ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

TERRES DE BOURGOGNE

793 920 448Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/06/2013

7 Route de Monthelie, 21190 Meursault

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Joseph HELFRICH › (70 ans)
  2. Associé Aleth SAUVESTRE › (62 ans)
  3. Associé Patrick CLEMENCET › (66 ans)
  4. Associé Vincent SAUVESTRE › (65 ans)
  5. Personne morale LES GRANDS CHAIS DE FRANCE ›
  6. Personne morale DOMAINE VINCENT SAUVESTRE ›
  7. Personne morale DOMAINE JEAN-FRANCOIS PROTHEAU ›
  8. Personne morale SCEA DOMAINE ECARD ›
  9. Personne morale DOMAINE ROLAND SOUNIT ›
  10. Personne morale MAGAR AUDIT & ASSOCIES SARL ›
  11. Personne morale DOMAINE MOILLARD ›
  12. Personne morale DOMAINE DES SIRES DE VERGY ›
  13. Personne morale VIGNOBLES CLEMENCET ›
  14. Personne morale FRANCOIS MARTENOT ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (122)

122 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 27/09/2016 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Dijon
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2016 · 1 annonce.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 11/12/2025

État
active active État · depuis le 01/06/2013 13 ans Immatriculation01/06/2013

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2025 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 7 Route de Monthelie, 21190 Meursault

    siège · SIRET 793 920 448 00016 · viticulture · depuis 01/06/2013

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : nomination d'un administrateur, 08/12/2025

  1. 08/12/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/06/2022 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 26/03/2019 Modification des statuts
    entre la sté LES GRANDS CHAIS DE FRANCE et la sté FRANCOIS MARTENOT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre la sté LES GRANDS CHAIS DE FRANCE et la sté FRANCOIS MARTENOT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 10/02/2017 Transformation de la forme juridique — Terres de bourgogne
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 08/11/2016 Changement de dirigeant
    Modification de l'exercice social · entre M Vincent SAUVESTRE et la sté LES GRANDS CHAIS DE FRANCE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · entre M Vincent SAUVESTRE et la sté LES GRANDS CHAIS DE FRANCE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 06/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 06/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/10/2014 Entre M Vincent SAUVESTRE et la sté SA BEJOT VINS ET TERROIRS
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 01/07/2013 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 9.

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