ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
HAUT BRION
428 672 182Autre société civilecessée le 31/03/2026
16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans
Dirigeants et associés
- Liquidateur Patrick BERNARD › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'à la cessation
- Autre Marine ROUX-BERNARD › (nouvel onglet) (38 ans) · jusqu'à la cessation
- Autre Camille BERNARD › (nouvel onglet) (36 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (36)
36 mandats
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- mandats SCEA DES DOMAINES BERNARD › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
- mandats LES TERRASSES DU LAC › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
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- mandats LE GRAND ECRAN › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
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- mandats LE CLOS DU ROY › (nouvel onglet)cessée · via Patrick BERNARD
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- mandats RESIDENCE LES CAPUCINS › (nouvel onglet) · via Patrick BERNARD
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- mandats Patrick BERNARD › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats Marine ROUX-BERNARD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Camille BERNARD › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : état, 31/03/2026
- 31/03/2026 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 15/10/2009 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/07/2009 siège 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot → 16 Chemin du Moulin Haut, 25840 Vuillafans INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 01/10/2006 siège 49 Avenue Carnot, 25000 Besancon → 15 Rue du Chateau, 25620 Trepot INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 02/11/1999 siège 49 Avenue Carnot, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 02/11/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2026 · 8.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (5)
dernier : nomination d'un liquidateur, 17/11/2020
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17/11/2020
Nomination d'un liquidateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée
Opérations et clôture de liquidation · Dissolution · Tenue de l'assemblée
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21/09/2009
Transfert du siège social — A vuillafans 16 chemin du moulin haut
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/09/2009
Transfert du siège social — A vuillafans 16 chemin du moulin haut
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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28/11/2006
Transfert du siège social — A trepot 15 rue du chateau
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/12/1999
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 5.