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RESIDENCE LES CAPUCINS

824 485 098Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 14/11/2016

51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · arrivée publiée le 06/01/2017
  2. Associé NOVA PROMOTION › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : transfert, 27/02/2022

État
active active État · depuis le 14/11/2016 10 ans Immatriculation14/11/2016
Dirigeants · 1
Patrick BERNARD
gérant gérant Patrick BERNARDarrivée constatée le 06/01/2017 9 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2022 · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 51-53 51 Rue Pierre Vernier, 25290 Ornans

    siège · SIRET 824 485 098 00035 · société de programme immobilier · depuis 27/01/2022

Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transfert du siège social, 24/02/2022

  1. 24/02/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 14/05/2019 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/12/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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