ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

LES TERRASSES DU BEVALET

489 272 138Autre société civilecessée le 19/05/2017

16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · selon le BODACC du 22/08/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (30)

30 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : état, 19/05/2017

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 13/03/2006 au 01/01/2008 1 an Location de logements Location de logements Activité · du 01/01/2008 au 25/02/2016 8 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 25/02/2016 10 ans
Siège
49 Av Carnot, 25000 Besancon 49 Av Carnot, 25000 Besancon Siège · du 13/03/2006 au 01/10/2006 6 mois 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot Siège · du 01/10/2006 au 01/07/2009 2 ans 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon 11 Rue Granvelle, 25000 Besancon Siège · du 01/07/2009 au 25/02/2016 6 ans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans 16 Che du Moulin Haut, 25840 Vuillafans Siège · depuis le 25/02/2016 10 ans
État
active active État · du 13/03/2006 au 19/05/2017 11 ans Immatriculation13/03/2006 Cessation d'activité19/05/2017

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2017 · 12.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/07/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

› Actes (9)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 21/12/2017

  1. 21/12/2017 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/04/2017 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/04/2017 A VUILLAFANS 16 CHEMIN DU MOULIN HAUT Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/07/2009 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/07/2009 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/07/2009 Transfert du siège social — A besancon 11 rue granvelle Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/07/2008 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/10/2006 Transfert du siège social — A trepot 15 rue du chateau Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/03/2006 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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