 MOIS FERMES (du 01/07/2025 au 30/06/2029) possibilite reconduction 1 fois 12 mois soit 30/06/2030

    59 k€
62. 24/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE L'AIN PAYS DU CERDON › (nouvel onglet)
    marché · Opérations de collecte, transport et traitement de divers déchets.: Lot 4:

    marché · 165 k€

    Opérations de collecte, transport et traitement de divers déchets.: Lot 4:

    165 k€
63. 01/03/2025 SORBONNE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    40 k€
64. 01/03/2025 SORBONNE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    900 k€
65. 01/03/2025 SORBONNE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…

    30 k€
66. 28/02/2025 ROI MORVAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques

    75 k€
67. 21/02/2025 UNIVERSITE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation à pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux (DND), des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), d…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation à pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux (DND), des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), d…

    1,5 M€
68. 07/02/2025 CC PLATEAU DE CAUX › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE ANNEE 2025 DES DECHETS DANGEREUX

    marché · 1,0 M€

    COLLECTE ANNEE 2025 DES DECHETS DANGEREUX

    1,0 M€
69. 05/02/2025 HOPITAL NOVO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 04

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 04

    450 k€
70. 05/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DECHETS DES ROUTES DEPARTEMENTALES ET DU PARC TECHNIQUE/ Lot n° 03 : déchets dangereux sur l'ensemble du département (secteurs géographiqu…

    Accord cadre · 145 k€ (montant maximum)

    COLLECTE, VALORISATION ET TRAITEMENT DES DECHETS DES ROUTES DEPARTEMENTALES ET DU PARC TECHNIQUE/ Lot n° 03 : déchets dangereux sur l'ensemble du département (secteurs géographiqu…

    145 k€
71. 22/01/2025 CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS POUR LE GHT - DECHETS DANGEREUX DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE ET MEDICAMENTS (HORS DASRI)

    Accord cadre · 191 k€ (montant maximum)

    GESTION DES DECHETS POUR LE GHT - DECHETS DANGEREUX DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE ET MEDICAMENTS (HORS DASRI)

    191 k€
72. 20/01/2025 CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    180 k€
73. 06/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JOVINIEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché concerne l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux et les déchets dangereux collectés sur les 2 déchèteries communautaires. Cette pre…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Le présent marché concerne l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux et les déchets dangereux collectés sur les 2 déchèteries communautaires. Cette pre…

    150 k€
74. 06/01/2025 CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    180 k€
75. 02/01/2025 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ramassage transports et traitements des déchets spécifiques

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Ramassage transports et traitements des déchets spécifiques

    120 k€
76. 01/01/2025 CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - Marché déchets dangereux des laboratoires de biologie et médicaments (hors DASRI)

    360 k€
77. 24/12/2024 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE/TRANSPORT/TRAITEMENT DDS HORS FILIERE ECODDS

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    COLLECTE/TRANSPORT/TRAITEMENT DDS HORS FILIERE ECODDS

    3,0 M€
78. 24/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 TRAITEMENT DMS-DTQD

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    LOT 3 TRAITEMENT DMS-DTQD

    300 k€
79. 24/12/2024 SYNDICAT POUR L'INNOVATION, LE RECYCLAGE ET L ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - AGENCE SUD FRA › (nouvel onglet)
    marché · ACCORD-CADRE RELATIF A LA COLLECTE, AU TRANSPORT ET AU TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS FILIERE ECODDS ISSUS DU RESEAU D'ECOCENTRES DU SIREDOM: Lot 1: 2024.19 …

    marché · 3,0 M€

    ACCORD-CADRE RELATIF A LA COLLECTE, AU TRANSPORT ET AU TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS FILIERE ECODDS ISSUS DU RESEAU D'ECOCENTRES DU SIREDOM: Lot 1: 2024.19 …

    3,0 M€
80. 20/12/2024 CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Lot 5 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    1,0 M€
81. 20/12/2024 CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets de déchèteries de Centre Morbihan Communauté, avec montant minimum et maximum par lot - variantes refusées - démarrage des prestations 01/01/202…

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets de déchèteries de Centre Morbihan Communauté, avec montant minimum et maximum par lot - variantes refusées - démarrage des prestations 01/01/202…

    250 k€
82. 19/12/2024 VALLEE SUD-GRAND PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte des déchets dangereux spécifiques - Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés

    Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

    Collecte des déchets dangereux spécifiques - Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés

    2,9 M€
83. 13/12/2024 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE › (nouvel onglet)
    marché · Site de SYNTHEXIM à Calais (62) : OPERATIONS D’EVACUATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS Phase 1

    marché · 2,2 M€

    Site de SYNTHEXIM à Calais (62) : OPERATIONS D’EVACUATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS Phase 1

    2,2 M€
84. 06/12/2024 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Saint Brieuc Armor Agglomération confie au titulaire la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques déposés par les particuliers sur l'ensemble des déchèteries de son…

    Accord cadre · 145 k€ (montant maximum)

    Saint Brieuc Armor Agglomération confie au titulaire la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques déposés par les particuliers sur l'ensemble des déchèteries de son…

    145 k€
85. 02/12/2024 DEPARTEMENT DE L AVEYRON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024P012902 - Enlèvement et traitement de déchets (2 lots) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron - - lot n°2 : Déchets Industriels D…

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    2024P012902 - Enlèvement et traitement de déchets (2 lots) dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron - - lot n°2 : Déchets Industriels D…

    80 k€
86. 27/11/2024 CC PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT No08 - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DMS

    marché · 148 k€ (1 avenant)

    LOT No08 - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DMS

    148 k€
87. 27/11/2024 CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Lot 9 Déchets dangereux

    Accord cadre · 692 k€ (montant maximum)

    Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Lot 9 Déchets dangereux

    692 k€
88. 15/11/2024 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    marché · LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES MENAGERS SUR LE TERRITOIRE DU SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

    marché · 800 k€

    LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES MENAGERS SUR LE TERRITOIRE DU SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

    800 k€
89. 15/11/2024 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

    800 k€
90. 12/11/2024 UNIVERSITE D'ANGERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement des déchets chimiques

    Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)

    Collecte, transport et traitement des déchets chimiques

    720 k€
91. 07/11/2024 CC TERRES DES CONFLUENCES › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    marché · 165 k€

    COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    165 k€
92. 30/10/2024 LE HAVRE SEINE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES<br />

    marché · 125 k€

    COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES<br />

    125 k€
93. 21/10/2024 BOUCLE NORD DE SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DDS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET TRAITEMENT DES DDS

    300 k€
94. 15/10/2024 CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets dangereux des ménages sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01).

    marché · 71 k€

    La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets dangereux des ménages sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (01).

    71 k€
95. 14/10/2024 CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · TRIADIS - Collecte et traitement déchets dangereux

    marché · 455 k€

    TRIADIS - Collecte et traitement déchets dangereux

    455 k€
96. 04/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Exploitation des déchèteries de ROSTRENEN et SAINT-NICOLAS-DU-PELEM - lot 9 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Exploitation des déchèteries de ROSTRENEN et SAINT-NICOLAS-DU-PELEM - lot 9 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux

    360 k€
97. 30/09/2024 SYNDICAT DE PREVENTION, COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS DE L'OUEST DE L'EURE (PRECOVAL) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RAMASSAGE TRANSPORTS ET TRAITEMENT DES DECHETS SPECIFIQUES

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    RAMASSAGE TRANSPORTS ET TRAITEMENT DES DECHETS SPECIFIQUES

    700 k€
98. 09/09/2024 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE › (nouvel onglet)
    marché · Transport et traitement des DDS collectes en decheterie

    marché · 383 k€

    Transport et traitement des DDS collectes en decheterie

    383 k€
99. 13/08/2024 SMICTOM DES PAYS DE VILAINE › (nouvel onglet)
    marché · Prise en charge et traitement des déchets spécifiques issus des déchèteries - Lot 1 : Location de contenants, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

    marché · 542 k€

    Prise en charge et traitement des déchets spécifiques issus des déchèteries - Lot 1 : Location de contenants, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

    542 k€
100. 07/08/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des déchets dangereux (DD) - région Bretagne

     Accord cadre · 11,2 M€ (montant maximum)

     GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des déchets dangereux (DD) - région Bretagne

     11,2 M€
101. 07/08/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des déchets dangereux (DD) - région Centre Val de Loire

     Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

     GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des déchets dangereux (DD) - région Centre Val de Loire

     10,0 M€
102. 30/07/2024 PREFECTURE DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte sélective, le traitement et la valorisation des déchets pour le compte des services déconcent…

     Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

     Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte sélective, le traitement et la valorisation des déchets pour le compte des services déconcent…

     600 k€
103. 25/07/2024 COLLEGE DE FRANCE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France - Déchets chimiques

     Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

     Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France - Déchets chimiques

     120 k€
104. 23/07/2024 SI POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS (SITREVA) › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitemment des DDS non pris en charge par EcoDDS - lot 1 : DDS issus des déchèteries de l'Eureet

     Accord cadre · 315 k€ (montant maximum)

     Collecte, transport et traitemment des DDS non pris en charge par EcoDDS - lot 1 : DDS issus des déchèteries de l'Eureet

     315 k€
105. 23/07/2024 SI POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS (SITREVA) › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et traitement des DDS non pris en charge par EcoDDS - lot 2 : déchèterie des Yvelines et de l'Eaaonn

     Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

     Collecte, transport et traitement des DDS non pris en charge par EcoDDS - lot 2 : déchèterie des Yvelines et de l'Eaaonn

     150 k€
106. 23/07/2024 CA LANNION-TREGOR COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bon de commande relatif à la collecte et au traitement des déchets dangereux diffus spécifiques des usagers sur les sites de Lannion-Trégor Communauté

     Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

     Accord cadre à bon de commande relatif à la collecte et au traitement des déchets dangereux diffus spécifiques des usagers sur les sites de Lannion-Trégor Communauté

     600 k€
107. 22/07/2024 MAYENNE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
     marché · Transport et traitement des déchets diffus hors filière "ECO DDS" issus des déchetteries de Mayenne Communauté

     marché · 120 k€

     Transport et traitement des déchets diffus hors filière "ECO DDS" issus des déchetteries de Mayenne Communauté

     120 k€
108. 22/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
     marché · 1 avenant · LOT 1 - Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques

     marché · 1,5 M€ (1 avenant)

     LOT 1 - Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques

     1,5 M€
109. 22/07/2024 MAYENNE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des d chets diffus hors fili re ECO DDS issus des d chetteries de Mayenne Communaut

     Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

     Transport et traitement des d chets diffus hors fili re ECO DDS issus des d chetteries de Mayenne Communaut

     120 k€
110. 22/07/2024 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES › (nouvel onglet)
     marché · Traitement des déchets de déchèteries : DDS, Cartons, Bois, Ferrailles et Batteries Automobiles, Gravats - - Lot 1 : Fourniture de contenants, transport et traitement des Déchets …

     marché · 1,5 M€

     Traitement des déchets de déchèteries : DDS, Cartons, Bois, Ferrailles et Batteries Automobiles, Gravats - - Lot 1 : Fourniture de contenants, transport et traitement des Déchets …

     1,5 M€
111. 03/07/2024 SICTOM DU HAUT JURA › (nouvel onglet)
     marché · Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, gisement hors eco-DDS

     marché · 220 k€

     Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques issus des déchèteries, gisement hors eco-DDS

     220 k€
112. 03/07/2024 SICTOM DU HAUT JURA › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 296 k€ le 26/01/2026 · ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DSD

     marché · porté à 296 k€ le 26/01/2026

     ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DSD

     296 k€
113. 25/06/2024 COMMUNE DE RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU › (nouvel onglet)
     marché · 2 avenants · Lot 7 - Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques

     marché · 130 k€ (2 avenants)

     Lot 7 - Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques

     130 k€
114. 06/06/2024 COMMUNE DE CHESSY › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de contenants spécifiques, transport et traitement de déchets - Mise à disposition de bennes amovibles / contenants spécifiques, transport et traitement des déc…

     Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

     Mise à disposition de contenants spécifiques, transport et traitement de déchets - Mise à disposition de bennes amovibles / contenants spécifiques, transport et traitement des déc…

     100 k€
115. 05/06/2024 COMMUNE DE CHESSY › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de contenants spécifiques, transport et traitement de déchets

     Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

     Mise à disposition de contenants spécifiques, transport et traitement de déchets

     400 k€
116. 06/05/2024 SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS › (nouvel onglet)
     marché · Marché enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval

     marché · 100 k€

     Marché enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval

     100 k€
117. 29/02/2024 GRAND PARIS SEINE OUEST › (nouvel onglet)
     marché · Prestations de collecte en apport volontaire, enlèvement et traitement des déchets. Marché divisé en 4 lots, chacun étant un accord-cadre mono-attributaire de service conclu à bon…

     marché · 2,0 M€

     Prestations de collecte en apport volontaire, enlèvement et traitement des déchets. Marché divisé en 4 lots, chacun étant un accord-cadre mono-attributaire de service conclu à bon…

     2,0 M€
118. 26/01/2024 COMMUNE DE MURS-ERIGNE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des dechets diffus specifiques

     Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

     Collecte et traitement des dechets diffus specifiques

     180 k€
119. 23/01/2024 SMICTOM DU CENTRE OUEST DE L'ILLE-ET-VILAINE › (nouvel onglet)
     marché · 1 avenant · EXPLOITATION DES 9 DECHETERIES LOT4 Mise à disposition de contenants, transports traitements des DDS hors filière REP

     marché · 1,4 M€ (1 avenant)

     EXPLOITATION DES 9 DECHETERIES LOT4 Mise à disposition de contenants, transports traitements des DDS hors filière REP

     1,4 M€
120. 02/01/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries de l’Agglomération du Gard Rhodanien - Transport et traitement de déchets ménagers et assimilés (D…

     Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)

     Transport et traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries de l’Agglomération du Gard Rhodanien - Transport et traitement de déchets ménagers et assimilés (D…

     84 k€
121. 01/01/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement déchets dangereus des ménages issus déchetteries de l'Agglo

     Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

     Transport et traitement déchets dangereus des ménages issus déchetteries de l'Agglo

     2,1 M€
122. 13/12/2023 SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE- › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la mise à disposition, la collecte, le transport, le transfert et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries.

     Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

     La présente consultation a pour objet la mise à disposition, la collecte, le transport, le transfert et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des déchèteries.

     1,1 M€
123. 30/11/2023 SICTOM DE LA ZONE DE DOLE › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des DDS

     Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

     Collecte et traitement des DDS

     200 k€
124. 13/11/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COEVRONS › (nouvel onglet)
     marché · LOT 1 ENLEVEMENT TRANSPORT TRI ET TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES PROVENANT DES DECHETERIES

     marché · 302 k€

     LOT 1 ENLEVEMENT TRANSPORT TRI ET TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES PROVENANT DES DECHETERIES

     302 k€
125. 25/10/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES CHATEAUBRIANT-DERVAL › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · 23-09 Lot 6 DECHETS DANGEREUX

     Accord cadre · 152 k€ (montant maximum)

     23-09 Lot 6 DECHETS DANGEREUX

     152 k€
126. 31/07/2023 SYNDICAT MIXTE ENTRE PIC ET ETANG › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 204 k€ le 27/03/2025 · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DDS HORS FILIERE REP

     marché · porté à 204 k€ le 27/03/2025

     COLLECTE ET TRAITEMENT DES DDS HORS FILIERE REP

     204 k€
127. 10/07/2023 CENTRE NATIONAL D'ART ET DE CULTURE GEORGES POMPIDOU › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et traitement des déchets industriels du Centre Pompidou (2 lots) - Retrait et traitement des déchets industriels dangereux (DID [ou déchets d’activité économique dange…

     Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

     Enlèvement et traitement des déchets industriels du Centre Pompidou (2 lots) - Retrait et traitement des déchets industriels dangereux (DID [ou déchets d’activité économique dange…

     400 k€
128. 22/05/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT DES DECHETS DECHETTERIES CC2R LOT 2 DECHETS CHIMIQUE R-E

     Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

     TRAITEMENT DES DECHETS DECHETTERIES CC2R LOT 2 DECHETS CHIMIQUE R-E

     80 k€
129. 02/01/2023 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
     marché · 2 avenants · MISE A DISPOSITION DES CONTENANTS EVACUATION ET TRAITMENT DES DDS HORS DDS PRIS EN CHARGE PAR LES ECO ORGANISMES

     marché · 864 k€ (2 avenants)

     MISE A DISPOSITION DES CONTENANTS EVACUATION ET TRAITMENT DES DDS HORS DDS PRIS EN CHARGE PAR LES ECO ORGANISMES

     864 k€
130. 22/12/2022 SYDED DU LOT › (nouvel onglet)
     marché · 4 avenants · COLLECTE ET TRAITEMENT DDS - DECHETERIES DU LOT

     marché · 2,0 M€ (4 avenants)

     COLLECTE ET TRAITEMENT DDS - DECHETERIES DU LOT

     2,0 M€
131. 19/10/2022 SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 986 k€ le 27/05/2026 · MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DMS ISSUS DES DECHETERIES

     marché · porté à 986 k€ le 27/05/2026

     MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DMS ISSUS DES DECHETERIES

     986 k€
132. 12/10/2022 COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
     marché subséquent · 2 avenants · Transport et traitement de différents déchets issus des services municipaux - Lot n° 4 : Transport, location de contenant et traitement des déchets industriels spéciaux collectés …

     marché subséquent · 120 k€ (2 avenants)

     Transport et traitement de différents déchets issus des services municipaux - Lot n° 4 : Transport, location de contenant et traitement des déchets industriels spéciaux collectés …

     120 k€
133. 09/05/2022 CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
     marché · 4 avenants · LOT 3 - COLLECTE - TRANSPORT - TRAITEMENT des DDS hors REP & FOURNITURE DES CONTENANTS

     marché · 322 k€ (4 avenants)

     LOT 3 - COLLECTE - TRANSPORT - TRAITEMENT des DDS hors REP & FOURNITURE DES CONTENANTS

     322 k€
134. 08/03/2022 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
     marché subséquent · 1 avenant · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIAUX ISSUS DES DECHETTERIES DE LA COMMUNAUTE D4AGGLOMERATION SEINE-EURE

     marché subséquent · 480 k€ (1 avenant)

     COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIAUX ISSUS DES DECHETTERIES DE LA COMMUNAUTE D4AGGLOMERATION SEINE-EURE

     480 k€
135. 02/02/2022 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
     marché subséquent · montant porté à 1,6 M€ le 18/04/2024 · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS TOXIQUES

     marché subséquent · porté à 1,6 M€ le 18/04/2024

     COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS TOXIQUES

     1,6 M€
136. 02/02/2022 LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
     Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS TOXIQUES

     Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

     COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS TOXIQUES

     1,6 M€
137. 03/11/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 68 k€ le 09/09/2025 · LOT 3 enlèvement transport et traitement déchets dangereux collectés sur la déchetterie

     marché · porté à 68 k€ le 09/09/2025

     LOT 3 enlèvement transport et traitement déchets dangereux collectés sur la déchetterie

     68 k€
138. 27/09/2021 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
     marché · 7 avenants · Dï¿¿chets multifiliï¿¿res

     marché · 1,1 M€ (7 avenants)

     Dï¿¿chets multifiliï¿¿res

     1,1 M€
139. 28/05/2021 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 521 k€ le 15/07/2026 · Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

     marché · porté à 521 k€ le 15/07/2026

     Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

     521 k€
140. 09/11/2020 SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE › (nouvel onglet)
     marché subséquent · 2 avenants · Collecte et traitement des DDS ménagers sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

     marché subséquent · 495 k€ (2 avenants)

     Collecte et traitement des DDS ménagers sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse

     495 k€
141. 15/09/2020 CC DES VALLEES D'AUGE ET DU MERLERAULT › (nouvel onglet)
     marché · montant porté à 180 k€ le 01/10/2024 · COLLECTE_TRI_ET_TRAITEMENT_DES_DDS

     marché · porté à 180 k€ le 01/10/2024

     COLLECTE_TRI_ET_TRAITEMENT_DES_DDS

     180 k€
142. 11/06/2024 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
     acte de sous-traitance · Evacuation, transport et traitement des déchets par benne issus du Département de Tarn-et-Garonne

     acte de sous-traitance · 5 107 €

     Evacuation, transport et traitement des déchets par benne issus du Département de Tarn-et-Garonne

     5 107 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 142.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Zi Sud Essor 49 Avenue des Grenots, 91150 Etampes

   siège · SIRET 384 545 281 00063 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/05/2010

2. le Honry, 39190 Beaufort-Orbagna

   SIRET 384 545 281 00030 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/11/2005

3. Zi du Terroir 27 Avenue Leon Jouhaux, 31140 Saint-Alban

   SIRET 384 545 281 00048 · eau, assainissement et déchets · depuis 31/10/2005

4. Zi la Haie des Cognets 11 Avenue de Bellevue, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

   SIRET 384 545 281 00055 · eau, assainissement et déchets · depuis 24/07/2007

5. Rue de Madagascar, 76100 Rouen

   SIRET 384 545 281 00071 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/05/2010

6. Lot N 4 Zon Espace Entrep Mediterranee, 66600 Rivesaltes

   SIRET 384 545 281 00089 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2012

   1 exploitant avant

   1. 01/07/2012date approchée

      COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED › (nouvel onglet) → vers TRIADIS SERVICES › (nouvel onglet)
      600 k€
7. Impasse Rene Gomez, 34420 Villeneuve-les-Beziers

   SIRET 384 545 281 00097 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2012

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 397 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

1. 20/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 29/07/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 17/02/2020 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 24/04/2019 Représentant permanent
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 15/02/2019 Augmentation du capital social
   Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

   Réduction du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 28/03/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 27/04/2015 Changement de dirigeant
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 10/06/2010 Modification des statuts
   DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

   DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 10/06/2010 Modification des statuts
   DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

   DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 10/06/2010 Modification des statuts
    DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

    DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 10/06/2010 Modification des statuts
    DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

    DU ZI DE LA HAIE DES COGNETS 11 AVENUE DE BELLEVUE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE AU ZI SUDESSOR 49 AVENUE DES GRENOTS 91150 ETAMPES. · Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Fusion · Modification de l'objet social · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 19/04/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 25/03/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 04/03/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 08/02/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 31/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 15/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 25/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 30/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 11/08/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 13/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 09/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 19/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 01/08/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 17/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 16/12/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 30/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 19/08/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 08/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 08/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 15/07/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 31/08/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 06/06/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 07/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 24/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 01/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 22/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 20/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 17/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. 16/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. 06/01/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. —date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 43.