ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier › Doubs ›

NOVA PROMOTION

443 971 544Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 07/10/2002

51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

1 à 9 Effectif salariés · estimé
2,5 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
-90 k€ Résultat net
2,4 M€ Capitaux propres
106 k€ Dettes financières trésorerie 506 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (42)

42 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : siège, 19/02/2020

Activité
Marchands de biens immobiliers Marchands de biens immobiliers Activité · du 25/12/2002 au 25/12/2004 2 ans Promotion immobilière de logements Promotion immobilière de logements Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Promotion immobilière de logements Promotion immobilière de logements Activité · du 01/01/2008 au 19/02/2020 12 ans Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier Activité · depuis le 19/02/2020 6 ans
Siège
49 Avenue Carnot, 25000 Besancon 49 Avenue Carnot, 25000 Besancon Siège · du 07/10/2002 au 01/10/2006 3 ans 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot Siège · du 01/10/2006 au 15/07/2009 2 ans 16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans 16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans Siège · du 15/07/2009 au 24/04/2019 9 ans 9 Rue de Besancon, 25111 Montgesoye 9 Rue de Besancon, 25111 Montgesoye Siège · du 24/04/2019 au 19/02/2020 10 mois 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans Siège · depuis le 19/02/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 07/10/2002 24 ans Immatriculation07/10/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2020 · 11.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,6 M€ 2016 1,6 M€ 2017 2,9 M€ 2018
2,7 M€ 2019 3,0 M€ 2020 3,0 M€ 2021 2,7 M€ 2022 2,7 M€ 2023 2,5 M€ 2024
1,6 M€ 2016 1,6 M€ 2017 2,9 M€ 2018 2,7 M€ 2019 3,0 M€ 2020 3,0 M€ 2021 2,7 M€ 2022 2,7 M€ 2023 2,5 M€ 2024
  • 2016 : 1,6 M€
  • 2017 : 1,6 M€
  • 2018 : 2,9 M€
  • 2019 : 2,7 M€
  • 2020 : 3,0 M€
  • 2021 : 3,0 M€
  • 2022 : 2,7 M€
  • 2023 : 2,7 M€
  • 2024 : 2,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 51-53 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

    siège · SIRET 443 971 544 00079 · location de biens immobiliers · depuis 27/01/2022

  2. 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon

    SIRET 443 971 544 00046 · promotion immobilière · depuis 02/01/2008

Les 361 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (11)

dernier : transfert du siège social, 22/02/2022

  1. 22/02/2022 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/11/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/02/2020 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/05/2019 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/05/2015 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/08/2009 Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/08/2009 Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/08/2009 Transfert du siège social — Vuillafans 16 chemin du moulin haut
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/02/2009 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/11/2006 Transfert du siège social — A trepot 15 rue du chateau
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 06/11/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

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