ENTREPRISE Agences immobilières › Doubs ›

LA COUR DES GRANGES

430 128 579Société en nom collectifcessée le 28/10/2020

16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Francoise GUINCHARD › (nouvel onglet) (71 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Associé NOVA PROMOTION › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (35)

35 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 19/11/2020

Activité
Agences immobilières Agences immobilières Activité · du 25/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Agences immobilières Agences immobilières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue des Sapins, 39350 Romain 1 Rue des Sapins, 39350 Romain Siège · du 03/01/2000 au 16/06/2006 6 ans Rue du College, 25500 Morteau Rue du College, 25500 Morteau Siège · du 16/06/2006 au 31/12/2009 3 ans 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon Siège · du 31/12/2009 au 25/02/2016 6 ans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans Siège · depuis le 25/02/2016 10 ans
État
active active État · du 03/01/2000 au 28/10/2020 20 ans Immatriculation03/01/2000 Cessation d'activité28/10/2020
Dirigeants · 2
Patrick BERNARD
gérant gérant Patrick BERNARDdébut non publié · jusqu'à la cessation 20 ans
Francoise GUINCHARD
gérant gérant Francoise GUINCHARDdébut non publié · jusqu'à la cessation 20 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2020 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/11/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

› Actes (6)

dernier : transmission universelle de patrimoine — En une seule main, 16/11/2020

  1. 16/11/2020 Transmission universelle de patrimoine — En une seule main Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales en une seule main · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/09/2016 VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/01/2010 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/01/2010 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/04/2007 Transfert du siège social — Morteau rue du college Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/04/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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