ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier › Doubs ›
NOVA PROMOTION
443 971 544Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 07/10/2002
51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (42)
42 mandats
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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : siège, 19/02/2020
- 19/02/2020 siège 9 Rue de Besancon, 25111 Montgesoye → 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans INSEE, Sirene
- 19/02/2020 activité Promotion immobilière de logements → Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier INSEE, Sirene
- 24/04/2019 siège 16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans → 9 Rue de Besancon, 25111 Montgesoye INSEE, Sirene
- 03/09/2009 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/07/2009 siège 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot → 16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Promotion immobilière de logements INSEE, Sirene
- 01/10/2006 siège 49 Avenue Carnot, 25000 Besancon → 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Marchands de biens immobiliers → Promotion immobilière de logements INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Marchands de biens immobiliers INSEE, Sirene
- 07/10/2002 siège 49 Avenue Carnot, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 07/10/2002 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2020 · 11.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,6 M€
- 2017 : 1,6 M€
- 2018 : 2,9 M€
- 2019 : 2,7 M€
- 2020 : 3,0 M€
- 2021 : 3,0 M€
- 2022 : 2,7 M€
- 2023 : 2,7 M€
- 2024 : 2,5 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
51-53 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans
siège · SIRET 443 971 544 00079 · location de biens immobiliers · depuis 27/01/2022
-
11 Rue Granvelle, 25000 Besancon
SIRET 443 971 544 00046 · promotion immobilière · depuis 02/01/2008
Les 361 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (11)
dernier : transfert du siège social, 22/02/2022
-
22/02/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/11/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/02/2020
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/05/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/05/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/08/2009
Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2009
Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2009
Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/02/2009
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/11/2006
Transfert du siège social — A trepot 15 rue du chateau
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/11/2002
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
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Source : INPI, actes · n = 11.