ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Doubs ›
VAUTE-SCHERMESSER
347 802 084SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 23/07/1988
10 a Rue Midol, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Président Jean SCHERMESSER › (nouvel onglet) (77 ans)
- Directeur général Marie-Claude SCHERMESSER › (nouvel onglet) (71 ans)
- Directeur général Claude PETIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/12/2009
- Directeur général Marie VAUTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/12/2009
- Commissaire aux comptes Pascale DUBOURGEOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/12/2009
- Commissaire aux comptes Emmanuel TEYSSIEUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/07/2008
- Commissaire aux comptes ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) · représentée par ARTAUD Alain
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 13/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats JPMS › (nouvel onglet) · via Jean SCHERMESSER (et 1 autres)
- mandats SVS › (nouvel onglet) · via Jean SCHERMESSER (et 1 autres)
- mandats Jean SCHERMESSER › (nouvel onglet) · président
- mandats Marie-Claude SCHERMESSER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Claude PETIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Emmanuel TEYSSIEUX › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marie VAUTE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Pascale DUBOURGEOIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 27/07/2011
Dirigeants · 2
- 27/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SOCIETE PSEE → VAUTE-SCHERMESSER INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 23/07/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 23/07/1988 dénomination SOCIETE PSEE INSEE, Sirene
- 23/07/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2011 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (15)
dernier : 176 k€, 10/06/2026
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10/06/2026
IDEHA › (nouvel onglet)
176 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Mission de maitrise dâoeuvre dans le cadre de la rénovation de 2 hôtels et la création d'un espace spa à luxeuil-les-bains (70300). Visite obligatoire jeudi 9 avril 2026 à 10h00…
marché · 176 k€ · groupement de 4 titulaires
Mission de maitrise dâoeuvre dans le cadre de la rénovation de 2 hôtels et la création d'un espace spa à luxeuil-les-bains (70300). Visite obligatoire jeudi 9 avril 2026 à 10h00…
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04/06/2026
CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON › (nouvel onglet)
59 k€
marché · groupement de 4 titulaires · AMELIORATION ENERGETIQUE GENDARMERIE MAITRISE D'OEUVRE
marché · 59 k€ · groupement de 4 titulaires
AMELIORATION ENERGETIQUE GENDARMERIE MAITRISE D'OEUVRE
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18/10/2025
COMMUNE DE BADEVEL › (nouvel onglet)
81 k€
marché · 1 avenant · groupement de 6 titulaires · MAITRISE OUVRE LIVING LAB _TRANCHE FERME
marché · 81 k€ (1 avenant) · groupement de 6 titulaires
MAITRISE OUVRE LIVING LAB _TRANCHE FERME
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02/06/2025
CC DU DOUBS BAUMOIS › (nouvel onglet)
169 k€
marché · groupement de 9 titulaires · Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
marché · 169 k€ · groupement de 9 titulaires
Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans
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03/12/2024
COMMUNE DE CESSEY › (nouvel onglet)
41 k€
marché · groupement de 5 titulaires · Renovation logement mairie Archi Vuillemin
marché · 41 k€ · groupement de 5 titulaires
Renovation logement mairie Archi Vuillemin
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18/11/2024
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
180 k€
marché subséquent · montant porté à 180 k€ le 23/02/2026 · groupement de 5 titulaires · Marché subséquent n°2 - FRICHE ARTISTIQUE - Mise en sécurité et aménagement de la grande halle
marché subséquent · porté à 180 k€ le 23/02/2026 · groupement de 5 titulaires
Marché subséquent n°2 - FRICHE ARTISTIQUE - Mise en sécurité et aménagement de la grande halle
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06/11/2024
CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS › (nouvel onglet)
89 k€
marché · montant porté à 89 k€ le 26/06/2025 · groupement de 5 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre concernant la réhabilitation et extension de la crèche " Le p'tit nid du Chanois " à Vellefaux
marché · porté à 89 k€ le 26/06/2025 · groupement de 5 titulaires
Mission de maîtrise d'oeuvre concernant la réhabilitation et extension de la crèche " Le p'tit nid du Chanois " à Vellefaux
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06/11/2024
CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS › (nouvel onglet)
89 k€
marché · montant porté à 89 k€ le 26/06/2025 · groupement de 5 titulaires · REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE LE P'TIT NID DU CHANOIS A VELLEFAUX
marché · porté à 89 k€ le 26/06/2025 · groupement de 5 titulaires
REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE LE P'TIT NID DU CHANOIS A VELLEFAUX
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10/09/2024
COMMUNE DE LA CHENALOTTE › (nouvel onglet)
112 k€
marché · groupement de 5 titulaires · 25148-3 MARCHE DE MO POUR RESTRUCTURATION DU BATIMENT MAIRIE ET DE SON LOGEMENT
marché · 112 k€ · groupement de 5 titulaires
25148-3 MARCHE DE MO POUR RESTRUCTURATION DU BATIMENT MAIRIE ET DE SON LOGEMENT
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18/07/2024
COMMUNE DE CHARQUEMONT › (nouvel onglet)
209 k€
marché · groupement de 7 titulaires · Réhabilitation et extention du bâtiment de l'Hôtel de ville à Charquemont
marché · 209 k€ · groupement de 7 titulaires
Réhabilitation et extention du bâtiment de l'Hôtel de ville à Charquemont
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20/12/2023
SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA › (nouvel onglet)
65 k€
marché · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D OEUVRE
marché · 65 k€ · groupement de 4 titulaires
MAITRISE D OEUVRE
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27/11/2023
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
110 k€
marché subséquent · montant porté à 110 k€ le 03/06/2024 · groupement de 4 titulaires · MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT
marché subséquent · porté à 110 k€ le 03/06/2024 · groupement de 4 titulaires
MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT
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07/11/2023
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
413 k€
marché · montant porté à 413 k€ le 10/12/2024 · groupement de 8 titulaires · MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS
marché · porté à 413 k€ le 10/12/2024 · groupement de 8 titulaires
MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS
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30/06/2022
COMMUNE DE MONTLEBON › (nouvel onglet)
127 k€
marché · groupement de 5 titulaires · Maîtrise d'ouvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
marché · 127 k€ · groupement de 5 titulaires
Maîtrise d'ouvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
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16/04/2021
COMMUNE DE CHATILLON LE DUC › (nouvel onglet)
365 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D OUVRE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
marché · 365 k€ · groupement de 5 titulaires
MAITRISE D OUVRE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 15.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/02/1997
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/02/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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10 a 10 a Rue Midol, 25000 Besancon
siège · SIRET 347 802 084 00033 · ingénierie et études techniques · depuis 14/12/1992
Les 648 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : changement de dénomination, 11/03/2019
- 11/03/2019 Changement de dénomination Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/09/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2011 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2009 Changement de dirigeant Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2009 Changement de dirigeant Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2002 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/1997 Augmentation du capital social Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/1997 RAPPORT SPECIAL EN DATE DU 10 JUIN 1997, EN VUE DE LATRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME. Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/02/1993 Transfert du siège social — Besancon 10 a rue midol Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 14.
› Signaux
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