ENTREPRISE Agences immobilières › Doubs ›
LA COUR DES GRANGES
430 128 579Société en nom collectifcessée le 28/10/2020
16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Francoise GUINCHARD › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé NOVA PROMOTION › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (35)
35 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats VILLA ROBINSON › (nouvel onglet) · via Patrick BERNARD (et 1 autres)
- mandats AD MAUBOURG › (nouvel onglet) · via Francoise GUINCHARD
- mandats Francoise GUINCHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU L'ECUYER › (nouvel onglet) · via Patrick BERNARD
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- mandats NOVA PROMOTION › (nouvel onglet) · associé
- mandats NOVA PROMOTION › (nouvel onglet) · via Patrick BERNARD
- mandats Patrick BERNARD › (nouvel onglet) · gérant
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- mandats SCI LE MUSEE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD (et 1 autres)
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- mandats L'EPIPHANE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE BALANCIER › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE CLOS DE LA FONTAINE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE CLOS DU ROY › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE COS D 'ESTOURNEL › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE GRAND ECRAN › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE MIROIR DU LAC › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LE VICTOR › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LES DEUX CASTORS › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LES TERRASSES DU BEVALET › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LES TERRASSES DU LAC › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats MOBY DICK › (nouvel onglet)cessée · via Francoise GUINCHARD
- mandats SCI LA FOUGERE › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats SCI MARGAUX › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 19/11/2020
Dirigeants · 2
- 19/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/10/2020 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 23/09/2016 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/02/2016 siège 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon → 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans INSEE, Sirene
- 17/02/2010 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 siège Rue du College, 25500 Morteau → 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Agences immobilières INSEE, Sirene
- 16/06/2006 siège 1 Rue des Sapins, 39350 Romain → Rue du College, 25500 Morteau INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Agences immobilières INSEE, Sirene
- 03/01/2000 siège 1 Rue des Sapins, 39350 Romain INSEE, Sirene
- 03/01/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2020 · 11.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 16/11/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/11/2020 changement de contrôlecession de parts, transmission universelle non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 4.
› Actes (6)
dernier : transmission universelle de patrimoine — En une seule main, 16/11/2020
- 16/11/2020 Transmission universelle de patrimoine — En une seule main Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2016 VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2010 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2010 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2007 Transfert du siège social — Morteau rue du college Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.