ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›

LE VICTOR

488 779 216Société civile immobilière de construction-ventecessée le 13/01/2022

16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Patrick BERNARD › (72 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Personne morale NOVA PROMOTION ›
  3. Personne morale IMMOTEC ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (34)

34 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : état, 13/01/2022

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 03/02/2006 au 01/01/2008 1 an Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
81 Av de Saint Claude, 39260 Moirans-en-Montagne 81 Av de Saint Claude, 39260 Moirans-en-Montagne Siège · du 03/02/2006 au 12/02/2007 1 an 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot Siège · du 12/02/2007 au 01/07/2009 2 ans 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon Siège · du 01/07/2009 au 25/02/2016 6 ans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans Siège · depuis le 25/02/2016 10 ans
État
active active État · du 03/02/2006 au 13/01/2022 15 ans Immatriculation03/02/2006 Cessation d'activité13/01/2022

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2022 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/07/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

› Actes (10)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 04/10/2022

  1. 04/10/2022 Opérations et clôture de liquidation
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/10/2022 Opérations et clôture de liquidation
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 19/07/2021 Dissolution
    Nomination d'un liquidateur · Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un liquidateur · Opérations et clôture de liquidation · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/05/2016 VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 20/07/2009 Transfert du siège social — Besancon 11 rue granvelle
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 20/07/2009 Transfert du siège social — Besancon 11 rue granvelle
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 20/07/2009 Transfert du siège social — Besancon 11 rue granvelle
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/07/2008 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 29/03/2007 Transfert du siège social — A trepot 15 rue du chateau
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 22/02/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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