ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Ain ›

SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION (SOMEC)

771 200 680SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1971

979 Chemin du Chatelard, 01310 Saint-Remy

50 à 99 Effectif salariés · 2024
9,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
463 k€ EBE
79 k€ Résultat net
1,5 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 80 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Commissaire aux comptes TALENZ ARES AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes KPMG S.A › (nouvel onglet)
  5. Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID
  6. Administrateur Yves FORZINI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/09/2016
  7. Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID (SAS)
  8. Commissaire aux comptes KPMG S.A (SACA)
  9. Administrateur Pascal JUTAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/09/2014
  10. Administrateur Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 23/09/2014
  11. Administrateur Yves TRELHU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2013
  12. Président Pascal JUTAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
  13. Directeur général Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 07/08/2012
  14. Administrateur Felix PERRIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
  15. Administrateur Jean LESEIGNEUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
  16. Commissaire aux comptes Daniel FRIZOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
  17. Commissaire aux comptes KPMG SA
  18. Président Yves TRELHU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/08/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (11)

10 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 18/08/2025

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1971 au 01/01/2008 37 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Réalisation de réseaux Réalisation de réseaux Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Construction de réseaux pour fluides Construction de réseaux pour fluides Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1971 55 ans Immatriculation01/01/1971
Dirigeants · 1
Michel APPLAGNAT TARTET
président président Michel APPLAGNAT TARTETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1971 → 2025 · 13.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (55)

dernier : 293 k€, 02/07/2026

15 Marchés remportés sur 24 mois, dont 3 sur 12 mois
586 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
6,1 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
21/11/2026 Prochaine échéance
9 Acheteurs servis surtout CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
médiane 9 Offres reçues sur 10 marchés
7 Sous-traitants sur 24 mois
5 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois, surtout sous-traitant de BTP CHARVET › (nouvel onglet)
361 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 255 k€ sur 12 mois
3,8 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 02/07/2026 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS - Lot n°2 : création du réseau de tran…

    marché · 293 k€

    SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS - Lot n°2 : création du réseau de tran…

    293 k€
  2. 02/07/2026 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 CREATION DU RESEAU TRANSFERT

    marché · 293 k€

    LOT 2 CREATION DU RESEAU TRANSFERT

    293 k€
  3. 22/05/2026 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISE EN SEPARATIF EU ET EP RUE ST SORLIN LA VILLARDE TREVOUX

    marché · 380 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MISE EN SEPARATIF EU ET EP RUE ST SORLIN LA VILLARDE TREVOUX

    380 k€
  4. 21/10/2025 COMMUNE DE VILLARS-LES-DOMBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT

    1,6 M€
  5. 21/10/2025 COMMUNE DE VILLARS-LES-DOMBES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT

    1,6 M€
  6. 25/07/2025 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 162 k€ le 01/09/2026 · OP 360 - SDAEP A C Réducteur de pression

    marché · porté à 162 k€ le 01/09/2026

    OP 360 - SDAEP A C Réducteur de pression

    162 k€
  7. 03/07/2025 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Tranche ferme

    marché · 212 k€

    Tranche ferme

    212 k€
  8. 26/05/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD

    2,2 M€
  9. 12/05/2025 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché · LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1

    marché · 48 k€

    LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1

    48 k€
  10. 12/05/2025 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 55 k€ le 01/09/2026 · 2021417 LOT 3 CANALISATIONS EXTERIEURES ET FOURREAUX

    marché · porté à 55 k€ le 01/09/2026

    2021417 LOT 3 CANALISATIONS EXTERIEURES ET FOURREAUX

    55 k€
  11. 28/04/2025 SYNDICAT DES EAUX DE MEXIMIEUX ET DE LA COTIERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la conclusion d’un Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande pour les besoins d'alimentation en eau potable du syndicat: e…

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la conclusion d’un Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande pour les besoins d'alimentation en eau potable du syndicat: e…

    800 k€
  12. 25/04/2025 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT1

    marché · 157 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT1

    157 k€
  13. 25/04/2025 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 963 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT2

    marché · porté à 963 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT2

    963 k€
  14. 19/03/2025 COMMUNE DE SAINT-MARCEL › (nouvel onglet)
    marché · EXTENSION ECOLE LOT 2

    marché · 108 k€

    EXTENSION ECOLE LOT 2

    108 k€
  15. 19/03/2025 COMMUNE DE SAINT-MARCEL › (nouvel onglet)
    marché · EXTENSION ECOLE LOT 1

    marché · 52 k€

    EXTENSION ECOLE LOT 1

    52 k€
  16. 13/11/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 1 - SECTEUR SUD

    marché · 800 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 1 - SECTEUR SUD

    800 k€
  17. 07/11/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 305 k€ le 20/01/2026 · MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERREES

    marché · porté à 305 k€ le 20/01/2026

    MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERREES

    305 k€
  18. 07/11/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 305 k€ le 06/01/2026 · Travaux de mise en place de colonnes enterrées

    marché · porté à 305 k€ le 06/01/2026

    Travaux de mise en place de colonnes enterrées

    305 k€
  19. 31/07/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 1: Travaux AEP secteur SUD du syndicat

    marché · 2,4 M€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 1: Travaux AEP secteur SUD du syndicat

    2,4 M€
  20. 31/07/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 3: Travaux AEP secteur NORD du syndicat

    marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 3: Travaux AEP secteur NORD du syndicat

    1,2 M€
  21. 19/07/2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Renforcement réseau eau potable Chalamont

    marché · 56 k€

    Renforcement réseau eau potable Chalamont

    56 k€
  22. 17/07/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

    marché · 53 k€

    Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP

    53 k€
  23. 17/07/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

    marché · 112 k€

    Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

    112 k€
  24. 17/07/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

    marché · 112 k€

    Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

    112 k€
  25. 28/05/2024 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · Reprise du réseau AEP sur le chemin de la Camusette à BELLEY

    marché · 83 k€

    Reprise du réseau AEP sur le chemin de la Camusette à BELLEY

    83 k€
  26. 28/05/2024 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de préparation, de terrassement, de réalisation du réseau d’adduction d’eau, ainsi que raccordement et mise en service de la canalisation et des branchements.

    marché · 83 k€

    Travaux de préparation, de terrassement, de réalisation du réseau d’adduction d’eau, ainsi que raccordement et mise en service de la canalisation et des branchements.

    83 k€
  27. 24/05/2024 COMMUNE DE THOIRETTE-COISIA › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Renouvellement du réseau des branchements à la suite du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable

    marché · 789 k€ · groupement de 2 titulaires

    Renouvellement du réseau des branchements à la suite du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable

    789 k€
  28. 07/05/2024 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · Mise en œuvre de traversées pour amphibiens ou crapauducs sous la RD 984 c sur la commune de Vesancy

    marché · 318 k€

    Mise en œuvre de traversées pour amphibiens ou crapauducs sous la RD 984 c sur la commune de Vesancy

    318 k€
  29. 07/05/2024 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MISE EN OEUVRE DE TRAVERSEES POUR AMPHIBIENS OU CRAPAUDUC SOUS LA RD984C SUR LA COMMUNE DE VESANCY

    marché · 318 k€ (2 avenants)

    MISE EN OEUVRE DE TRAVERSEES POUR AMPHIBIENS OU CRAPAUDUC SOUS LA RD984C SUR LA COMMUNE DE VESANCY

    318 k€
  30. 02/05/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · LOT 3 - SECTEUR NORD

    marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires

    LOT 3 - SECTEUR NORD

    400 k€
  31. 23/04/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 1: Service RENOM VEYLE

    marché · 387 k€ · groupement de 2 titulaires

    Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 1: Service RENOM VEYLE

    387 k€
  32. 23/04/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 3: Service RENOM CHALARONNE

    marché · 338 k€ · groupement de 2 titulaires

    Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 3: Service RENOM CHALARONNE

    338 k€
  33. 23/04/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service DOMBES SAONE

    marché · 1,8 M€ · groupement de 2 titulaires

    Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service DOMBES SAONE

    1,8 M€
  34. 22/04/2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux amélioration performances réseau eao potable - TRANCHE CONDITIONNELLE n°2

    marché · 390 k€

    Travaux amélioration performances réseau eao potable - TRANCHE CONDITIONNELLE n°2

    390 k€
  35. 16/04/2024 SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE MECANIQUE DES TROIS FOURS D'INCINERATION ET DES TROIS CHAUDIERES DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (UVETD) DE SAVOIE DECHETS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE MECANIQUE DES TROIS FOURS D'INCINERATION ET DES TROIS CHAUDIERES DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (UVETD) DE SAVOIE DECHETS

    800 k€
  36. 08/04/2024 COMMUNE LES BOUCHOUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · TERRASSEMENT

    marché · 647 k€ · groupement de 2 titulaires

    TERRASSEMENT

    647 k€
  37. 28/03/2024 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon répartiteur à GROSLEE-ST-BENOIT

    marché · 130 k€

    Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon répartiteur à GROSLEE-ST-BENOIT

    130 k€
  38. 14/03/2024 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CHAUDRONNERIES – TUYAUTERIES – EQUIPEMENTS ET CANALISATIONS INOX

    marché · 130 k€

    Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CHAUDRONNERIES – TUYAUTERIES – EQUIPEMENTS ET CANALISATIONS INOX

    130 k€
  39. 14/03/2024 CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CANALISATION EXTERIEURE

    marché · 36 k€

    Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CANALISATION EXTERIEURE

    36 k€
  40. 05/03/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat

    marché · 52 k€

    Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat

    52 k€
  41. 05/03/2024 HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV

    marché · 52 k€ (1 avenant)

    Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV

    52 k€
  42. 13/11/2023 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux amélioration performances réseau d eau potable et réduction des fuites - programme travaux 2023 - TRANCHE FERME

    marché · 501 k€

    Travaux amélioration performances réseau d eau potable et réduction des fuites - programme travaux 2023 - TRANCHE FERME

    501 k€
  43. 23/10/2023 CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2204MS2/ TRAVAUX EP/ASST DAGNEUX & MONTLUEL

    marché subséquent · 159 k€

    2204MS2/ TRAVAUX EP/ASST DAGNEUX & MONTLUEL

    159 k€
  44. 30/09/2022 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre de travaux à bons de commande pour le programme de renouvellement des conduites en PVC - 2 lots: Lot 1: Secteur Sud - Services Dombes Saône, Montmerle et

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre de travaux à bons de commande pour le programme de renouvellement des conduites en PVC - 2 lots: Lot 1: Secteur Sud - Services Dombes Saône, Montmerle et

    2,5 M€
  45. 22/12/2021 COMMUNE DE PONT-D AIN › (nouvel onglet)
    marché · 22 avenants · groupement de 4 titulaires · STEP-BSR et Réseaux - Lot 1 construction de la STEP

    marché · 2,8 M€ (22 avenants) · groupement de 4 titulaires

    STEP-BSR et Réseaux - Lot 1 construction de la STEP

    2,8 M€
  46. 22/12/2021 COMMUNE DE PONT-D AIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 646 k€ le 10/04/2024 · groupement de 3 titulaires · STEP-BSR et réseaux - Lot 3 - Travaux réseaux rive gauche

    marché · porté à 646 k€ le 10/04/2024 · groupement de 3 titulaires

    STEP-BSR et réseaux - Lot 3 - Travaux réseaux rive gauche

    646 k€
  47. 22/05/2026 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CANA 2026 - VCH

    acte de sous-traitance · 42 k€

    CANA 2026 - VCH

    42 k€
  48. 15/01/2026 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 213 k€ · CONSTRUCTION NOUVELLE STEP CIVRIEUX

    acte de sous-traitance · porté à 213 k€

    CONSTRUCTION NOUVELLE STEP CIVRIEUX

    213 k€
  49. 25/09/2025 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TVX AEP Montmerle - Chemin des MURIERS

    acte de sous-traitance · 8 731 €

    TVX AEP Montmerle - Chemin des MURIERS

    8 731 €
  50. 18/06/2025 CC VAL DE SAONE CENTRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement sur le territoire de la C.C. Val de Saône Centre: Lot 2 : Travaux de réhabilitation sans t…

    acte de sous-traitance · 80 k€

    Travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement sur le territoire de la C.C. Val de Saône Centre: Lot 2 : Travaux de réhabilitation sans t…

    80 k€
  51. 03/12/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 17 k€ · LOT 2 TRAVAUX DE CANALISATIONS DE TRANSFERT

    acte de sous-traitance · porté à 17 k€

    LOT 2 TRAVAUX DE CANALISATIONS DE TRANSFERT

    17 k€
  52. 09/09/2024 SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 34 k€ · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service MONTMERLE ET ENVIRONS

    acte de sous-traitance · porté à 34 k€

    Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service MONTMERLE ET ENVIRONS

    34 k€
  53. 01/08/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISE EN SEPARATIF EU ET EP RTE TOUSSIEUX SAINT DIDIER

    acte de sous-traitance · 20 k€

    MISE EN SEPARATIF EU ET EP RTE TOUSSIEUX SAINT DIDIER

    20 k€
  54. 17/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISE EN SEPARATIF ET ET EP RD88 RUE FORGE RUE EGLISE SAVIGNEUX

    acte de sous-traitance · 25 k€

    MISE EN SEPARATIF ET ET EP RD88 RUE FORGE RUE EGLISE SAVIGNEUX

    25 k€
  55. 17/06/2022 SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Valorisation de la chaleur fatale UVETD

    acte de sous-traitance · 34 k€

    Valorisation de la chaleur fatale UVETD

    34 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 55.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/10/1991

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,4 M€ 2016 7,5 M€ 2017 9,5 M€ 2018 8,9 M€ 2019
7,4 M€ 2020 8,7 M€ 2021 11,3 M€ 2022 11,7 M€ 2023 9,9 M€ 2024 9,6 M€ 2025
6,4 M€ 2016 7,5 M€ 2017 9,5 M€ 2018 8,9 M€ 2019 7,4 M€ 2020 8,7 M€ 2021 11,3 M€ 2022 11,7 M€ 2023 9,9 M€ 2024 9,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 6,4 M€
  • 2017 : 7,5 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 335 k€
  • 2018 : 9,5 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 466 k€
  • 2019 : 8,9 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 500 k€
  • 2020 : 7,4 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 160 k€
  • 2021 : 8,7 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 287 k€
  • 2022 : 11,3 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 439 k€
  • 2023 : 11,7 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 526 k€
  • 2024 : 9,9 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 196 k€
  • 2025 : 9,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 463 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

10 % 5,2 % 0,3 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 4,5 %
  • 2018 : 4,9 %
  • 2019 : 5,6 %
  • 2020 : 2,2 %
  • 2021 : 3,3 %
  • 2022 : 3,9 %
  • 2023 : 4,5 %
  • 2024 : 2,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 266.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Artisanale 979 Chemin du Chatelard, 01310 Saint-Remy

    siège · SIRET 771 200 680 00037 · travaux publics · depuis 26/03/1994

Les 156 autres entreprises du métier « travaux publics » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (23)

dernier : modification des statuts, 22/07/2025

  1. 22/07/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 26/05/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 13/11/2018 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/08/2016 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/08/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 26/07/2012 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/08/2008 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/07/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 16/07/2007 Mouvement de commissaire aux comptes Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 04/02/2005 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 02/10/2002 Modification des statuts — S avec la loi nre du 15 mai 2001 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 03/09/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 11/09/2000 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 07/09/1999 Augmentation du capital social Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 12/02/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 12/04/1996 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 30/06/1995 LETTRE DE DEMISSION DE MR REGIS TABOURET DE SES FONCTIONS D ADMINISTRATEUR DU19.6.95 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/05/1995 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 21/04/1994 Transfert du siège social — Saint remy 01310 zone artisanale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 23.

› Personnes citées dans les actes

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