ENTREPRISE Construction de maisons individuelles › Côte-d'Or ›

AC BATIMENT

878 840 818SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/2019

9 Rue en Val Fontaine, 21490 Saint-Julien

6 à 9 Effectif salariés · 2024
5,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
711 k€ EBE
472 k€ Résultat net
737 k€ Capitaux propres
82 k€ Dettes financières trésorerie 806 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Roger CICCARDINI › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 17/11/2019
  2. Président CAPFI › (nouvel onglet)
  3. Président Alexandre CICCARDINI › (nouvel onglet) (35 ans) · arrivée publiée le 17/11/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 13/09/2022

Siège
Ciccardini Construction . Ciccardini Promotion, 8 Rue des Layottes, 21490 Bellefond Ciccardini Construction . Ciccardini Promotion, 8 Rue des Layottes, 21490 Bellefond Siège · du 01/11/2019 au 27/07/2022 2 ans 9 Rue en Val Fontaine, 21490 Saint-Julien 9 Rue en Val Fontaine, 21490 Saint-Julien Siège · depuis le 27/07/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/11/2019 7 ans Immatriculation01/11/2019
Dirigeants · 2
CAPFI
président président CAPFIdébut non publié
Roger CICCARDINI
directeur général directeur général Roger CICCARDINIarrivée constatée le 17/11/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2022 · 4.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (43)

dernier : 307 k€, 28/07/2026

30 Marchés remportés sur 24 mois, dont 5 sur 12 mois
1,1 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
20,0 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
27/11/2026 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 24 marchés
10 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 28/07/2026 CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES › (nouvel onglet)
    marché · CREATION POLE MULTI-ACCUEIL -GEVREY-CHAMBERTIN - LOT 2 - TERRASSEMENTS - GROS OEUVRE

    marché · 307 k€

    CREATION POLE MULTI-ACCUEIL -GEVREY-CHAMBERTIN - LOT 2 - TERRASSEMENTS - GROS OEUVRE

    307 k€
  2. 17/03/2026 CC DU TRIANGLE VERT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 289 k€ le 29/06/2026 · EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE SAULX

    marché · porté à 289 k€ le 29/06/2026

    EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE SAULX

    289 k€
  3. 27/01/2026 COMMUNE DE VILLERS LA FAYE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 218 k€ le 25/08/2026 · RENOVATION BATIMENT COMMUNAL LOT 03 AC BATIMENT

    marché · porté à 218 k€ le 25/08/2026

    RENOVATION BATIMENT COMMUNAL LOT 03 AC BATIMENT

    218 k€
  4. 19/12/2025 CC NORGE ET TILLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - GROS-OEUVRE BATIMENT BASE

    marché · 226 k€

    LOT 2 - GROS-OEUVRE BATIMENT BASE

    226 k€
  5. 19/12/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · COL CHAMPOLLION - MISE EN PLACE DE MODULAIRES POUR 2 SALLES DE CLASSE

    marché · 40 k€

    COL CHAMPOLLION - MISE EN PLACE DE MODULAIRES POUR 2 SALLES DE CLASSE

    40 k€
  6. 18/11/2025 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
    marché · VILLE DE DIJON - Marché subséquent : Rénovation des surfaces de jeux en parquet des gymnases Liemans et Boivin

    marché · 114 k€

    VILLE DE DIJON - Marché subséquent : Rénovation des surfaces de jeux en parquet des gymnases Liemans et Boivin

    114 k€
  7. 13/10/2025 COMMUNE LES MAILLYS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · CRÉATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D'UN RÉSEAU DE CHALEUR

    marché · 541 k€ · groupement de 4 titulaires

    CRÉATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS DÉCHIQUETÉ ET D'UN RÉSEAU DE CHALEUR

    541 k€
  8. 13/10/2025 COMMUNE LES MAILLYS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · 2025 CHAUFFERIE GROS OUVRE MACONNERIE LOT 2 AC BATIMENT

    marché · 88 k€ (1 avenant)

    2025 CHAUFFERIE GROS OUVRE MACONNERIE LOT 2 AC BATIMENT

    88 k€
  9. 27/08/2025 COMMUNE DE GENLIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 58 k€ le 12/03/2026 · Remplacement de la chaudière fioul des ateliers municipaux par une chaudière bois granulés - Relance du lot 01 après déclaration sans suite

    marché · porté à 58 k€ le 12/03/2026

    Remplacement de la chaudière fioul des ateliers municipaux par une chaudière bois granulés - Relance du lot 01 après déclaration sans suite

    58 k€
  10. 14/08/2025 CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 127 k€ le 10/07/2026 · Lot 1 - Démolition/Gros oeuvre - Nouvel office du Tourisme Auxonne

    marché · porté à 127 k€ le 10/07/2026

    Lot 1 - Démolition/Gros oeuvre - Nouvel office du Tourisme Auxonne

    127 k€
  11. 15/07/2025 DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation de la salle de restaurant du CFiP situé 25 rue de la Boudronnée à Dijon. Le projet consiste en la refonte des espaces de salle à manger, le déplacement de la…

    marché · 17 k€

    Travaux de rénovation de la salle de restaurant du CFiP situé 25 rue de la Boudronnée à Dijon. Le projet consiste en la refonte des espaces de salle à manger, le déplacement de la…

    17 k€
  12. 08/07/2025 GIE NORD EST › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 maçonnerie - carrelage

    marché · 89 k€

    Lot 1 maçonnerie - carrelage

    89 k€
  13. 30/06/2025 COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 2 GROS OEUVRE MACONNERIE

    marché · 871 k€ (1 avenant)

    CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 2 GROS OEUVRE MACONNERIE

    871 k€
  14. 30/06/2025 COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
    marché · CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 14 REVETEMENTS DE SOLS ET FAIENCES

    marché · 69 k€

    CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 14 REVETEMENTS DE SOLS ET FAIENCES

    69 k€
  15. 05/05/2025 COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
    marché · CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 14 REVETEMENTS DE SOLS ET FAIENCES

    marché · 69 k€

    CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 14 REVETEMENTS DE SOLS ET FAIENCES

    69 k€
  16. 05/05/2025 COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
    marché · RELANCE DE LOTS INFRUCTUEUX : L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : A…

    marché · 69 k€

    RELANCE DE LOTS INFRUCTUEUX : L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : A…

    69 k€
  17. 05/05/2025 COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
    marché · L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : Ancienne Usine de Traitement de…

    marché · 871 k€

    L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : Ancienne Usine de Traitement de…

    871 k€
  18. 30/04/2025 CC AUXONNE PONTAILLER VAL DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 251 k€ le 18/03/2026 · Lot 2 - Génie civil / Bâtiment

    marché · porté à 251 k€ le 18/03/2026

    Lot 2 - Génie civil / Bâtiment

    251 k€
  19. 31/03/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    40,0 M€
  20. 26/03/2025 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 10 - REVETEMENT SOLS SUR

    Accord cadre · 640 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    LOT 10 - REVETEMENT SOLS SUR

    640 k€
  21. 26/03/2025 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · LOT 04 - MACONNERIE

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    LOT 04 - MACONNERIE

    800 k€
  22. 26/03/2025 COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 11 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 11 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES

    480 k€
  23. 25/03/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments

    40,0 M€
  24. 25/03/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · Collège Jacques Mercusot à Sombernon - Réfection avec création de sanitaires et agrandissement du préau Lot n°01 : Maçonnerie -

    marché · 85 k€

    Collège Jacques Mercusot à Sombernon - Réfection avec création de sanitaires et agrandissement du préau Lot n°01 : Maçonnerie -

    85 k€
  25. 25/03/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · MERCUSOT - Sanitaires et agrandissement préau - AC BATIMENT

    marché · 85 k€

    MERCUSOT - Sanitaires et agrandissement préau - AC BATIMENT

    85 k€
  26. 20/02/2025 COMMUNE DE SAINT-JULIEN › (nouvel onglet)
    marché · PROJET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE DE SAINT JULIEN LOT 2 - FONDATIONS MACONNERIE ENDUIT

    marché · 109 k€

    PROJET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE DE SAINT JULIEN LOT 2 - FONDATIONS MACONNERIE ENDUIT

    109 k€
  27. 20/02/2025 COMMUNE DE SAINT-JULIEN › (nouvel onglet)
    marché · PROJET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE DE SAINT JULIEN LOT 1-VRD

    marché · 57 k€

    PROJET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE DE SAINT JULIEN LOT 1-VRD

    57 k€
  28. 21/01/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de création d'une chaufferie collective, rue marie noël à beaune (avec visite obligatoire des lieux d'exécution pour le lot 3) : Lot 1 : Terrassements et#8211, Réseaux - M…

    marché · 88 k€

    Travaux de création d'une chaufferie collective, rue marie noël à beaune (avec visite obligatoire des lieux d'exécution pour le lot 3) : Lot 1 : Terrassements et#8211, Réseaux - M…

    88 k€
  29. 06/01/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 153 k€ le 10/04/2025 · Transformation d'une crèche admr en un logementInclusif et une salle commune pour l'adapei, 33 rue des murots, fontaine- française 21610- visite obligatoire : Lot 2 : TCE : Maçon…

    marché · porté à 153 k€ le 10/04/2025

    Transformation d'une crèche admr en un logementInclusif et une salle commune pour l'adapei, 33 rue des murots, fontaine- française 21610- visite obligatoire : Lot 2 : TCE : Maçon…

    153 k€
  30. 29/11/2024 CC DES TERRES D'AUXOIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 291 k€ le 20/10/2025 · Ecole de musique - réhabilitation lot 1

    marché · porté à 291 k€ le 20/10/2025

    Ecole de musique - réhabilitation lot 1

    291 k€
  31. 14/11/2024 COMMUNE DE GENLIS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot 08 : Carrelage

    marché · 58 k€ (2 avenants)

    Lot 08 : Carrelage

    58 k€
  32. 14/11/2024 COMMUNE DE GENLIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 174 k€ le 18/09/2025 · Lot 02 : Maçonnerie Gros Oeuvre

    marché · porté à 174 k€ le 18/09/2025

    Lot 02 : Maçonnerie Gros Oeuvre

    174 k€
  33. 10/10/2024 SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation du site Chateaubriand-Dijon-21 - Maçonnerie

    marché · 20 k€

    Rénovation du site Chateaubriand-Dijon-21 - Maçonnerie

    20 k€
  34. 18/07/2024 CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 71 k€ le 21/11/2024 · lot 2 - REHABILITATION ET EXTENSION PRESBYTERE ACCUEIL PERIS (en attente AR notifcation)

    marché · porté à 71 k€ le 21/11/2024

    lot 2 - REHABILITATION ET EXTENSION PRESBYTERE ACCUEIL PERIS (en attente AR notifcation)

    71 k€
  35. 14/05/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 270 k€ le 09/07/2026 · Extension et réhabilitation du Centre d'Incendie et de Secours de POUILLY-EN-AUXOIS - 17 lots - Terrassement - gros-oeuvre

    marché · porté à 270 k€ le 09/07/2026

    Extension et réhabilitation du Centre d'Incendie et de Secours de POUILLY-EN-AUXOIS - 17 lots - Terrassement - gros-oeuvre

    270 k€
  36. 08/04/2024 CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 166 k€ le 09/07/2026 · lot 3 - REHABILITATION ET EXTENSION PRESBYTERE ACCUEIL PERIS

    marché · porté à 166 k€ le 09/07/2026

    lot 3 - REHABILITATION ET EXTENSION PRESBYTERE ACCUEIL PERIS

    166 k€
  37. 29/03/2024 COMMUNE DE BELLEFOND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 415 k€ le 02/06/2026 · réhabilitation d'une maison d'habitation en maison de santé

    marché · porté à 415 k€ le 02/06/2026

    réhabilitation d'une maison d'habitation en maison de santé

    415 k€
  38. 04/03/2024 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 164 k€ le 07/06/2024 · Maison Départementale de Beaune - Aménagement de locaux - Relance des lots 1 et 2 nLot 1 : VRD - Terrassement - Espace vert -

    marché · porté à 164 k€ le 07/06/2024

    Maison Départementale de Beaune - Aménagement de locaux - Relance des lots 1 et 2 nLot 1 : VRD - Terrassement - Espace vert -

    164 k€
  39. 20/02/2024 COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE LOCAUX PERISCOLAIRES : LOT no3 - GROS-OEUVRE

    marché · 225 k€

    TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE LOCAUX PERISCOLAIRES : LOT no3 - GROS-OEUVRE

    225 k€
  40. 12/02/2024 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 551 k€ le 06/03/2026 · Construction d'un Service Technique dans la zone de la vie de Seurre à Pagny-le-Château Lot 2 - Gros-oeuvre

    marché · porté à 551 k€ le 06/03/2026

    Construction d'un Service Technique dans la zone de la vie de Seurre à Pagny-le-Château Lot 2 - Gros-oeuvre

    551 k€
  41. 05/04/2023 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 69 k€ le 26/06/2024 · Travaux d'éco-rénovation d'un bâtiment d'habitation de 12 logements 6 et 8 rue St Nicolas à VITTEAUX: Lot 2 : Démolition et Gros oeuvre

    marché · porté à 69 k€ le 26/06/2024

    Travaux d'éco-rénovation d'un bâtiment d'habitation de 12 logements 6 et 8 rue St Nicolas à VITTEAUX: Lot 2 : Démolition et Gros oeuvre

    69 k€
  42. 06/01/2023 CC NORGE ET TILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 82 k€ le 19/10/2023 · LOT1-DEMOLITION/GROS OEUVRE/VRD ACM DE CLENAY

    marché · porté à 82 k€ le 19/10/2023

    LOT1-DEMOLITION/GROS OEUVRE/VRD ACM DE CLENAY

    82 k€
  43. 18/03/2024 COMMUNE DE THOREY-EN-PLAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Gros oeuvre / terrassement / modifications existant / Deplacement et creation d un preau

    acte de sous-traitance · 114 k€ (1 avenant)

    Gros oeuvre / terrassement / modifications existant / Deplacement et creation d un preau

    114 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 43.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

3,2 M€ 2024 5,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2024 : 3,2 M€ · Achats 549 k€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 379 k€ · EBE 273 k€
  • 2025 : 5,4 M€ · Achats 815 k€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 797 k€ · EBE 711 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2024 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

2024 : 8,5 %

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2024 : 8,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2024 · n = 3306.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2021 → 2025 · 5 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue en Val Fontaine, 21490 Saint-Julien

    siège · SIRET 878 840 818 00024 · construction de maisons et bâtiments · depuis 27/07/2022

Les 192 autres entreprises du métier « construction de maisons et bâtiments » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : changement de dirigeant, 09/09/2022

  1. 09/09/2022 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/11/2019 Constitution de la société Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page