ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI LE MUSEE
794 645 549Société civile immobilièrecessée le 29/07/2021
16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans
Dirigeants et associés
- Associé Francoise GUINCHARD › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (35)
35 mandats
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- mandats RESIDENCE LES CAPUCINS › (nouvel onglet) · via Patrick BERNARD
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- mandats Patrick BERNARD › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats Francoise GUINCHARD › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : état, 29/07/2021
- 29/07/2021 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 23/09/2016 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/02/2016 siège 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon → 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans INSEE, Sirene
- 24/07/2013 siège 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 24/07/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2021 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes (5)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 05/08/2021
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05/08/2021
Opérations et clôture de liquidation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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05/08/2021
Opérations et clôture de liquidation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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07/10/2020
Nomination d'un liquidateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée
Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée
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12/09/2016
VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/08/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 5.