ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Ain ›
SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION (SOMEC)
771 200 680SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1971
979 Chemin du Chatelard, 01310 Saint-Remy
Dirigeants et associés
- Président Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans)
- Commissaire aux comptes TALENZ ARES AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID
- Administrateur Yves FORZINI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/09/2016
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT ID (SAS)
- Commissaire aux comptes KPMG S.A (SACA)
- Administrateur Pascal JUTAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/09/2014
- Administrateur Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 23/09/2014
- Administrateur Yves TRELHU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2013
- Président Pascal JUTAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
- Directeur général Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) (58 ans) · selon le BODACC du 07/08/2012
- Administrateur Felix PERRIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
- Administrateur Jean LESEIGNEUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
- Commissaire aux comptes Daniel FRIZOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/08/2012
- Commissaire aux comptes KPMG SA
- Président Yves TRELHU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/08/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (11)
10 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Michel APPLAGNAT TARTET › (nouvel onglet) · président
- mandats TALENZ ARES AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations ENTREPRISE GUILLARD ET SOULIER › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1991 01/10/1991
- mandatsmandat terminé Pascal JUTAN › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Yves TRELHU › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Daniel FRIZOT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Felix PERRIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean LESEIGNEUR › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Yves FORZINI › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 18/08/2025
Dirigeants · 1
- 18/08/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/09/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/09/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/08/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Réalisation de réseaux → Construction de réseaux pour fluides INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Réalisation de réseaux INSEE, Sirene
- 01/01/1971 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1971 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1971 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (55)
dernier : 293 k€, 02/07/2026
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02/07/2026
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
293 k€
marché · SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS - Lot n°2 : création du réseau de tran…
marché · 293 k€
SUPPRESSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE RANCÉ ET RACCORDEMENT SUR LE SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS - Lot n°2 : création du réseau de tran…
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02/07/2026
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
293 k€
marché · LOT 2 CREATION DU RESEAU TRANSFERT
marché · 293 k€
LOT 2 CREATION DU RESEAU TRANSFERT
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22/05/2026
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
380 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISE EN SEPARATIF EU ET EP RUE ST SORLIN LA VILLARDE TREVOUX
marché · 380 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
MISE EN SEPARATIF EU ET EP RUE ST SORLIN LA VILLARDE TREVOUX
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21/10/2025
COMMUNE DE VILLARS-LES-DOMBES › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT
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21/10/2025
COMMUNE DE VILLARS-LES-DOMBES › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
TRAVAUX RESEAU ASSAINISSEMENT
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25/07/2025
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
162 k€
marché · montant porté à 162 k€ le 01/09/2026 · OP 360 - SDAEP A C Réducteur de pression
marché · porté à 162 k€ le 01/09/2026
OP 360 - SDAEP A C Réducteur de pression
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03/07/2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
212 k€
marché · Tranche ferme
marché · 212 k€
Tranche ferme
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26/05/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
2,2 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD
Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)
TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DES ETABLISSEMENTS HNO VILLEFRANCHE ¿ TARARE ¿ TREVOUX ET L¿ETABLISSEMENT DE COURAJOD
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12/05/2025
CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
48 k€
marché · LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1
marché · 48 k€
LIMENTATION EN EAU POTABLE RESSOURCE EN EAU - CHAMP CAPTANT DE BALAN EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE ET GENIE CIVIL DU FORAGE F1
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12/05/2025
CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
55 k€
marché · montant porté à 55 k€ le 01/09/2026 · 2021417 LOT 3 CANALISATIONS EXTERIEURES ET FOURREAUX
marché · porté à 55 k€ le 01/09/2026
2021417 LOT 3 CANALISATIONS EXTERIEURES ET FOURREAUX
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28/04/2025
SYNDICAT DES EAUX DE MEXIMIEUX ET DE LA COTIERE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la conclusion d’un Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande pour les besoins d'alimentation en eau potable du syndicat: e…
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un Accord cadre mono attributaire de travaux à bons de commande pour les besoins d'alimentation en eau potable du syndicat: e…
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25/04/2025
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
157 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT1
marché · 157 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT1
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25/04/2025
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
963 k€
marché · montant porté à 963 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT2
marché · porté à 963 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION STEP CEYZERIEU LOT2
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19/03/2025
COMMUNE DE SAINT-MARCEL › (nouvel onglet)
108 k€
marché · EXTENSION ECOLE LOT 2
marché · 108 k€
EXTENSION ECOLE LOT 2
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19/03/2025
COMMUNE DE SAINT-MARCEL › (nouvel onglet)
52 k€
marché · EXTENSION ECOLE LOT 1
marché · 52 k€
EXTENSION ECOLE LOT 1
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13/11/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
800 k€
marché · groupement de 2 titulaires · LOT 1 - SECTEUR SUD
marché · 800 k€ · groupement de 2 titulaires
LOT 1 - SECTEUR SUD
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07/11/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
305 k€
marché · montant porté à 305 k€ le 20/01/2026 · MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERREES
marché · porté à 305 k€ le 20/01/2026
MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERREES
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07/11/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
305 k€
marché · montant porté à 305 k€ le 06/01/2026 · Travaux de mise en place de colonnes enterrées
marché · porté à 305 k€ le 06/01/2026
Travaux de mise en place de colonnes enterrées
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31/07/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 1: Travaux AEP secteur SUD du syndicat
marché · 2,4 M€ · groupement de 2 titulaires
Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 1: Travaux AEP secteur SUD du syndicat
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31/07/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 3: Travaux AEP secteur NORD du syndicat
marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires
Travaux AEP urgents ou liés à l'urbanisme - Accord-cadre de travaux à bons de commande: Lot 3: Travaux AEP secteur NORD du syndicat
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19/07/2024
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
56 k€
marché · Renforcement réseau eau potable Chalamont
marché · 56 k€
Renforcement réseau eau potable Chalamont
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17/07/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE › (nouvel onglet)
53 k€
marché · Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP
marché · 53 k€
Travaux pour la réutilisation des eaux usées de la STEP
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17/07/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
112 k€
marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante
marché · 112 k€
Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante
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17/07/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
112 k€
marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante
marché · 112 k€
Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante
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28/05/2024
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
83 k€
marché · Reprise du réseau AEP sur le chemin de la Camusette à BELLEY
marché · 83 k€
Reprise du réseau AEP sur le chemin de la Camusette à BELLEY
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28/05/2024
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
83 k€
marché · Travaux de préparation, de terrassement, de réalisation du réseau d’adduction d’eau, ainsi que raccordement et mise en service de la canalisation et des branchements.
marché · 83 k€
Travaux de préparation, de terrassement, de réalisation du réseau d’adduction d’eau, ainsi que raccordement et mise en service de la canalisation et des branchements.
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24/05/2024
COMMUNE DE THOIRETTE-COISIA › (nouvel onglet)
789 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Renouvellement du réseau des branchements à la suite du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable
marché · 789 k€ · groupement de 2 titulaires
Renouvellement du réseau des branchements à la suite du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable
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07/05/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
318 k€
marché · Mise en œuvre de traversées pour amphibiens ou crapauducs sous la RD 984 c sur la commune de Vesancy
marché · 318 k€
Mise en œuvre de traversées pour amphibiens ou crapauducs sous la RD 984 c sur la commune de Vesancy
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07/05/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
318 k€
marché · 2 avenants · MISE EN OEUVRE DE TRAVERSEES POUR AMPHIBIENS OU CRAPAUDUC SOUS LA RD984C SUR LA COMMUNE DE VESANCY
marché · 318 k€ (2 avenants)
MISE EN OEUVRE DE TRAVERSEES POUR AMPHIBIENS OU CRAPAUDUC SOUS LA RD984C SUR LA COMMUNE DE VESANCY
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02/05/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
400 k€
marché · groupement de 2 titulaires · LOT 3 - SECTEUR NORD
marché · 400 k€ · groupement de 2 titulaires
LOT 3 - SECTEUR NORD
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23/04/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
387 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 1: Service RENOM VEYLE
marché · 387 k€ · groupement de 2 titulaires
Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 1: Service RENOM VEYLE
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23/04/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
338 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 3: Service RENOM CHALARONNE
marché · 338 k€ · groupement de 2 titulaires
Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Services RENOM VEYLE, VEYLE CHALARONNE et RENOM CHALARONNE: Lot 3: Service RENOM CHALARONNE
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23/04/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service DOMBES SAONE
marché · 1,8 M€ · groupement de 2 titulaires
Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service DOMBES SAONE
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22/04/2024
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
390 k€
marché · Travaux amélioration performances réseau eao potable - TRANCHE CONDITIONNELLE n°2
marché · 390 k€
Travaux amélioration performances réseau eao potable - TRANCHE CONDITIONNELLE n°2
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16/04/2024
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE MECANIQUE DES TROIS FOURS D'INCINERATION ET DES TROIS CHAUDIERES DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (UVETD) DE SAVOIE DECHETS
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE MECANIQUE DES TROIS FOURS D'INCINERATION ET DES TROIS CHAUDIERES DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (UVETD) DE SAVOIE DECHETS
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08/04/2024
COMMUNE LES BOUCHOUX › (nouvel onglet)
647 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TERRASSEMENT
marché · 647 k€ · groupement de 2 titulaires
TERRASSEMENT
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28/03/2024
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
130 k€
marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon répartiteur à GROSLEE-ST-BENOIT
marché · 130 k€
Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon répartiteur à GROSLEE-ST-BENOIT
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14/03/2024
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
130 k€
marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CHAUDRONNERIES – TUYAUTERIES – EQUIPEMENTS ET CANALISATIONS INOX
marché · 130 k€
Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CHAUDRONNERIES – TUYAUTERIES – EQUIPEMENTS ET CANALISATIONS INOX
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14/03/2024
CC BUGEY SUD › (nouvel onglet)
36 k€
marché · Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CANALISATION EXTERIEURE
marché · 36 k€
Travaux de réhabilitation de la chambre de vannes du réservoir et abandon du répartiteur de Groslée-Saint-Benoit - CANALISATION EXTERIEURE
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05/03/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat
marché · 52 k€
Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat
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05/03/2024
HAUT - BUGEY AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
52 k€
marché · 1 avenant · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV
marché · 52 k€ (1 avenant)
Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV
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13/11/2023
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU POTABLE DES RIVES DE L'AIN › (nouvel onglet)
501 k€
marché · Travaux amélioration performances réseau d eau potable et réduction des fuites - programme travaux 2023 - TRANCHE FERME
marché · 501 k€
Travaux amélioration performances réseau d eau potable et réduction des fuites - programme travaux 2023 - TRANCHE FERME
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23/10/2023
CC DE LA COTIERE A MONTLUEL › (nouvel onglet)
159 k€
marché subséquent · 2204MS2/ TRAVAUX EP/ASST DAGNEUX & MONTLUEL
marché subséquent · 159 k€
2204MS2/ TRAVAUX EP/ASST DAGNEUX & MONTLUEL
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30/09/2022
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre de travaux à bons de commande pour le programme de renouvellement des conduites en PVC - 2 lots: Lot 1: Secteur Sud - Services Dombes Saône, Montmerle et
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Accord-cadre de travaux à bons de commande pour le programme de renouvellement des conduites en PVC - 2 lots: Lot 1: Secteur Sud - Services Dombes Saône, Montmerle et
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22/12/2021
COMMUNE DE PONT-D AIN › (nouvel onglet)
2,8 M€
marché · 22 avenants · groupement de 4 titulaires · STEP-BSR et Réseaux - Lot 1 construction de la STEP
marché · 2,8 M€ (22 avenants) · groupement de 4 titulaires
STEP-BSR et Réseaux - Lot 1 construction de la STEP
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22/12/2021
COMMUNE DE PONT-D AIN › (nouvel onglet)
646 k€
marché · montant porté à 646 k€ le 10/04/2024 · groupement de 3 titulaires · STEP-BSR et réseaux - Lot 3 - Travaux réseaux rive gauche
marché · porté à 646 k€ le 10/04/2024 · groupement de 3 titulaires
STEP-BSR et réseaux - Lot 3 - Travaux réseaux rive gauche
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22/05/2026
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
42 k€
acte de sous-traitance · CANA 2026 - VCH
acte de sous-traitance · 42 k€
CANA 2026 - VCH
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15/01/2026
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
213 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 213 k€ · CONSTRUCTION NOUVELLE STEP CIVRIEUX
acte de sous-traitance · porté à 213 k€
CONSTRUCTION NOUVELLE STEP CIVRIEUX
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25/09/2025
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
8 731 €
acte de sous-traitance · TVX AEP Montmerle - Chemin des MURIERS
acte de sous-traitance · 8 731 €
TVX AEP Montmerle - Chemin des MURIERS
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18/06/2025
CC VAL DE SAONE CENTRE › (nouvel onglet)
80 k€
acte de sous-traitance · Travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement sur le territoire de la C.C. Val de Saône Centre: Lot 2 : Travaux de réhabilitation sans t…
acte de sous-traitance · 80 k€
Travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement sur le territoire de la C.C. Val de Saône Centre: Lot 2 : Travaux de réhabilitation sans t…
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03/12/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 17 k€ · LOT 2 TRAVAUX DE CANALISATIONS DE TRANSFERT
acte de sous-traitance · porté à 17 k€
LOT 2 TRAVAUX DE CANALISATIONS DE TRANSFERT
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09/09/2024
SYNDICAT D'EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE › (nouvel onglet)
34 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 34 k€ · Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service MONTMERLE ET ENVIRONS
acte de sous-traitance · porté à 34 k€
Programme de travaux 2024 de renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable - Service MONTMERLE ET ENVIRONS
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01/08/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · MISE EN SEPARATIF EU ET EP RTE TOUSSIEUX SAINT DIDIER
acte de sous-traitance · 20 k€
MISE EN SEPARATIF EU ET EP RTE TOUSSIEUX SAINT DIDIER
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17/07/2024
CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
25 k€
acte de sous-traitance · MISE EN SEPARATIF ET ET EP RD88 RUE FORGE RUE EGLISE SAVIGNEUX
acte de sous-traitance · 25 k€
MISE EN SEPARATIF ET ET EP RD88 RUE FORGE RUE EGLISE SAVIGNEUX
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17/06/2022
SAVOIE DECHETS › (nouvel onglet)
34 k€
acte de sous-traitance · Valorisation de la chaleur fatale UVETD
acte de sous-traitance · 34 k€
Valorisation de la chaleur fatale UVETD
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 55.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/10/1991
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/10/1991 reprise repris d'ENTREPRISE GUILLARD ET SOULIER › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 6,4 M€
- 2017 : 7,5 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 335 k€
- 2018 : 9,5 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 466 k€
- 2019 : 8,9 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 500 k€
- 2020 : 7,4 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 160 k€
- 2021 : 8,7 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 287 k€
- 2022 : 11,3 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 5,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 439 k€
- 2023 : 11,7 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 526 k€
- 2024 : 9,9 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 196 k€
- 2025 : 9,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 463 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 4,5 %
- 2018 : 4,9 %
- 2019 : 5,6 %
- 2020 : 2,2 %
- 2021 : 3,3 %
- 2022 : 3,9 %
- 2023 : 4,5 %
- 2024 : 2,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zone Artisanale 979 Chemin du Chatelard, 01310 Saint-Remy
siège · SIRET 771 200 680 00037 · travaux publics · depuis 26/03/1994
Les 156 autres entreprises du métier « travaux publics » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (23)
dernier : modification des statuts, 22/07/2025
- 22/07/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2018 Transformation de la forme juridique Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/08/2016 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2012 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/08/2008 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2007 Mouvement de commissaire aux comptes Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2005 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2002 Modification des statuts — S avec la loi nre du 15 mai 2001 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2000 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/1999 Augmentation du capital social Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/02/1997 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/1996 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/06/1995 LETTRE DE DEMISSION DE MR REGIS TABOURET DE SES FONCTIONS D ADMINISTRATEUR DU19.6.95 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/1995 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/04/1994 Transfert du siège social — Saint remy 01310 zone artisanale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 23.
› Personnes citées dans les actes
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› Signaux
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